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Décisions :

Décision 2023/09/336 accord commercial avec la société RANDSTAD pour faire appel à du personnel intérimaire

Décision 2023/09/335 régie de recettes droits de reproduction des matrices cadastrales : arrêt de la régie

Décision 2023/09/334 régie de recettes délivrance photocopies : arrêt des sous-régies

Décision 2023/09/333 Mise à disposition gratuite du plateau de la cour de l’école Jean Macé à l’UFOLEP

Décision 2023/09/332 convention de formation – CER Lopez

Décision 2023/09/331 aliénation par la commune de mobilier au profit de Monsieur Michel Vernat

Décision 2023/09/330 choix de l’attributaire du marché “Mémoire de Quartier” de Vauvert – réalisation d’un reportage avec photographies et vidéos

Décision 2023/09/329 modif décision 325 avenant 2 mission étude dossier Ad’Ap et maîtrise d’oeuvre mise en conformité 5 ERP

Décision 2023/09/328 acte de sous-traitance prestation réalisation enduit bicouche, accord cadre à bons de commande

Décision 2023/09/327 mise à disposition de la salle des maternelles du centre de loisirs à la Compagnie des Turbulettes

Décision 2023/09/326 contrat pour l’organisation d’un spectacle – 22/09/2023

Décision 2023/09/325 mission d’étude de dossier Ad’Ap et de maîtrise d’œuvre – avenant 2

Décision 2023/09/324 convention de formation entre CER Lopez et la commune de Vauvert

Décision 2023/09/322 actualisation du règlement de la loterie de la fête des associations

Décision 2023/09/321 avenant 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un PEM

Décision 2023/09/320 avenant 1 au marché “Assurance Dommages aux bien et risques annexes de la commune de Vauvert”

Décision 2023/09/319 avenant 2 au lot 6 du marché de travaux de mise en accessibilité

Décision 2023/09/318 avenant 5 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité

Décision 2023/09/317 avenant 2 au lot 8 du marché de travaux de mise en accessibilité 

Décision 2023/09/316 marché “Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts” – pénalités

Décision 2023/09/315 avenant n°1 au marché de maintenance des appareils élévateurs et des équipements de fermeture automatique

Décision 2023/09/314 convention d’entretien de terrain par mise en pâture 

Décision 2023/08/313 convention de mise à disposition d’installation sportive – Samuel Vincent – Maison d’enfants

Décision 2023/08/312 convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif – Club de Handball Vauverdois

Décision 2023/08/311 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Association sportive Vauvert Basket

Décision 2023/08/310 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Vauvert Energym Club

Décision 2023/08/309 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Vauvert Futsal

Décision 2023/08/308 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Rugby Club Vauverdois

Décision 2023/08/307 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Gymnastique Volontaire Vauverdoise

Décision 2023/08/306 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Centre Culturel Robert Gourdon

Décision 2023/08/305 convention de location du stand n°3 des Halles Marie Grasset

Décision 2023/08/304 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Les Fouteux de Camargue

Décision 2023/08/303 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Foot Vétérans de Gallician

Décision 2023/08/302 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Gallia Club de Gallician

Décision 2023/08/301 convention d’objectifs et de moyens – Association Pena Toros y Fiesta

Décision 2023/08/300 Autorisation d’occupation du domaine public pendant la fête votive – Samuel Vincent 

Décision 2023/08/299 convention de mise en œuvre des secours à l’occasion de la fête votive de Gallician 2023 – Ambulances Dumas

Décision 2023/08/298 convention de formation entre UFCV et la commune de Vauvert

Décision 2023/08/297 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Sp’Arts & Co

Décision 2023/08/296 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Centre chorégraphique de petite Camargue

Décision 2023/08/295 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Tai Chi Qi Gong L’Arbre de Vie

Décision 2023/08/294 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Inter Volley Club Vauverdois

Décision 2023/08/293 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Badminton Club Vauverdois

