Décisions du maire # | Ville de Vauvert

Décision 2024/03/0094 contrat de maintenance du logiciel MODULO’TAB/POCKETO de la crèche et du contrat de licence de mise à disposition du logiciel avec la société ABELIUM COLLECTIVITES

Décision 2024/03/0093 contrats de maintenance du logiciel DOMINO WEB2 / Mikado de la crèche et du contrat de licence de mise à disposition du logiciel avec la société ABELIUM COLLECTIVITES

Décision 2024/03/0092 révision de prix d’un contrat de maintenance du logiciel DOMINO WEB2 avec la société ABELIUM

Décision 2024/03/0091 révision de prix d’un contrat d’hébergement SSL DOMINO WEB2 avec la société ABELIUM COLLECTIVITES

Décision 2024/03/0090 révision de prix d’un contrat de maintenance du logiciel MODULO’TAB et du contrat de licence de mise à disposition du logiciel entre la société ABELIUM et la commune de Vauvert

Décision 2024/03/0089 révision de prix d’un contrat de maintenance du logiciel PORTAIL FAMILLE V2 PWA entre la société ABELIUM COLLECTIVITES et la commune de Vauvert

Décision 2024/03/0088 révision de prix d’un contrat d’hébergement du logiciel PORTAIL FAMILLE V2 PWA et la commune de Vauvert

Décision 2024/03/0087 contrat d’hébergement du logiciel DOMINO WEB2/Mikado de la crèche entre la Société ABELIUM COLLECTIVITES et la commune de Vauvert

Décision 2024/03/0086 contrat de services de maintenance sérénité pour les panneaux lumineux de la commune de Vauvert avec la société Lumiplan.

Décision 2024/03/0085 convention de formation ARTPYRO FORMATION et la commune de Vauvert

Décision 2024/03/0084 ateliers à la Maison pour Tous, convention de prestations de services, Yoga – Décision modificative de la décision 2024/01/0006

Décision 2024/03/0083 ateliers à la Maison pour Tous – Convention de prestations de services, Théâtre enfants – Décision modificative de la décision 2024/01/015 en date du 5 janvier 2024.

Décision 2024/03/0082 convention de mise à disposition des arènes Jean Brunel pour la saison taurine 2024 au profit du Club Taurin Les Amis de la Camargue

Décision 2024/03/0080 convention de mise à disposition des arènes Jean Brunel et de matériel au profit du Club Taurin l’Abrivado

Décision 2024/03/0079 contrat professionnel de maintenance campanaire multisite souscrit entre la société BODET et la commune de Vauvert

Décision 2024/03/0077 association Foot Féminin Nîmes Métropole du Gard, convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives

Décision 2024/02/0076 contrat de services de sécurité intrusion pour le bien communal sis 310 rue Emile Zola, 30600 Vauvert – Securitas Technology Services

Décision 2024/02/0075 convention pour l’organisation d’un atelier d’écriture d’un conte avec l’association Atout Philo dans le cadre des mercredis du centre de loisirs

Décision 2024/02/0072 convention pour l’organisation d’initiation au football flag à l’ultimate dans le cadre des mercredis du centre de loisirs

Décision 2024/02/0056 convention pour l’organisation d’initiation au tennis dans le cadre des mercredis du centre de loisirs

Décision 2024/02/0055 contrat de prestation de services pour des ateliers yoga

Décision 2024/02/0074 de mise à disposition gratuite d’installation sportive au profit du Football Club Vauverdois

Décision 2024/02/0073 de mise à disposition gratuite d’installation sportive au profit de l’association Peuple et culture du Gard

Décision 2024/02/0052 convention d’objectifs et de moyens avec l’association Vauvert Bridge Club

Décision 2024/02/0058 contrat de maintenance et de licence d’utilisation du logiciel ADAGIO et du contrat RGPD

Décision 2024/02/0057 reconduction du contrat de services de support technique du SGBD Oracle

Décision 2024/02/0070 reconduction du contrat de maintenance du logiciel MUNICIPOL MOBILE

Décision 2024/02/0069 reconduction du contrat de maintenance du logiciel MUNICIPOL GVe

Décision 2024/02/0068 reconduction du contrat de maintenance du logiciel CANIS et MUNICIPOL

Décision 2024/02/0067 reconduction du contrat de souscription d’un accès VDSL haut débit

Décision 2024/02/0066 reconduction du contrat d’hébergement du progiciel de gestion des médiathèques

Décision 2024/02/0065 reconduction du contrat de maintenance du progiciel ORPHEE

Décision 2024/02/0064 révision de prix du contrat de maintenance du logiciel de gestion ATAL II et eATAL

Décision 2024/02/0063 révision du contrat de maintenance du progiciel de gestion finance

Décision 2024/02/0061 convention de mutualisation de déplacement en bus municipal avec le centre de loisirs de Beauvoisin

Décision 2024/02/0060 avenant 2 au marché à bons de commande pour les travaux d’extension, d’entretien divers, de renouvellement des réseaux eau potable et assainissement

Décision 2024/02/0062 ateliers à la Maison pour Tous, Modern Jazz décision modificative

Décision 2024/02/0059 création d’une régie de recettes redevance pour concession provisoire des jardins familiaux

Décision 2024/02/0054 renouvellement du contrat de remise quotidienne du courrier dans nos locaux par les services de la Poste

Décision 2024/02/0051 convention de mise à disposition d’installation sportive au profit de La Clef

Décision 2024/02/0050 autorisation de fonctionnement faisant suite à l’avis rendu par la Présidente du Conseil Départemental du Gard

Décision 2024/02/0049 convention de partenariat pour l’organisation d’un mini-camp par la commune de Vauvert

Décision 2024/02/0048 cession du véhicule communal Dacia Logan CG 609 YM

Décision 2024/02/0047 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive Badminton Club Vauverdois

Décision 2024/02/0046 convention d’objectifs et moyens avec l’association Big Band Camargue

Décision 2024/02/0045 convention de mise à disposition des installations municipales de tennis

Décision 2024/02/0044 décision modificative de la décision 2024/01/0009

Décision 2024/02/0043 décision modificative de la décision 2024/01/0005

Décision 2024/02/0042 convention de mise à disposition des œuvres d’Emeric JACOB

Décision 2024/01/0041 convention d’autorisation d’occupation temporaire du bassin des plaines le 11/02/24

Décision 2024/01/0040 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives

Décision 2024/01/0039 attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la résidentialisation de la copropriété du Montcalm – décision modif.

