Décisions :
Décision 2024/03/0106 convention de partenariat actions festives 2024 avec Crozel TP
Décision 2024/03/0100 convention de formation entre l’ECF BOUSCAREN NIMES et la commune de Vauvert
Décision 2024/03/0094 contrat de maintenance du logiciel MODULO’TAB/POCKETO de la crèche et du contrat de licence de mise à disposition du logiciel avec la société ABELIUM COLLECTIVITES
Décision 2024/03/0089 révision de prix d’un contrat de maintenance du logiciel PORTAIL FAMILLE V2 PWA entre la société ABELIUM COLLECTIVITES et la commune de Vauvert
Décision 2024/03/0085 convention de formation ARTPYRO FORMATION et la commune de Vauvert
Décision 2024/02/0055 contrat de prestation de services pour des ateliers yoga
Décision 2024/02/0052 convention d’objectifs et de moyens avec l’association Vauvert Bridge Club
Décision 2024/02/0057 reconduction du contrat de services de support technique du SGBD Oracle
Décision 2024/02/0070 reconduction du contrat de maintenance du logiciel MUNICIPOL MOBILE
Décision 2024/02/0069 reconduction du contrat de maintenance du logiciel MUNICIPOL GVe
Décision 2024/02/0068 reconduction du contrat de maintenance du logiciel CANIS et MUNICIPOL
Décision 2024/02/0067 reconduction du contrat de souscription d’un accès VDSL haut débit
Décision 2024/02/0066 reconduction du contrat d’hébergement du progiciel de gestion des médiathèques
Décision 2024/02/0065 reconduction du contrat de maintenance du progiciel ORPHEE
Décision 2024/02/0063 révision du contrat de maintenance du progiciel de gestion finance
Décision 2024/02/0062 ateliers à la Maison pour Tous, Modern Jazz décision modificative
Décision 2024/02/0051 convention de mise à disposition d’installation sportive au profit de La Clef
Décision 2024/02/0048 cession du véhicule communal Dacia Logan CG 609 YM
Décision 2024/02/0046 convention d’objectifs et moyens avec l’association Big Band Camargue
Décision 2024/02/0045 convention de mise à disposition des installations municipales de tennis
Décision 2024/02/0044 décision modificative de la décision 2024/01/0009
Décision 2024/02/0043 décision modificative de la décision 2024/01/0005
Décision 2024/02/0042 convention de mise à disposition des œuvres d’Emeric JACOB
Décision 2024/01/0040 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives
Décision 2024/01/0038 contrat professionnel de fourniture et d’acheminement électrique
Décision 2024/01/0037 contrat pour la fourniture d’une prestation ponctuelle
Décision 2024/01/0033 contrat de prestation de services
Décision 2024/01/0031 contrat de prestation de services
Décision 2024/01/0028 arrêt de la régie des accueils éducatifs de l’enfance
Décision 2024/01/0027 contrat pour une représentation le 18/02/24
Décision 2024/01/0026 requête en annulation – défense des intérêts communaux
Décision 2024/01/0025 décision modificative de la décision 2024/01/13 du 05/01/24
Décision 2024/01/0024 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive
Décision 2024/01/0020 convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs
Décision 2024/01/0019 création d’une régie de recettes multi-accueil
Décision 2024/01/0018 renouvellement de contrat de location
Décision 2024/01/0017 contrat d’agrément 2024 – FFCC
Décision 2024/01/0016 convention de prestations de services : peinture – dessin
Décision 2024/01/0015 convention de prestations de services : théâtre enfants
Décision 2024/01/0014 convention de prestations de services : breakdance
Décision 2024/01/0013 convention de prestations de services : italien – rock
Décision 2024/01/0012 convention de prestations de services : kung fu
Décision 2024/01/0011 convention de prestations de services : manga
Décision 2024/01/0010 convention de prestations de services : jazz talon
Décision 2024/01/0009 convention de prestations de services : stages de Qi Gong
Décision 2024/01/0008 convention de prestations de services : danse sévillane
Décision 2024/01/0007 convention de prestations de services : danse modern’jazz
Décision 2024/01/0006 convention de prestations de services : yoga
Décision 2024/01/0005 convention de prestations de services : sophrologie
Décision 2024/01/0003 convention de prestations de services : capoeira
Décision 2024/01/0002 attribution marché “Fourniture de repas à l’ALSH de Vauvert”
2024
Décision 2023/12/428 convention de location temporaire – résidence “Le Castellas”
Décision 2023/12/427 convention de mise à disposition d’installation sportive le 07/01/24
Décision 2023/12/426 aliénation par la Commune d’un bloc coffre-fort
Décision 2023/12/415 renouvellement des contrats avec PRIMAGAZ
Décision 2023/12/414 contrat pour l’organisation d’un spectacle de contes
Décision 2023/12/413 adhésion au REAAP
Décision 2023/12/412 reconduction du contrat de maintenance Municipol
Décision 2023/12/411 contrat d’abonnement au service Illico
Décision 2023/12/410 avenant 1 au marché “Mission SPS”
Décision 2023/12/409 attribution du marché “produits d’entretien”