Décision 2023/08/292 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Taekwondo Tigers Vauvert

Décision 2023/08/291 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Académie Pugilistique Vauverdoise

Décision 2023/08/290 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – FCV

Décision 2023/08/289 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Urban’Arts

Décision 2023/08/288 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – UFOLEP 30

Décision 2023/08/287 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Karaté Club Vauverdois

Décision 2023/08/286 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Judo Club Vauverdois

Décision 2023/08/285 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Yogavy

Décision 2023/08/284 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Krav Maga 30 Street Fight

Décision 2023/08/283 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Olympique Ping-pong Vauverdois

Décision 2023/08/282 convention d’objectifs et de moyens – Association Pantaï de Camargo

Décision 2023/08/281 convention d’objectifs et de moyens – Association Gallia Club Section Gymnastique

Décision 2023/08/280 convention d’objectifs et de moyens – Association l’Amicale de la Vallée Verte

Décision 2023/08/279 convention d’objectifs et de moyens – Association l’Amicale Vauverdoise

Décision 2023/08/278 convention d’objectifs et de moyens – Association Sian d’Aqui

Décision 2023/08/277 convention d’objectifs et de moyens – Association Li Roula Code

Décision 2023/08/276 convention d’objectifs et de moyens – Association Vauvert Bridge Club

Décision 2023/08/275 convention d’objectifs et de moyens – Association Yoga Nature

Décision 2023/08/274 convention d’objectifs et de moyens – Association Friend’s Country

Décision 2023/08/273 convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif – Ecole de razeteurs de Petite Camargue

Décision 2023/08/272 convention d’objectifs et de moyens – Club de scrabble Vauverdois

Décision 2023/08/271 convention de mise à disposition des arènes le 14/08/23 – club taurin l’Abrivado et club taurin Les amis de la Camargue

Décision 2023/08/270 avenant 4 au lot 4 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la Ville de Vauvert sur cinq sites distincts 

Décision 2023/08/269 avenant n°6 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du Moulin de l’Aure dans le cadre d’un PUP

Décision 2023/08/268 convention de mise à disposition à titre gratuit – créneau piscine – Sesame Autisme SAJA – annule et remplace

Décision 2023/08/267 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – août 2023 – Vauvert Energym Club

Décision 2023/08/266 contrat temporaire pour l’utilisation du boulodrome de Gallician – Association Les Pieds Tanqués

Décision 2023/08/265 contrat d’hébergement annuel de la base de données du logiciel Tickboss

Décision 2023/08/264 contrat d’assistance annuel au logiciel de billetterie Tickboss

Décision 2023/08/263 convention de formation entre CER LOPEZ et la commune de Vauvert

Décision 2023/08/262 convention pour l’organisation d’ateliers d’arts plastiques – vacances été 2023

Décision 2023/08/261 contrat de prestations de services – animations équestres – vacances été 2023

Décision 2023/07/260 mise à disposition d’une parcelle de terrain situé sur la commune de Le Cailar au profit de la commune de Vauvert

Décision 2023/07/259 acte de sous traitance lot n°1 terrassements généraux/voirie du marché d’infrastructures VRD – Moulin de l’Aure

Décision 2023/07/258 acceptation du montant de l’indemnité suite au vol d’un véhicule communal le 13 mai 2023

Décision 2023/07/257 attribution de l’accord-cadre “Fourniture de matériel administratif pour 2023-2027 Lots 1 et 2

Décision 2023/07/256 mise à disposition d’une parcelle de terrain situé sur la commune de Le Cailar au profit de la commune de Vauvert

Décision 2023/07/255 attribution marché “Audit énergétique de bâtiments publics de la commune de Vauvert

Décision 2023/07/254 choix attributaire marché fourniture d’un bus d’occasion – Sarl Berger Autocars

Décision 2023/07/253 Convention occupation temporaire plateau sportif de la salle des pins par Jariya Project

Décision 2023/07/0252 Contrat de location pour un bus du 11 juillet au 11 août 2023 – Transports Gardois