Décision 2024/01/0038 contrat professionnel de fourniture et d’acheminement électrique

Décision 2024/01/0037 contrat pour la fourniture d’une prestation ponctuelle

Décision 2024/01/0036 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives

Décision 2024/01/0035 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives

Décision 2024/01/0034 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives

Décision 2024/01/0033 contrat de prestation de services

Décision 2024/01/0032 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives

Décision 2024/01/0031 contrat de prestation de services

Décision 2024/01/0030 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives

Décision 2024/01/0029 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives

Décision 2024/01/0028 arrêt de la régie des accueils éducatifs de l’enfance

Décision 2024/01/0027 contrat pour une représentation le 18/02/24

Décision 2024/01/0026 requête en annulation – défense des intérêts communaux

Décision 2024/01/0025 décision modificative de la décision 2024/01/13 du 05/01/24

Décision 2024/01/0024 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive

Décision 2024/01/0023 attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la résidentialisation de la copro. du Montcalm

Décision 2024/01/0022 convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit d’installation sportive

Décision 2024/01/0021 convention de mise à disposition temporaire du stade Pierre Lucas et son annexe

Décision 2024/01/0020 convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs

Décision 2024/01/0019 création d’une régie de recettes multi-accueil

Décision 2024/01/0018 renouvellement de contrat de location

Décision 2024/01/0017 contrat d’agrément 2024 – FFCC

Décision 2024/01/0016 convention de prestations de services : peinture – dessin

Décision 2024/01/0015 convention de prestations de services : théâtre enfants

Décision 2024/01/0014 convention de prestations de services : breakdance

Décision 2024/01/0013 convention de prestations de services : italien – rock

Décision 2024/01/0012 convention de prestations de services : kung fu

Décision 2024/01/0011 convention de prestations de services : manga

Décision 2024/01/0010 convention de prestations de services : jazz talon

Décision 2024/01/0009 convention de prestations de services : stages de Qi Gong

Décision 2024/01/0008 convention de prestations de services : danse sévillane

Décision 2024/01/0007 convention de prestations de services : danse modern’jazz

Décision 2024/01/0006 convention de prestations de services : yoga

Décision 2024/01/0005 convention de prestations de services : sophrologie

Décision 2024/01/0004 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives le 24/02/24

Décision 2024/01/0003 convention de prestations de services : capoeira

Décision 2024/01/0002 attribution marché “Fourniture de repas à l’ALSH de Vauvert”

Décision 2024/01/0001 avenant 2 au marché “Assurance Dommages aux biens et risques annexes de la commune de Vauvert

2024

Décision 2023/12/428 convention de location temporaire – résidence “Le Castellas”

Décision 2023/12/427 convention de mise à disposition d’installation sportive le 07/01/24

Décision 2023/12/426 aliénation par la Commune d’un bloc coffre-fort

Décision 2023/12/425 contrat de prestation de services pour des ateliers yoga les mercredis 24 et 31 janvier 2024 au centre de loisirs

Décision 2023/12/424 contrat de prestation de services pour des ateliers yoga les mercredis 24 et 31 janvier 2024 au centre de loisirs

Décision 2023/12/423 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir, avec l’association Tennis Club de Vauvert pour la période du 8 janvier au 9 février 2024.

Décision 2023/12/422 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir, avec l’association Sp’arts & Co pour la période du 8 janvier au 9 février 2024.

Décision 2023/12/421 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir, avec l’association Gallia Club de Gallician pour la période du 8 janvier au 9 février 2024.

Décision 2023/12/420 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir, avec l’association Club Handball Vauvert pour la période du 8 janvier au 9 février 2024.

Décision 2023/12/419 contrat de prestation de services pour un atelier « yoga/relaxation » dans le cadre dans le cadre de l’accueil du soir pour la période du 8 janvier au 9 février 2024.

Décision 2023/12/418 initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir, avec Atout Philo pour la période du 8 janvier au 9 février 2024

Décision 2023/12/417 contrat de prestation de services pour un atelier « activités créatives » dans le cadre dans le cadre de l’accueil du soir, avec l’association pour la période du 8 janvier au 9 février 2024.

Décision 2023/12/416 initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir, avec l’association Académie pugilistique Vauverdoise pour la période du 8 janvier au 9 février 2024.

Décision 2023/12/415 renouvellement des contrats avec PRIMAGAZ

Décision 2023/12/414 contrat pour l’organisation d’un spectacle de contes

Décision 2023/12/413 adhésion au REAAP

Décision 2023/12/412 reconduction du contrat de maintenance Municipol

Décision 2023/12/411 contrat d’abonnement au service Illico

Décision 2023/12/410 avenant 1 au marché “Mission SPS”

Décision 2023/12/409 attribution du marché “produits d’entretien”

Décision 2023/12/408 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive

Décision 2023/12/407 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive

Décision 2023/12/406 actualisation du règlement du jeu concours – Noël 2023

Décision 2023/12/405 organisation du loto en patois le 16/12/23

Décision 2023/12/404 contrat de prestation de service le 17/12/23

Décision 2023/12/403 convention pour l’organisation d’un mini-camp

Décision 2023/12/402 tarifs du séjour à l’Espérou du 26 au 28/01/24

Décision 2023/12/401 arrêt d’une régie

Décision 2023/12/400 contrat pour l’organisation d’un atelier le 13/12/23

Décision 2023/12/399 convention de mise à disposition à titre gratuit d’une installation sportive municipale