Décision 2023/12/408 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive
Décision 2023/12/407 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive
Décision 2023/12/406 actualisation du règlement du jeu concours – Noël 2023
Décision 2023/12/405 organisation du loto en patois le 16/12/23
Décision 2023/12/404 contrat de prestation de service le 17/12/23
Décision 2023/12/403 convention pour l’organisation d’un mini-camp
Décision 2023/12/402 tarifs du séjour à l’Espérou du 26 au 28/01/24
Décision 2023/12/401 arrêt d’une régie
Décision 2023/12/400 contrat pour l’organisation d’un atelier le 13/12/23
Décision 2023/12/398 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives
Décision 2023/12/397 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive
Décision 2023/12/396 convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive
Décision 2023/12/395 avenant 1 au lot 4 du marché “Assurances patrimoine, flotte auto…”
Décision 2023/12/394 abonnement supplémentaire aux services d’accès des bornes de recharge
Décision 2023/11/393 convention de coopération pédagogique avec l’université Paul Valéry
Décision 2023/11/391 contrat pour une balade contée
Décision 2023/11/390 contrat pour une soirée de contes
Décision 2023/11/389 contrat pour un spectacle
Décision 2023/11/387 convention de mise à disposition de supports – SITOM Sud Gard
Décision 2023/10/379 avenant 2 marché assurances RC et risques annexes de la commune et du CCAS
Décision 2023/10/377 convention de location du stand n°6 des Halles Marie Grasset
Décision 2023/10/371 contrat avec la SACPA
Décision 2023/10/370 contrat avec La Poste
Décision 2023/10/367 convention d’autorisation d’occupation temporaire du bassin des plaines
Décision 2023/10/366 convention de formation avec le CER LOPEZ
Décision 2023/10/363 Convention de formation avec le CER LOPEZ
Décision 2023/10/361 contrat pour l’organisation d’un cabaret musical “Paris Varsovie”
Décision 2023/10/360 contrat pour l’organisation d’un spectacle “Le Comte de Monte-Cristo”
Décision 2023/10/359 Maison de santé pluriprofessionnelle de Vauvert – travaux supplémentaires
Décision 2023/10/358 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives
Décision 2023/10/357 convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif
Décision 2023/10/356 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives
Décision 2023/10/355 convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif
Décision 2023/10/354 convention pour l’organisation d’une initiation au théâtre
Décision 2023/10/352 convention pour l’organisation d’une initiation au basket
Décision 2023/10/351 convention pour l’organisation d’une initiation aux sports de combat
Décision 2023/10/350 contrat de prestation de services pour un atelier “activités créatives”
Décision 2023/10/349 convention pour l’organisation d’une initiation au handball
Décision 2023/10/348 convention pour l’organisation d’une initiation à la gymnastique
Décision 2023/10/347 convention pour l’organisation d’une initiation au football
Décision 2023/10/346 convention pour l’organisation d’une initiation au tennis
Décision 2023/10/345 convention pour l’organisation d’initiation au football américain
Décision 2023/10/344 contrat de prestation de services pour des animations kapla
Décision 2023/10/343 convention de mise à disposition des arènes et du foyer communal de Gallician
Décision 2023/10/342 convention de mise à disposition des arènes et du matériel
Décision 2023/10/339 convention de stage et protocole de formation en alternance à titre gratuit
Décision 2023/09/334 régie de recettes délivrance photocopies : arrêt des sous-régies
Décision 2023/09/332 convention de formation – CER Lopez
Décision 2023/09/331 aliénation par la commune de mobilier au profit de Monsieur Michel Vernat
Décision 2023/09/326 contrat pour l’organisation d’un spectacle – 22/09/2023
Décision 2023/09/325 mission d’étude de dossier Ad’Ap et de maîtrise d’œuvre – avenant 2
Décision 2023/09/324 convention de formation entre CER Lopez et la commune de Vauvert
Décision 2023/09/322 actualisation du règlement de la loterie de la fête des associations
Décision 2023/09/321 avenant 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un PEM
Décision 2023/09/319 avenant 2 au lot 6 du marché de travaux de mise en accessibilité
Décision 2023/09/318 avenant 5 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité
Décision 2023/09/317 avenant 2 au lot 8 du marché de travaux de mise en accessibilité
Décision 2023/09/314 convention d’entretien de terrain par mise en pâture
Décision 2023/08/305 convention de location du stand n°3 des Halles Marie Grasset
Décision 2023/08/301 convention d’objectifs et de moyens – Association Pena Toros y Fiesta
Décision 2023/08/298 convention de formation entre UFCV et la commune de Vauvert
Décision 2023/08/290 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – FCV
Décision 2023/08/285 convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives – Yogavy