Décision 2023/07/0251  Contrat temporaire occupation domaine public pour la vente de chips, popcorn et chouchous dans les arènes

Décision 2023/07/0250 contrat temporaire occupation domaine public pour la vente de churros

Décision 2023/07/0249 contrat pour deux représentations de théâtre, le 14 décembre 2023, destinées aux écoles maternelles 

Décision 2023/07/0248 contrat location bus aux Transports Gardois du 21 au 30 août 2023

Décision 2023/07/0247 avenant 4 au lot 1 du marché de travaux mise en accessibilité sur cinq sites distincts

Décision 2023/07/0246 : convention pour le contrôle des dispositifs d’autosurveillance du système d’assainissement de Vauvert..

Décision 2023/07/0245: convention mise à disposition piscine aux maîtres nageurs sauveteurs pour des cours d’aquagym

Décision 2023/07/0244 : convention avec le CHU de Nimes pour un créneau à la piscine municipale juillet-août 2023

Décision 2023/07/0243 : avenant 1 au lot 6 du marché de travaux mise en accessibilité sur cinq sites distincts

Décision 2023/07/0242 : convention de mise à disposition des œuvres de Christian Astor – exposition “Le Temps Scellé”

Décision 2023/07/0241 : convention utilisation école Pompidou pour la fête de l’école le 15 juin 2023

Décision 2023/07/0240 : Convention de mise à disposition de locaux à la Mission Locale Vauvert Jeunes de Petite Camargue

Décision 2023/07/0239 : convention pour l’organisation d’ateliers nature en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0238 : contrat pour une animation sur le thème des abeilles  en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0237 : convention pour des ateliers sur le thème de l’environnement en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0236 : Convention pour un atelier codage et robotique en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0235 : Convention avec les briques LEGO pour un atelier ludo-éducatif en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0234 : Choix de l’attributaire du marché de services de télécommunications

Décision 2023/07/0233 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire Jean Macé dans le cadre de la fête de l’école le vendredi 23 juin 2023

Décision 2023/07/0232 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire Libération dans le cadre de la fête de l’école du mardi 20 juin 2023

Décision 2023/07/0231 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire André Roujeon dans le cadre de la fête de l’école du mardi 20 juin 2023

Décision 2023/07/0230 : Convention d’utilisation de l’école maternelle Abauzit dans le cadre de la fête de l’école le vendredi 16 juin 2023

Décision 2023/07/0229 : Convention de mise à disposition gratuite du stade Pierre Lucas du mercredi 19 juillet au vendredi 21 juillet 2023

Décision 2023/07/0228 : Convention de mise à disposition d’un local à piscine municipale Jean Teissier – Juillet 2023

Décision 2023/07/0227 : Cession du véhicule Renault Kangoo

Décision 2023/07/0226 : Modification de la décision 2023/05/0226 : DUP et Arrêté de Cessibilité. Acquisition des commerces de l’immeuble de Montcalm

Décision 2023/07/0225 : Attribution d’un marché de services d’entretien de trois bassins de rétention par éco-pâturage 

Décision 2023/07/0224 : Convention d’entretien de terrain par mise en pâture de brebis 

Décision 2023/06/0223 : Convention de mies à disposition du stabilité du stade Yves Pascal et les vestiaires 

Décision 2023/06/222 : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un créneau à la piscine municipale

Décision 2023/06/0221 : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un créneau à la piscine municipale

Décision 2023/06/0220 : Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives juin 2023

Décision 2023/06/0219 : Convention pour l’organisation d’une animation le mercredi 28 juin 2023

Décision 2023/06/0218 : Contrat pour une représentation de spectacle signée avec la compagnie ” Les Thérèses” 

Décision 2023/06/0217 : Contrat pour une représentation de spectacle signé avec l’association “Les Lendemains”

Décision 2023/06/0216 : Contrat pour une représentation de spectacle signé avec l’association “Cocasse Compagnie”