Décision 2023/12/398 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives

Décision 2023/12/397 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive

Décision 2023/12/396 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive

Décision 2023/12/395 avenant 1 au lot 4 du marché “Assurances patrimoine, flotte auto…”

Décision 2023/12/394 abonnement supplémentaire aux services d’accès des bornes de recharge

Décision 2023/11/393 convention de coopération pédagogique avec l’université Paul Valéry

Décision 2023/11/392 avenant 1 au marché de “Mémoire de Quartier de Vauvert – réalisation reportage photographies et vidéos” transformation de prix TTC en prix nets

Décision 2023/11/391 contrat pour une balade contée

Décision 2023/11/390 contrat pour une soirée de contes

Décision 2023/11/389 contrat pour un spectacle

Décision 2023/11/388 régie de recettes accueils éducatifs : modification du lieu d’installation de la régie

Décision 2023/11/387 convention de mise à disposition de supports – SITOM Sud Gard

Décision 2023/11/386 reconduction d’un contrat “Priority support all Inclusive – niveau or “de maintenance de 6 tableaux blancs interactifs entre la Société ORDISYS et de la commune de Vauvert

Décision 2023/11/385 reconduction d’un contrat “Priority support all Inclusive – niveau or “de maintenance de 26 tableaux blancs interactifs entre la Société ORDISYS et de la commune de Vauvert

Décision 2023/11/384 reconduction d’un contrat d’assistance et de maintenance du pare-feu du réseau informatique, avec Service Télécom Réseaux

Décision 2023/11/383 contrat service “Berger Levrault Echanges Sécurisés – Hélios i-parapheur” avec la société Berger Levrault

Décision 2023/11/382 contrat service “BLES BL Connect-Chorus Portail Pro” avec la société Berger Levrault

Décision 2023/11/381 Association APASS convention de mise à disposition à titre gratuit d’installation sportive

Décision 2023/11/380 Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes – service CMPEA de Vauvert convention occupation du plateau sportif de la salle des pins

Décision 2023/10/379 avenant 2 marché assurances RC et risques annexes de la commune et du CCAS

Décision 2023/10/378 attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la démolition des cellules comm. en saillies du Montcalm

Décision 2023/10/377 convention de location du stand n°6 des Halles Marie Grasset

Décision 2023/10/376 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive – tournoi d’halloween de Volley Ball le 01/11/2023

Décision 2023/10/375 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – congés scol. de la Toussaint

Décision 2023/10/374 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – annule et remplace la 2023/08/289

Décision 2023/10/373 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive du 25/10 au 03/11/23

Décision 2023/10/372 avenant 1 au marché maintenance des appareils élévateurs – décision modificative

Décision 2023/10/371 contrat avec la SACPA

Décision 2023/10/370 contrat avec La Poste

Décision 2023/10/369 convention avec la communauté de communes de Petite Camargue pour la mise à disposition de deux barnums publicitaires au profit de la commune

Décision 2023/10/368 contrat professionnel provisoire de fourniture et d’acheminement électrique – EDF

Décision 2023/10/367 convention d’autorisation d’occupation temporaire du bassin des plaines

Décision 2023/10/366 convention de formation avec le CER LOPEZ

Décision 2023/10/365 prolongation de la convention La Poste – Commune de Vauvert Agence Postale de Gallician

Décision 2023/10/364 organisation d’une nuitée à Narbonne du 2 ou 3 novembre 2023 – service Jeunesse –

Décision 2023/10/363 Convention de formation avec le CER LOPEZ

Décision 2023/10/362 convention de mise à disposition d’oeuvres dans le cadre de l’exposition “Si tu crois que je suis douce”

Décision 2023/10/361 contrat pour l’organisation d’un cabaret musical “Paris Varsovie”

Décision 2023/10/360 contrat pour l’organisation d’un spectacle “Le Comte de Monte-Cristo”

Décision 2023/10/359 Maison de santé pluriprofessionnelle de Vauvert – travaux supplémentaires

Décision 2023/10/358 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives

Décision 2023/10/357 convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif

Décision 2023/10/356 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives

Décision 2023/10/355 convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif

Décision 2023/10/354 convention pour l’organisation d’une initiation au théâtre

Décision 2023/10/353 convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives

Décision 2023/10/352 convention pour l’organisation d’une initiation au basket

Décision 2023/10/351 convention pour l’organisation d’une initiation aux sports de combat

Décision 2023/10/350 contrat de prestation de services pour un atelier “activités créatives”

Décision 2023/10/349 convention pour l’organisation d’une initiation au handball

Décision 2023/10/348 convention pour l’organisation d’une initiation à la gymnastique

Décision 2023/10/347 convention pour l’organisation d’une initiation au football

Décision 2023/10/346 convention pour l’organisation d’une initiation au tennis

Décision 2023/10/345 convention pour l’organisation d’initiation au football américain

Décision 2023/10/344 contrat de prestation de services pour des animations kapla

Décision 2023/10/343 convention de mise à disposition des arènes et du foyer communal de Gallician

Décision 2023/10/342 convention de mise à disposition des arènes et du matériel

Décision 2023/10/341 régie d’avances, menues dépenses de fonctionnement – ajout type de dépense et augmentation du montant maximum de l’avance

Décision 2023/10/340 convention de formation entre Formation Nouvelle Energie et la commune de Vauvert

Décision 2023/10/339 convention de stage et protocole de formation en alternance à titre gratuit

Décision 2023/10/338 convention d’autorisation de stationnement d’un véhicule sur le marché – Maison mobile du Conseil Départemental

Décision 2023/10/337 convention de prestation de services d’appui pour l’exploitation d’eau brute – BRL Exploitation

Décision 2023/09/336 accord commercial avec la société RANDSTAD pour faire appel à du personnel intérimaire

Décision 2023/09/335 régie de recettes droits de reproduction des matrices cadastrales : arrêt de la régie

Décision 2023/09/334 régie de recettes délivrance photocopies : arrêt des sous-régies

Décision 2023/09/333 Mise à disposition gratuite du plateau de la cour de l’école Jean Macé à l’UFOLEP

