1ère modification simplifiée du 18.09.2017 :
1ère modification approuvée le 30.06.2014 :
2ème modification après la 1ère révision approuvée le 27.11.2019 :
- Pièces administratives : AR201808_1134, AR201908_1269, DE201806_0073, DE201907_0112
- Additif au rapport de présentation : diagnostic hydraulique, topo plan CAD, PLU modifié n°2, annexe bilan assainissement 2018
- Orientations d’aménagement et de programmation
- Pièces règlementaires : documents graphiques n°1 (PDF & image), n° 2 (PDF & image) et document écrit
2ème modification simplifiée approuvée le 08.07.2019 :
Droit de préemption :
Règlement par zone :
- Zone Ua Vauvert
- Zone Ub Vauvert
- Zone Uc Vauvert
- Zone Ud Vauvert
- Zone Ue Vauvert
- Zone Ug Vauvert
- Zone Um Vauvert
- Zone Uzl Vauvert
- Zone IAU Vauvert
- Zone IIAU Vauvert
- Zone IVAU Vauvert
- Zone A Vauvert
- Zone N Vauvert
- Annexes 3 prescriptions de construction des clôtures en zone Uc
- Prescriptions architecturales particulières
- Prescriptions de constructions en zone agricole
Servitudes d’Utilité Publique :
- Plan SUP – Partie Nord
- Plan SUP – Partie Sud
- Plan SUP – Agglo
- Pièces écrites 06.4
- Pièces écrites AS1
- Mines et carrières I6
Zonage :
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