Décision 2023/06/0215 : Contrat pour une représentation de spectacle signé avec l’association “Les Vertébrées”

Décision 2023/06/0214: Convention de mise à disposition à titre gratuit de la piscine municipale pour les mois de juillet et août 

Décision 2023/06/0213 Contrats professionnels provisoires de fourniture et d’acheminement électrique souscrits avec EDF

Décision 2023/06/0212 : Convention de partenariat actions festives signée avec ORPI

Décision 2023/06/0211 : Convention de mise à disposition d’équipement sportif signée avec la Pizza au Feu de Bois 

Décision 2023/06/0210 : Convention de mise à disposition de créneau à la piscine municipale signée avec RIVES

Décision 2023/06/0209 : Convention de mise à disposition de créneaux à la piscine municipale signée avec le CHU

Décision 2023/06/208 : Convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs les 17 et 18 juin 2023

Décision 2023/06/206 Avenant 1 au lot 3 du marché d’infrastructures VRD relatif à l’aménagement de la zone 2 secteur Moulin de l’Aure 

Décision 2023/06/0205 Convention d’utilisation de l’école maternelle du coudoyer dans le cadre de la fête de l’école 

Décision 2023/06/0204 Avenant au contrat de souscription d’un accès fibre optique 

Décision 2023/06/0203 Avenant au contrat de souscription d’un accès SDLS Haut Débit 

Décision 2023/06/0202 Contrat d’hébergement du progiciel de Gestion des Ressources Humaines 

Décision 2023/06/0201 Reconduction du contrat de maintenance du logiciel GEODP PLACIER 

Décision 2023/06/0199 Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec la Communauté de Communes Petite Camargue

Décision 2023/06/198 Avenant 3 au lot 4 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert 

Décision 2023/06/0197 Attribution de l’accord -cadre travaux et fournitures nécessaires à la rénovation 

Décision 2023/05/0193 Contrats professionnels de fourniture et d’acheminement électrique 

Décision 2023/05/0192 Convention de partenariat actions festives 2023

Décision 2023/05/0191 Régie d’avances accueils éducatifs de la jeunesse – Augmentation de l’avance 

Décision 2023/05/0190 Régie de recettes festivités extension des produits encaissés

Décision 2023/05/0189 Avenant 3 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert 

Décision 2023/05/0188 Avenant 2 au lot 1 du marché d’infrastructures VRD relatif à l’aménagement de la zone 2 du secteur du Moulin de L’Aure 

Décision 2023/05/0187 Contrat pour une animation musicale le 21 juin 2023 à Vauvert

Décision 2023/05/0186 Contrat pour une animation musicale le 21 juin 2023 à Gallician

Décision 2023/05/0185 Contrat pour une animation musicale le 21 juin 2023 à Vauvert 

Décision 2023/05/0184 Mise à disposition par la préfecture du Gard d’un dispositif de recueil mobile à la commune de Vauvert

Décision 2023/05/0183 Convention de mise à disposition d’un logement situé au Mireille par la SEMIGA

Décision 2023/05/182 Avenant au marché à bons de commande pour les travaux et fournitures nécessaires à la rénovation , la réfection de la voirie 

Décision 2023/05/0181 Choix de l’attributaire du marché “Assurance Dommage aux biens et risques annexes de la commune 

Décision 2023/05/180 Contrat de services de gestion des rendez-vous en ligne er d’agenda – CNI et Passeports

Décision 2023/05/179 Convention de mise à disposition d’un logement 

Décision 2023/05/0178 Avenant n°1 de prolongation de la convention de mise à disposition d’un logement 

Décision 2023/05/0177 Convention de mise à disposition de calèches le jeudi 18 mai 2023

Décision 2023/05/0176 Contrat de cession samedi 12 août 2023 dans le cadre de la fête votive 

Décision 2023/05/0175 Contrat de cession dimanche 13 août 2023 dans le cadre de la fête votive