Décision 2023/09/332 convention de formation – CER Lopez

Décision 2023/09/331 aliénation par la commune de mobilier au profit de Monsieur Michel Vernat

Décision 2023/09/330 choix de l’attributaire du marché “Mémoire de Quartier” de Vauvert – réalisation d’un reportage avec photographies et vidéos

Décision 2023/09/329 modif décision 325 avenant 2 mission étude dossier Ad’Ap et maîtrise d’oeuvre mise en conformité 5 ERP

Décision 2023/09/328 acte de sous-traitance prestation réalisation enduit bicouche, accord cadre à bons de commande

Décision 2023/09/327 mise à disposition de la salle des maternelles du centre de loisirs à la Compagnie des Turbulettes

Décision 2023/09/326 contrat pour l’organisation d’un spectacle – 22/09/2023

Décision 2023/09/325 mission d’étude de dossier Ad’Ap et de maîtrise d’œuvre – avenant 2

Décision 2023/09/324 convention de formation entre CER Lopez et la commune de Vauvert

Décision 2023/09/322 actualisation du règlement de la loterie de la fête des associations

Décision 2023/09/321 avenant 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un PEM

Décision 2023/09/320 avenant 1 au marché “Assurance Dommages aux bien et risques annexes de la commune de Vauvert”

Décision 2023/09/319 avenant 2 au lot 6 du marché de travaux de mise en accessibilité

Décision 2023/09/318 avenant 5 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité

Décision 2023/09/317 avenant 2 au lot 8 du marché de travaux de mise en accessibilité

Décision 2023/09/316 marché “Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts” – pénalités

Décision 2023/09/315 avenant n°1 au marché de maintenance des appareils élévateurs et des équipements de fermeture automatique

Décision 2023/09/314 convention d’entretien de terrain par mise en pâture

Décision 2023/08/313 convention de mise à disposition d’installation sportive – Samuel Vincent – Maison d’enfants

Décision 2023/08/312 convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif – Club de Handball Vauverdois

Décision 2023/08/311 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Association sportive Vauvert Basket

Décision 2023/08/310 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Vauvert Energym Club

Décision 2023/08/309 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Vauvert Futsal

Décision 2023/08/308 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Rugby Club Vauverdois

Décision 2023/08/307 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Gymnastique Volontaire Vauverdoise

Décision 2023/08/306 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Centre Culturel Robert Gourdon

Décision 2023/08/305 convention de location du stand n°3 des Halles Marie Grasset

Décision 2023/08/304 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Les Fouteux de Camargue

Décision 2023/08/303 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Foot Vétérans de Gallician

Décision 2023/08/302 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Gallia Club de Gallician

Décision 2023/08/301 convention d’objectifs et de moyens – Association Pena Toros y Fiesta

Décision 2023/08/300 Autorisation d’occupation du domaine public pendant la fête votive – Samuel Vincent

Décision 2023/08/299 convention de mise en œuvre des secours à l’occasion de la fête votive de Gallician 2023 – Ambulances Dumas

Décision 2023/08/298 convention de formation entre UFCV et la commune de Vauvert

Décision 2023/08/297 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Sp’Arts & Co

Décision 2023/08/296 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Centre chorégraphique de petite Camargue

Décision 2023/08/295 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Tai Chi Qi Gong L’Arbre de Vie

Décision 2023/08/294 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Inter Volley Club Vauverdois

Décision 2023/08/293 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Badminton Club Vauverdois

Décision 2023/08/292 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Taekwondo Tigers Vauvert

Décision 2023/08/291 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Académie Pugilistique Vauverdoise

Décision 2023/08/290 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – FCV

Décision 2023/08/289 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Urban’Arts

Décision 2023/08/288 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – UFOLEP 30

Décision 2023/08/287 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Karaté Club Vauverdois

Décision 2023/08/286 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Judo Club Vauverdois

Décision 2023/08/285 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Yogavy

Décision 2023/08/284 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Krav Maga 30 Street Fight

Décision 2023/08/283 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Olympique Ping-pong Vauverdois

Décision 2023/08/282 convention d’objectifs et de moyens – Association Pantaï de Camargo

Décision 2023/08/281 convention d’objectifs et de moyens – Association Gallia Club Section Gymnastique

Décision 2023/08/280 convention d’objectifs et de moyens – Association l’Amicale de la Vallée Verte

Décision 2023/08/279 convention d’objectifs et de moyens – Association l’Amicale Vauverdoise

Décision 2023/08/278 convention d’objectifs et de moyens – Association Sian d’Aqui

Décision 2023/08/277 convention d’objectifs et de moyens – Association Li Roula Code

Décision 2023/08/276 convention d’objectifs et de moyens – Association Vauvert Bridge Club

Décision 2023/08/275 convention d’objectifs et de moyens – Association Yoga Nature

Décision 2023/08/274 convention d’objectifs et de moyens – Association Friend’s Country

Décision 2023/08/273 convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif – Ecole de razeteurs de Petite Camargue

Décision 2023/08/272 convention d’objectifs et de moyens – Club de scrabble Vauverdois

Décision 2023/08/271 convention de mise à disposition des arènes le 14/08/23 – club taurin l’Abrivado et club taurin Les amis de la Camargue

Décision 2023/08/270 avenant 4 au lot 4 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la Ville de Vauvert sur cinq sites distincts

Décision 2023/08/269 avenant n°6 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du Moulin de l’Aure dans le cadre d’un PUP

Décision 2023/08/268 convention de mise à disposition à titre gratuit – créneau piscine – Sesame Autisme SAJA – annule et remplace

Décision 2023/08/267 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – août 2023 – Vauvert Energym Club

Décision 2023/08/266 contrat temporaire pour l’utilisation du boulodrome de Gallician – Association Les Pieds Tanqués

Décision 2023/08/265 contrat d’hébergement annuel de la base de données du logiciel Tickboss

Décision 2023/08/264 contrat d’assistance annuel au logiciel de billetterie Tickboss

Décision 2023/08/263 convention de formation entre CER LOPEZ et la commune de Vauvert