Décision 2023/05/0174 Contrat de prestation de service pour un atelier “Activités Créatives” dans le cadre de l’accueil du soir 

Décision 2023/05/0173 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir 

Décision 2023/05/0172 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir 

Décision 2023/05/0171 Contrat de prestation de services pour un atelier “Yoga/relaxation”dans le cadre de l’accueil du soir 

Décision 2023/05/0170 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir 

Décision 2023/05/0169 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir 

Décision 2023/05/0168 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir 

Décision 2023/05/0167 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir 

Décision 2023/05/0166 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir 

Décision 2023/05/0165 Convention pour l’organisation d’une initiation au roller dans le cadre des vacances de printemps 

Décision 2023/05/0164 Décision signature convention VACAF 2023

Décision 2023/05/0163 Convention de partenariat actions festives 2023

Décision 2023/05/0162 Convention de partenariat fête de Gallician et fête de Vauvert 

Décision 2023/05/0161 Convention de partenariat actions festives 2023 

Décision 2023/05/0160 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive signée avec l’association les Vétérans de Gallician 

Décision 2023/05/0158 Convention de mise à disposition des arènes à titre gratuit signée avec le club taurin Les Amis de la Camargue

Décision 2023/05/0157 Convention de mise à disposition des arènes à titre gratuit signée avec Camargua Forza

Décision 2023/04/0156 Convention de location d’espace publicitaire 

Décision 2023/04/0155 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive signée avec l’Académie Pugilistique Vauverdoise

Décision 2023/04/0154 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite signée avec le Football Club Vauverdois 

Décision 2023/04/0153 Contrat assurance clou à clou de l’exposition des oeuvres de Jacques Barry

Décision 2023/04/0152 Convention d’utilisation du four à pain du Secours Catholique par la commune de Vauvert 

Décision 2023/04/0151 Convention de partenariat pour l’organisation d’un mini camp 

Décision 2023/04/0150 Tarifs du séjour à l’Espérou du 17 au 21 juillet 2023

Décision 2023/04/0149 Tarifs du séjour à Narbonne-Plage du 31 juillet au 4 août 2023

Décision 2023/04/0148 Convention de partenariat pour l’organisation d’un projet “De la Graine à l’Assiette”

Décision 2023/04/0147 convention pour l’organisation d’une initiation au roller – vacances printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0146 convention pour l’organisation d’une initiation au rugby – vacances printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0145 contrat pour l’organisation d’un concert avec le “Duo Résonantia”

Décision 2023/04/0144 convention de mise à disposition d’oeuvres de Jacques Barry

Décision 2023/04/0143 convention pour l’organisation de la projection du film “un taureau nommé Marius”

Décision 2023/04/0142 marché de fourniture et acheminement d’électricité – UGAP ELEC 3- pénalités de retard

Décision 2023/04/0141 Protection fonctionnelle d’un agent, désignation d’un avocat

Décision 2023/04/0140 Convention occupation temporaire d’installation sportive signée avec Vauvert Energym Club 

Décision 2023/04/0139 Convention occupation temporaire d’installation sportive signée l’association la Clef 

Décision 2023/04/0138 Convention occupation temporaire d’installation sportive signée avec le Judo Club Vauverdois

Décision 2023/04/0137 convention de partenariat actions festives 2023 signée avec la SAUR

Décision 2023/04/0136 contrat de prestation de services vacances de printemps au centre de loisirs 

Décision 2023/04/0135 contrat de prestations de service vacances de printemps au centre de loisirs 

Décision 2023/04/0134  Convention pour l’organisation d’initiation au tennis vacances de printemps au centre de loisirs 

Décision 2023/04/0133 Convention pour l’organisation d’initiation au football américain vacances de printemps au centre de loisirs 

Décision 2023/04/0132 Convention pour l’organisation d’initiation à la boxe vacances printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0131 contrat de prestations de services 