Décision 2023/08/262 convention pour l’organisation d’ateliers d’arts plastiques – vacances été 2023

Décision 2023/08/261 contrat de prestations de services – animations équestres – vacances été 2023

Décision 2023/07/260 mise à disposition d’une parcelle de terrain situé sur la commune de Le Cailar au profit de la commune de Vauvert

Décision 2023/07/259 acte de sous traitance lot n°1 terrassements généraux/voirie du marché d’infrastructures VRD – Moulin de l’Aure

Décision 2023/07/258 acceptation du montant de l’indemnité suite au vol d’un véhicule communal le 13 mai 2023

Décision 2023/07/257 attribution de l’accord-cadre “Fourniture de matériel administratif pour 2023-2027 Lots 1 et 2

Décision 2023/07/256 mise à disposition d’une parcelle de terrain situé sur la commune de Le Cailar au profit de la commune de Vauvert

Décision 2023/07/255 attribution marché “Audit énergétique de bâtiments publics de la commune de Vauvert

Décision 2023/07/254 choix attributaire marché fourniture d’un bus d’occasion – Sarl Berger Autocars

Décision 2023/07/253 Convention occupation temporaire plateau sportif de la salle des pins par Jariya Project

Décision 2023/07/0252 Contrat de location pour un bus du 11 juillet au 11 août 2023 – Transports Gardois

Décision 2023/07/0251 Contrat temporaire occupation domaine public pour la vente de chips, popcorn et chouchous dans les arènes

Décision 2023/07/0250 contrat temporaire occupation domaine public pour la vente de churros

Décision 2023/07/0249 contrat pour deux représentations de théâtre, le 14 décembre 2023, destinées aux écoles maternelles

Décision 2023/07/0248 contrat location bus aux Transports Gardois du 21 au 30 août 2023

Décision 2023/07/0247 avenant 4 au lot 1 du marché de travaux mise en accessibilité sur cinq sites distincts

Décision 2023/07/0246 : convention pour le contrôle des dispositifs d’autosurveillance du système d’assainissement de Vauvert..

Décision 2023/07/0245: convention mise à disposition piscine aux maîtres nageurs sauveteurs pour des cours d’aquagym

Décision 2023/07/0244 : convention avec le CHU de Nimes pour un créneau à la piscine municipale juillet-août 2023

Décision 2023/07/0243 : avenant 1 au lot 6 du marché de travaux mise en accessibilité sur cinq sites distincts

Décision 2023/07/0242 : convention de mise à disposition des œuvres de Christian Astor – exposition “Le Temps Scellé”

Décision 2023/07/0241 : convention utilisation école Pompidou pour la fête de l’école le 15 juin 2023

Décision 2023/07/0240 : Convention de mise à disposition de locaux à la Mission Locale Vauvert Jeunes de Petite Camargue

Décision 2023/07/0239 : convention pour l’organisation d’ateliers nature en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0238 : contrat pour une animation sur le thème des abeilles en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0237 : convention pour des ateliers sur le thème de l’environnement en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0236 : Convention pour un atelier codage et robotique en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0235 : Convention avec les briques LEGO pour un atelier ludo-éducatif en été au centre de loisirs

Décision 2023/07/0234 : Choix de l’attributaire du marché de services de télécommunications

Décision 2023/07/0233 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire Jean Macé dans le cadre de la fête de l’école le vendredi 23 juin 2023

Décision 2023/07/0232 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire Libération dans le cadre de la fête de l’école du mardi 20 juin 2023

Décision 2023/07/0231 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire André Roujeon dans le cadre de la fête de l’école du mardi 20 juin 2023

Décision 2023/07/0230 : Convention d’utilisation de l’école maternelle Abauzit dans le cadre de la fête de l’école le vendredi 16 juin 2023

Décision 2023/07/0229 : Convention de mise à disposition gratuite du stade Pierre Lucas du mercredi 19 juillet au vendredi 21 juillet 2023

Décision 2023/07/0228 : Convention de mise à disposition d’un local à piscine municipale Jean Teissier – Juillet 2023

Décision 2023/07/0227 : Cession du véhicule Renault Kangoo

Décision 2023/07/0226 : Modification de la décision 2023/05/0226 : DUP et Arrêté de Cessibilité. Acquisition des commerces de l’immeuble de Montcalm

Décision 2023/07/0225 : Attribution d’un marché de services d’entretien de trois bassins de rétention par éco-pâturage

Décision 2023/07/0224 : Convention d’entretien de terrain par mise en pâture de brebis

Décision 2023/06/0223 : Convention de mies à disposition du stabilité du stade Yves Pascal et les vestiaires

Décision 2023/06/222 : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un créneau à la piscine municipale

Décision 2023/06/0221 : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un créneau à la piscine municipale

Décision 2023/06/0220 : Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives juin 2023

Décision 2023/06/0219 : Convention pour l’organisation d’une animation le mercredi 28 juin 2023

Décision 2023/06/0218 : Contrat pour une représentation de spectacle signée avec la compagnie ” Les Thérèses”

Décision 2023/06/0217 : Contrat pour une représentation de spectacle signé avec l’association “Les Lendemains”

Décision 2023/06/0216 : Contrat pour une représentation de spectacle signé avec l’association “Cocasse Compagnie”

Décision 2023/06/0215 : Contrat pour une représentation de spectacle signé avec l’association “Les Vertébrées”

Décision 2023/06/0214: Convention de mise à disposition à titre gratuit de la piscine municipale pour les mois de juillet et août

Décision 2023/06/0213 Contrats professionnels provisoires de fourniture et d’acheminement électrique souscrits avec EDF

Décision 2023/06/0212 : Convention de partenariat actions festives signée avec ORPI

Décision 2023/06/0211 : Convention de mise à disposition d’équipement sportif signée avec la Pizza au Feu de Bois

Décision 2023/06/0210 : Convention de mise à disposition de créneau à la piscine municipale signée avec RIVES

Décision 2023/06/0209 : Convention de mise à disposition de créneaux à la piscine municipale signée avec le CHU

Décision 2023/06/208 : Convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs les 17 et 18 juin 2023

Décision 2023/06/206 Avenant 1 au lot 3 du marché d’infrastructures VRD relatif à l’aménagement de la zone 2 secteur Moulin de l’Aure

Décision 2023/06/0205 Convention d’utilisation de l’école maternelle du coudoyer dans le cadre de la fête de l’école

Décision 2023/06/0204 Avenant au contrat de souscription d’un accès fibre optique

Décision 2023/06/0203 Avenant au contrat de souscription d’un accès SDLS Haut Débit

Décision 2023/06/0202 Contrat d’hébergement du progiciel de Gestion des Ressources Humaines

Décision 2023/06/0201 Reconduction du contrat de maintenance du logiciel GEODP PLACIER

Décision 2023/06/0199 Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec la Communauté de Communes Petite Camargue

Décision 2023/06/198 Avenant 3 au lot 4 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/06/0197 Attribution de l’accord -cadre travaux et fournitures nécessaires à la rénovation

Décision 2023/05/0193 Contrats professionnels de fourniture et d’acheminement électrique

Décision 2023/05/0192 Convention de partenariat actions festives 2023

Décision 2023/05/0191 Régie d’avances accueils éducatifs de la jeunesse – Augmentation de l’avance

Décision 2023/05/0190 Régie de recettes festivités extension des produits encaissés

Décision 2023/05/0189 Avenant 3 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/05/0188 Avenant 2 au lot 1 du marché d’infrastructures VRD relatif à l’aménagement de la zone 2 du secteur du Moulin de L’Aure

Décision 2023/05/0187 Contrat pour une animation musicale le 21 juin 2023 à Vauvert

Décision 2023/05/0186 Contrat pour une animation musicale le 21 juin 2023 à Gallician

Décision 2023/05/0185 Contrat pour une animation musicale le 21 juin 2023 à Vauvert

Décision 2023/05/0184 Mise à disposition par la préfecture du Gard d’un dispositif de recueil mobile à la commune de Vauvert

Décision 2023/05/0183 Convention de mise à disposition d’un logement situé au Mireille par la SEMIGA

Décision 2023/05/182 Avenant au marché à bons de commande pour les travaux et fournitures nécessaires à la rénovation , la réfection de la voirie

Décision 2023/05/0181 Choix de l’attributaire du marché “Assurance Dommage aux biens et risques annexes de la commune

Décision 2023/05/180 Contrat de services de gestion des rendez-vous en ligne er d’agenda – CNI et Passeports

Décision 2023/05/179 Convention de mise à disposition d’un logement

Décision 2023/05/0178 Avenant n°1 de prolongation de la convention de mise à disposition d’un logement

Décision 2023/05/0177 Convention de mise à disposition de calèches le jeudi 18 mai 2023

Décision 2023/05/0176 Contrat de cession samedi 12 août 2023 dans le cadre de la fête votive

Décision 2023/05/0175 Contrat de cession dimanche 13 août 2023 dans le cadre de la fête votive

Décision 2023/05/0174 Contrat de prestation de service pour un atelier “Activités Créatives” dans le cadre de l’accueil du soir

Décision 2023/05/0173 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir

Décision 2023/05/0172 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir

Décision 2023/05/0171 Contrat de prestation de services pour un atelier “Yoga/relaxation”dans le cadre de l’accueil du soir

Décision 2023/05/0170 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir

Décision 2023/05/0169 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir

Décision 2023/05/0168 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir

Décision 2023/05/0167 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir

Décision 2023/05/0166 Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l’accueil du soir

Décision 2023/05/0165 Convention pour l’organisation d’une initiation au roller dans le cadre des vacances de printemps

Décision 2023/05/0164 Décision signature convention VACAF 2023

Décision 2023/05/0163 Convention de partenariat actions festives 2023

Décision 2023/05/0162 Convention de partenariat fête de Gallician et fête de Vauvert

Décision 2023/05/0161 Convention de partenariat actions festives 2023

Décision 2023/05/0160 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive signée avec l’association les Vétérans de Gallician

Décision 2023/05/0158 Convention de mise à disposition des arènes à titre gratuit signée avec le club taurin Les Amis de la Camargue

Décision 2023/05/0157 Convention de mise à disposition des arènes à titre gratuit signée avec Camargua Forza

Décision 2023/04/0156 Convention de location d’espace publicitaire

Décision 2023/04/0155 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive signée avec l’Académie Pugilistique Vauverdoise

Décision 2023/04/0154 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite signée avec le Football Club Vauverdois

Décision 2023/04/0153 Contrat assurance clou à clou de l’exposition des oeuvres de Jacques Barry

Décision 2023/04/0152 Convention d’utilisation du four à pain du Secours Catholique par la commune de Vauvert

Décision 2023/04/0151 Convention de partenariat pour l’organisation d’un mini camp

Décision 2023/04/0150 Tarifs du séjour à l’Espérou du 17 au 21 juillet 2023

Décision 2023/04/0149 Tarifs du séjour à Narbonne-Plage du 31 juillet au 4 août 2023

Décision 2023/04/0148 Convention de partenariat pour l’organisation d’un projet “De la Graine à l’Assiette”

Décision 2023/04/0147 convention pour l’organisation d’une initiation au roller – vacances printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0146 convention pour l’organisation d’une initiation au rugby – vacances printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0145 contrat pour l’organisation d’un concert avec le “Duo Résonantia”

Décision 2023/04/0144 convention de mise à disposition d’oeuvres de Jacques Barry

Décision 2023/04/0143 convention pour l’organisation de la projection du film “un taureau nommé Marius”

Décision 2023/04/0142 marché de fourniture et acheminement d’électricité – UGAP ELEC 3- pénalités de retard

Décision 2023/04/0141 Protection fonctionnelle d’un agent, désignation d’un avocat

Décision 2023/04/0140 Convention occupation temporaire d’installation sportive signée avec Vauvert Energym Club

Décision 2023/04/0139 Convention occupation temporaire d’installation sportive signée l’association la Clef