Décision 2023/04/0130 Convention de partenariat actions festives 2023

Décision 2023/04/0129 signature avec la société Noelse France d’un contrat de location de deux terminaux

Décision 2023/04/128 Contrat de cession pour le dimanche 30 avril 2023

Décision 2023/04/127 Avenant 2 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts

Décision 2023/04/126 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive 

Décision 2023/04/125 convention de mise en oeuvre des secours à l’occasion de la saison taurine 2023

Décision 2023/04/124 Convention de mise à disposition des arènes et du matériel les 7 et 8 mai 2023

Décision 2023/04/0123 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’équipement sportif 

Décision2023/03/0122 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’équipement sportif 

Décision 2023/03/0120 Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec Façades Chaarane

Décision 2023/03/0119 Convention de partenariat actions festives 2023 TERRAE AMENAGEMENT

Décision 2023/03/0118 Avenants 3 aux lots 1 et 2 du marché de fourniture de produits d’entretien et petit matériel de nettoyage 

Décision 2023/03/0117 Avenant 1 au lot 8 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/03/0116 Avenant 2 au lot 4 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/03/0115 Avenant 1 au lot 5 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/03/0114 Avenant 1 au lot 2 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert 

Décision 2023/03/0113 Avenant 2 au lot 3 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville de Vauvert 

Décision2023/03/0112 Convention de mise à disposition temporaire du complexe Bizet à l’association Sian d’Aqui

Décision 2023/03/0111 Convention de partenariat actions festives 2023 PROMAFOR SOVEMA

Décision 2023/03/0110 Convention de partenariat actions festives 2023 Miroiterie des Costières

Décision 2023/03/0109 Renouvellement du contrat professionnel de maintenance de matériel campanaire

Décision 2023/03/0108 Convention de mise à disposition des oeuvres dans le cadre d’une exposition 

Décision 2023/03/0107 Convention de partenariat pour organisation d’une nuitée service jeunesse 

Décision 2023/03/0106 Attribution du marché “Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert Lot 7”

Décision 2023/03/0105 Attribution du marché “Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/03/0104 Convention tripartite de ramassage de stérilisation et tatouage des chats errants

Décision 2023/03/0103 avenant 1 au lot 4 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville 

Décision 2023/03/102 Avenant 1 au lot 1 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville 

Décision 2023/03/0101 Avenant 1 au lot 3 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville

Décision 2023/03/0100 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0099 Convention pour l’organisation aux activités culturelles 

Décision 2023/03/0098 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0097 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0096 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0095 Convention pour l’organisation aux activités culturelles 

Décision 2023/03/0094 Contrat de prestations de services 

Décision 2023/03/0093 Contrat de prestations de services 

Décision 2023/03/0092 Convention pour l’organisation aux activités culturelles 

Décision 2023/03/0091 Convention de partenariat 

Décision 2023/03/0090 Reconduction de contrat https://www.vauvert.com/wp-content/uploads/2023/03/au202303_0090.pdf

Décision 2023/03/0089 Reconduction de contrat

Décision 2023/03/0088 Reconduction de contrat

Décision 2023/03/0087 Contrat de maintenance 

Décision 2023/03/0086 avenant 1 de prolongation marchés de services de télécommunications 

Décision 2023/03/0085 avenant 1 de prolongation marché de services de télécommunications

Décision 2023/03/0084 Contrat de prestations de services musiques de rue 

Décision 2023/03/0083 Contrat de prestation de services pour des ateliers artistiques 

Décision 2023/03/0082 Contrat de prestation de services pour des animations équestres 

Décision 2023/03/0081 Convention pour l’organisation d’initiation au handball 

Décision 2023/03/0080 Convention pour l’organisation d’initiation au tennis 

Décision 203/03/0079 Convention pour organisation d’initiation au football américain 

Décision 2023/03/0078 Convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs

Décision 2023/03/0077 Convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs

Décision 2023/03/0076 convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs

Décision 2023/03/0074 Convention de mise à disposition des arènes

Décision 2023/03/0073 Contrat organisation séance de contes le 25 mars 2023

Décision 2023/03/0072 Convention de partenariat actions festives 2023 Crozel TP

Décision 2023/03/0071 Convention de partenariat actions festives 2023 Nicollin 

Décision 2023/03/0070 Convention de partenariat actions festives 2023 IGE

Décision 2023/03/0069 Convention de partenariat actions festives2023 Clémençon Frères

Décision 2023/03/0068 Convention de partenariat actions festives 2023 EIFFAGE

Décision 2023/03/0067 Convention de partenariat actions festives 2023 Cuisinella

Décision 2023/03/0066 Convention de partenariat actions festives 2023 Le Page Plomberie

Décision 2023/03/0065 Convention de partenariat actions festives 2023 Camargue Médical

Décision 2023/03/0064 Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive 

Décision 2023/03/0063 Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive 

Décision 2023/02/0062 Contrat d’assistance et de maintenance 

Décision 2023/02/0061 Reconduction contrat de souscription 

Décision 2023/02/0060 Contrat d’hébergement 

Décision 2023/02/0059 Contrat de maintenance 

Décision2023/02/0058 Contrat de maintenance 

Décision2023/02/0057 Contrat de maintenance

Décision 2023/02/0056 Contrat d’hébergement 

Décision 2023/02/0055 Reconduction du contrat d’hébergement 

Décision 2023/02/0054 Reconduction du contrat de maintenance 

Décision 2023/02/0053 Reconduction contrat d’abonnement 

Décision 2023/02/0052 Contrat de maintenance 

Décision 2023/02/0051 Contrat de maintenance

Décision2023/02/0050 Requête

Décision 2023/02/0049 acte sous traitance extension cimetière des Costières

Décision 2023/02/0048 Convention de partenariat

Décision 2023/02/0047 Convention de location d’espace publicitaire

Décision 2023/02/0046 Convention de partenariat

Décision 2023/02/0045 Convention de partenariat

Décision 2023/02/0044 Convention de partenariat

Décision 2023/02/0043 convention de partenariat 

Décision 2023/02/0042 convention mise à disposition installation sportive 

Décision 2023/02/0041 contrat représentation musicale 

Décision 2023/02/0040 Reconduction d’un contrat

Décision 2023/02/0039 avenant n°1 au marché à bons de commande 

Décision 2023/02/0038 contrat de prestation 

Décision2023/02/037 renouvellement de contrat Oracle 

Décision 2023/02/0036

Décision 2023/02/0032 convention

Décision 2023/02/0035  avenant 

Décision 2023/02/0034 Acte de sous-traitance

Décision 2023/02/0033 avenant 

Décision 2023/02/0031 convention

Décision2023/02/0030 Contrat festival 

Décision 2023/02/0029 Requête en référé

Décision2023/02/0028 Régie de recettes

Décision 2023/02/0027 Convention

Décision 2023/02/0024 Avenant de marché

Décision 2023/02/0023 Contrat

Décision 2023/02/0022 Convention

Décision 2023/01/0021 Tarifs

Décision 2023/01/0020 Convention

Décision 2023/01/0019 Tarifs

Décision 2023/01/0018 Convention

Décision 2023/01/0017 Contrat

Décision 2023/01/0016 Contrat

Décision 2023/01/0015 Contrat

Décision 2023/01/0010 Contrat

Décision 2023/01/0009 Contrat

Décision 2023/01/0008 Convention de location

Décision 2023/01/0007 Mise à disposition

Décision 2023/01/0006 Convention de partenariat