Décision 2023/04/0138 Convention occupation temporaire d’installation sportive signée avec le Judo Club Vauverdois

Décision 2023/04/0137 convention de partenariat actions festives 2023 signée avec la SAUR

Décision 2023/04/0136 contrat de prestation de services vacances de printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0135 contrat de prestations de service vacances de printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0134 Convention pour l’organisation d’initiation au tennis vacances de printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0133 Convention pour l’organisation d’initiation au football américain vacances de printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0132 Convention pour l’organisation d’initiation à la boxe vacances printemps au centre de loisirs

Décision 2023/04/0131 contrat de prestations de services

Décision 2023/04/0130 Convention de partenariat actions festives 2023

Décision 2023/04/0129 signature avec la société Noelse France d’un contrat de location de deux terminaux

Décision 2023/04/128 Contrat de cession pour le dimanche 30 avril 2023

Décision 2023/04/127 Avenant 2 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts

Décision 2023/04/126 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive

Décision 2023/04/125 convention de mise en oeuvre des secours à l’occasion de la saison taurine 2023

Décision 2023/04/124 Convention de mise à disposition des arènes et du matériel les 7 et 8 mai 2023

Décision 2023/04/0123 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’équipement sportif

Décision2023/03/0122 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’équipement sportif

Décision 2023/03/0120 Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec Façades Chaarane

Décision 2023/03/0119 Convention de partenariat actions festives 2023 TERRAE AMENAGEMENT

Décision 2023/03/0118 Avenants 3 aux lots 1 et 2 du marché de fourniture de produits d’entretien et petit matériel de nettoyage

Décision 2023/03/0117 Avenant 1 au lot 8 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/03/0116 Avenant 2 au lot 4 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/03/0115 Avenant 1 au lot 5 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/03/0114 Avenant 1 au lot 2 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/03/0113 Avenant 2 au lot 3 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision2023/03/0112 Convention de mise à disposition temporaire du complexe Bizet à l’association Sian d’Aqui

Décision 2023/03/0111 Convention de partenariat actions festives 2023 PROMAFOR SOVEMA

Décision 2023/03/0110 Convention de partenariat actions festives 2023 Miroiterie des Costières

Décision 2023/03/0109 Renouvellement du contrat professionnel de maintenance de matériel campanaire

Décision 2023/03/0108 Convention de mise à disposition des oeuvres dans le cadre d’une exposition

Décision 2023/03/0107 Convention de partenariat pour organisation d’une nuitée service jeunesse

Décision 2023/03/0106 Attribution du marché “Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert Lot 7”

Décision 2023/03/0105 Attribution du marché “Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert

Décision 2023/03/0104 Convention tripartite de ramassage de stérilisation et tatouage des chats errants

Décision 2023/03/0103 avenant 1 au lot 4 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville

Décision 2023/03/102 Avenant 1 au lot 1 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville

Décision 2023/03/0101 Avenant 1 au lot 3 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville

Décision 2023/03/0100 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0099 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0098 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0097 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0096 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0095 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0094 Contrat de prestations de services

Décision 2023/03/0093 Contrat de prestations de services

Décision 2023/03/0092 Convention pour l’organisation aux activités culturelles

Décision 2023/03/0091 Convention de partenariat

Décision 2023/03/0090 Reconduction de contrat https://www.vauvert.com/wp-content/uploads/2023/03/au202303_0090.pdf

Décision 2023/03/0089 Reconduction de contrat

Décision 2023/03/0088 Reconduction de contrat

Décision 2023/03/0087 Contrat de maintenance

Décision 2023/03/0086 avenant 1 de prolongation marchés de services de télécommunications

Décision 2023/03/0085 avenant 1 de prolongation marché de services de télécommunications

Décision 2023/03/0084 Contrat de prestations de services musiques de rue

Décision 2023/03/0083 Contrat de prestation de services pour des ateliers artistiques

Décision 2023/03/0082 Contrat de prestation de services pour des animations équestres

Décision 2023/03/0081 Convention pour l’organisation d’initiation au handball

Décision 2023/03/0080 Convention pour l’organisation d’initiation au tennis

Décision 203/03/0079 Convention pour organisation d’initiation au football américain

Décision 2023/03/0078 Convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs

Décision 2023/03/0077 Convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs

Décision 2023/03/0076 convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs

Décision 2023/03/0074 Convention de mise à disposition des arènes

Décision 2023/03/0073 Contrat organisation séance de contes le 25 mars 2023

Décision 2023/03/0072 Convention de partenariat actions festives 2023 Crozel TP

Décision 2023/03/0071 Convention de partenariat actions festives 2023 Nicollin

Décision 2023/03/0070 Convention de partenariat actions festives 2023 IGE

Décision 2023/03/0069 Convention de partenariat actions festives2023 Clémençon Frères

Décision 2023/03/0068 Convention de partenariat actions festives 2023 EIFFAGE

Décision 2023/03/0067 Convention de partenariat actions festives 2023 Cuisinella

Décision 2023/03/0066 Convention de partenariat actions festives 2023 Le Page Plomberie

Décision 2023/03/0065 Convention de partenariat actions festives 2023 Camargue Médical