Décision 2023/01/0005 Mise à disposition

Décision 2023/01/0004 Mise à disposition

Décision 2023/01/0002 Contrat

Décision 2023/01/0001 Convention

Décision 2022/12/0474 Aliénation

Décision 2022/12/0473 Aliénation

Décision 2022/12/0472 Aliénation

Décision 2022/12/0471 Aliénation

Décision 2022/12/0470 Contrat

Décision 2022/12/0469 Convention

Décision 2022/12/0468 Convention

Décision 2022/12/0467 Convention

Décision 2022/12/0466 Contrat

Décision 2022/12/0465 Convention

Décision 2022/12/0464 Convention

Décision 2022/12/0463 Convention

Décision 2022/12/0462 Convention

Décision 2022/12/0461 Attribution de marché

Décision 2022/12/0460 Contrat

Décision 2022/12/0458 Attribution de marché

Décision 2022/12/0457 Attribution de marché

Décision 2022/12/0456 Attribution de marché

Décision 2022/12/0455 Attribution de marché

Décision 2022/12/0454 Attribution de marché

Décision 2022/12/0453 Attribution de marché

Décision 2022/12/0451 Mise à disposition

Décision 2022/12/0450 Mise à disposition

Décision 2022/12/0449 Mise à disposition

Décision 2022/12/0448 Mise à disposition

Décision 2022/12/0447 Marché

Décision 2022/12/0446 Attribution de marché

Décision 2022/12/0445 Attribution de marché

Décision 2022/12/0442 Tarifs

Décision 2022/12/0441 Convention

Décision 2022/12/0440 Contrat

Décision 2022/12/0439 Organisation de loto

Décision 2022/12/0436 Convention

Décision 2022/12/0435 Convention

Décision 2022/12/0434 Convention

Décision 2022/12/0433 Acte

Décision 2022/12/0432 Marché de travaux

Décision 2022/12/0431 Convention

Décision 2022/12/0430 Contrat

Décision 2022/12/0429 Contrat

Décision 2022/12/0428 Convention

Décision 2022/12/0427 Adhésion

Décision 2022/11/0424 Convention

Décision 2022/11/0423 Convention

Décision 2022/11/0422 Recours gracieux

Décision 2022/11/0418 Convention

Décision 2022/11/0417 Avenant de marché

Décision 2022/11/0415 Contrat

Décision 2022/10/0414 Convention

Décision 2022/10/0413 Convention

Décision 2022/10/0412 Convention

Décision 2022/10/0411 Contrat

Décision 2022/10/0410 Convention

Décision 2022/10/0409 Convention

Décision 2022/10/0408 Contrat

Décision 2022/10/0407 Convention

Décision 2022/10/0406 Convention

Décision 2022/10/0405 Convention

Décision 2022/10/0404 Convention

Décision 2022/10/0403 Convention

Décision 2022/10/0402 Convention

Décision 2022/10/0401 Convention

Décision 2022/11/0392 Attribution de marché

Décision 2022/10/0390 Mise à disposition

Décision 2022/10/0389 Mise à disposition

Décision 2022/10/0386 Convention

Décision 2022/10/0385 Convention

Décision 2022/10/0384 Construction

Décision 2022/10/0383 Convention

Décision 2022/10/0381 Convention

Décision 2022/10/0380 Contrat

Décision 2022/10/0379 Contrat

Décision 2022/10/0377 Mise à disposition

Décision 2022/10/0376 Tarifs

Décision 2022/10/0375 Convention de partenariat

Décision 2022/10/0374 Convention de partenariat

Décision 2022/10/0373 Mise à disposition

Décision 2022/10/0372 Contrat

Décision 2022/10/0371 Contrat

Décision 2022/10/0370 Contrat

Décision 2022/10/0369 Contrat

Décision 2022/10/0368 Contrat

Décision 2022/10/0367 Contrat

Décision 2022/10/0366 Mise à disposition

Décision 2022/10/0365 Mise à disposition

Décision 2022/10/0364 Avenant de marché

Décision 2022/10/0363 Sous-traitance

Décision 2022/10/0362 Mise à disposition

Décision 2022/10/0361 Tarifs

Décision 2022/10/0360 Convention de partenariat

Décision 2022/10/0359 Convention de partenariat

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