Décision 2023/03/0064 Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive

Décision 2023/03/0063 Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive

Décision 2023/02/0062 Contrat d’assistance et de maintenance

Décision 2023/02/0061 Reconduction contrat de souscription

Décision 2023/02/0060 Contrat d’hébergement

Décision 2023/02/0059 Contrat de maintenance

Décision2023/02/0058 Contrat de maintenance

Décision2023/02/0057 Contrat de maintenance

Décision 2023/02/0056 Contrat d’hébergement

Décision 2023/02/0055 Reconduction du contrat d’hébergement

Décision 2023/02/0054 Reconduction du contrat de maintenance

Décision 2023/02/0053 Reconduction contrat d’abonnement

Décision 2023/02/0052 Contrat de maintenance

Décision 2023/02/0051 Contrat de maintenance

Décision2023/02/0050 Requête

Décision 2023/02/0049 acte sous traitance extension cimetière des Costières

Décision 2023/02/0048 Convention de partenariat

Décision 2023/02/0047 Convention de location d’espace publicitaire

Décision 2023/02/0046 Convention de partenariat

Décision 2023/02/0045 Convention de partenariat

Décision 2023/02/0044 Convention de partenariat

Décision 2023/02/0043 convention de partenariat

Décision 2023/02/0042 convention mise à disposition installation sportive

Décision 2023/02/0041 contrat représentation musicale

Décision 2023/02/0040 Reconduction d’un contrat

Décision 2023/02/0039 avenant n°1 au marché à bons de commande

Décision 2023/02/0038 contrat de prestation

Décision2023/02/037 renouvellement de contrat Oracle

Décision 2023/02/0036

Décision 2023/02/0032 convention

Décision 2023/02/0035 avenant

Décision 2023/02/0034 Acte de sous-traitance

Décision 2023/02/0033 avenant

Décision 2023/02/0031 convention

Décision2023/02/0030 Contrat festival

Décision 2023/02/0029 Requête en référé

Décision2023/02/0028 Régie de recettes

Décision 2023/02/0027 Convention

Décision 2023/02/0024 Avenant de marché

Décision 2023/02/0023 Contrat

Décision 2023/02/0022 Convention

Décision 2023/01/0021 Tarifs

Décision 2023/01/0020 Convention

Décision 2023/01/0019 Tarifs

Décision 2023/01/0018 Convention

Décision 2023/01/0017 Contrat

Décision 2023/01/0016 Contrat

Décision 2023/01/0015 Contrat

Décision 2023/01/0010 Contrat

Décision 2023/01/0009 Contrat

Décision 2023/01/0008 Convention de location

Décision 2023/01/0007 Mise à disposition

Décision 2023/01/0006 Convention de partenariat

Décision 2023/01/0005 Mise à disposition

Décision 2023/01/0004 Mise à disposition

Décision 2023/01/0002 Contrat

Décision 2023/01/0001 Convention

Décision 2022/12/0474 Aliénation

Décision 2022/12/0473 Aliénation

Décision 2022/12/0472 Aliénation

Décision 2022/12/0471 Aliénation

Décision 2022/12/0470 Contrat

Décision 2022/12/0469 Convention

Décision 2022/12/0468 Convention

Décision 2022/12/0467 Convention

Décision 2022/12/0466 Contrat

Décision 2022/12/0465 Convention

Décision 2022/12/0464 Convention

Décision 2022/12/0463 Convention

Décision 2022/12/0462 Convention

Décision 2022/12/0461 Attribution de marché

Décision 2022/12/0460 Contrat

Décision 2022/12/0458 Attribution de marché

Décision 2022/12/0457 Attribution de marché

Décision 2022/12/0456 Attribution de marché

Décision 2022/12/0455 Attribution de marché

Décision 2022/12/0454 Attribution de marché

Décision 2022/12/0453 Attribution de marché

Décision 2022/12/0451 Mise à disposition

Décision 2022/12/0450 Mise à disposition

Décision 2022/12/0449 Mise à disposition

Décision 2022/12/0448 Mise à disposition

Décision 2022/12/0447 Marché

Décision 2022/12/0446 Attribution de marché

Décision 2022/12/0445 Attribution de marché

Décision 2022/12/0442 Tarifs

Décision 2022/12/0441 Convention

Décision 2022/12/0440 Contrat

Décision 2022/12/0439 Organisation de loto

Décision 2022/12/0436 Convention

Décision 2022/12/0435 Convention

Décision 2022/12/0434 Convention

Décision 2022/12/0433 Acte

Décision 2022/12/0432 Marché de travaux

Décision 2022/12/0431 Convention

Décision 2022/12/0430 Contrat

Décision 2022/12/0429 Contrat

Décision 2022/12/0428 Convention

Décision 2022/12/0427 Adhésion

Décision 2022/11/0424 Convention

Décision 2022/11/0423 Convention

Décision 2022/11/0422 Recours gracieux

Décision 2022/11/0418 Convention

Décision 2022/11/0417 Avenant de marché

Décision 2022/11/0415 Contrat

Décision 2022/10/0414 Convention

Décision 2022/10/0413 Convention

Décision 2022/10/0412 Convention

Décision 2022/10/0411 Contrat

Décision 2022/10/0410 Convention

Décision 2022/10/0409 Convention

Décision 2022/10/0408 Contrat

Décision 2022/10/0407 Convention

Décision 2022/10/0406 Convention

Décision 2022/10/0405 Convention

Décision 2022/10/0404 Convention

Décision 2022/10/0403 Convention

Décision 2022/10/0402 Convention

Décision 2022/10/0401 Convention

Décision 2022/11/0392 Attribution de marché

Décision 2022/10/0390 Mise à disposition

Décision 2022/10/0389 Mise à disposition

Décision 2022/10/0386 Convention

Décision 2022/10/0385 Convention

Décision 2022/10/0384 Construction

Décision 2022/10/0383 Convention

Décision 2022/10/0381 Convention

Décision 2022/10/0380 Contrat

Décision 2022/10/0379 Contrat

Décision 2022/10/0377 Mise à disposition

Décision 2022/10/0376 Tarifs

Décision 2022/10/0375 Convention de partenariat

Décision 2022/10/0374 Convention de partenariat

Décision 2022/10/0373 Mise à disposition

Décision 2022/10/0372 Contrat

Décision 2022/10/0371 Contrat

Décision 2022/10/0370 Contrat

Décision 2022/10/0369 Contrat

Décision 2022/10/0368 Contrat

Décision 2022/10/0367 Contrat

Décision 2022/10/0366 Mise à disposition

Décision 2022/10/0365 Mise à disposition

Décision 2022/10/0364 Avenant de marché

Décision 2022/10/0363 Sous-traitance

Décision 2022/10/0362 Mise à disposition

Décision 2022/10/0361 Tarifs

Décision 2022/10/0360 Convention de partenariat

Décision 2022/10/0359 Convention de partenariat

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