Décision 2023/08/282 convention d’objectifs et de moyens – Association Pantaï de Camargo
Décision 2023/08/280 convention d’objectifs et de moyens – Association l’Amicale de la Vallée Verte
Décision 2023/08/279 convention d’objectifs et de moyens – Association l’Amicale Vauverdoise
Décision 2023/08/278 convention d’objectifs et de moyens – Association Sian d’Aqui
Décision 2023/08/277 convention d’objectifs et de moyens – Association Li Roula Code
Décision 2023/08/276 convention d’objectifs et de moyens – Association Vauvert Bridge Club
Décision 2023/08/275 convention d’objectifs et de moyens – Association Yoga Nature
Décision 2023/08/274 convention d’objectifs et de moyens – Association Friend’s Country
Décision 2023/08/272 convention d’objectifs et de moyens – Club de scrabble Vauverdois
Décision 2023/08/265 contrat d’hébergement annuel de la base de données du logiciel Tickboss
Décision 2023/08/264 contrat d’assistance annuel au logiciel de billetterie Tickboss
Décision 2023/08/263 convention de formation entre CER LOPEZ et la commune de Vauvert
Décision 2023/08/262 convention pour l’organisation d’ateliers d’arts plastiques – vacances été 2023
Décision 2023/08/261 contrat de prestations de services – animations équestres – vacances été 2023
Décision 2023/07/254 choix attributaire marché fourniture d’un bus d’occasion – Sarl Berger Autocars
Décision 2023/07/0250 contrat temporaire occupation domaine public pour la vente de churros
Décision 2023/07/0248 contrat location bus aux Transports Gardois du 21 au 30 août 2023
Décision 2023/07/0239 : convention pour l’organisation d’ateliers nature en été au centre de loisirs
Décision 2023/07/0236 : Convention pour un atelier codage et robotique en été au centre de loisirs
Décision 2023/07/0234 : Choix de l’attributaire du marché de services de télécommunications
Décision 2023/07/0227 : Cession du véhicule Renault Kangoo
Décision 2023/07/0224 : Convention d’entretien de terrain par mise en pâture de brebis
Décision 2023/06/0219 : Convention pour l’organisation d’une animation le mercredi 28 juin 2023
Décision 2023/06/0212 : Convention de partenariat actions festives signée avec ORPI
Décision 2023/06/0204 Avenant au contrat de souscription d’un accès fibre optique
Décision 2023/06/0203 Avenant au contrat de souscription d’un accès SDLS Haut Débit
Décision 2023/06/0202 Contrat d’hébergement du progiciel de Gestion des Ressources Humaines
Décision 2023/06/0201 Reconduction du contrat de maintenance du logiciel GEODP PLACIER
Décision 2023/05/0193 Contrats professionnels de fourniture et d’acheminement électrique
Décision 2023/05/0192 Convention de partenariat actions festives 2023
Décision 2023/05/0191 Régie d’avances accueils éducatifs de la jeunesse – Augmentation de l’avance
Décision 2023/05/0190 Régie de recettes festivités extension des produits encaissés
Décision 2023/05/0187 Contrat pour une animation musicale le 21 juin 2023 à Vauvert
Décision 2023/05/0186 Contrat pour une animation musicale le 21 juin 2023 à Gallician
Décision 2023/05/0185 Contrat pour une animation musicale le 21 juin 2023 à Vauvert
Décision 2023/05/0183 Convention de mise à disposition d’un logement situé au Mireille par la SEMIGA
Décision 2023/05/179 Convention de mise à disposition d’un logement
Décision 2023/05/0177 Convention de mise à disposition de calèches le jeudi 18 mai 2023
Décision 2023/05/0176 Contrat de cession samedi 12 août 2023 dans le cadre de la fête votive
Décision 2023/05/0175 Contrat de cession dimanche 13 août 2023 dans le cadre de la fête votive
Décision 2023/05/0164 Décision signature convention VACAF 2023
Décision 2023/05/0163 Convention de partenariat actions festives 2023
Décision 2023/05/0162 Convention de partenariat fête de Gallician et fête de Vauvert
Décision 2023/05/0161 Convention de partenariat actions festives 2023
Décision 2023/04/0156 Convention de location d’espace publicitaire
Décision 2023/04/0153 Contrat assurance clou à clou de l’exposition des oeuvres de Jacques Barry
Décision 2023/04/0151 Convention de partenariat pour l’organisation d’un mini camp
Décision 2023/04/0150 Tarifs du séjour à l’Espérou du 17 au 21 juillet 2023
Décision 2023/04/0149 Tarifs du séjour à Narbonne-Plage du 31 juillet au 4 août 2023
Décision 2023/04/0145 contrat pour l’organisation d’un concert avec le “Duo Résonantia”
Décision 2023/04/0144 convention de mise à disposition d’oeuvres de Jacques Barry
Décision 2023/04/0141 Protection fonctionnelle d’un agent, désignation d’un avocat
Décision 2023/04/0137 convention de partenariat actions festives 2023 signée avec la SAUR
Décision 2023/04/0136 contrat de prestation de services vacances de printemps au centre de loisirs
Décision 2023/04/0135 contrat de prestations de service vacances de printemps au centre de loisirs
Décision 2023/04/0131 contrat de prestations de services
Décision 2023/04/0130 Convention de partenariat actions festives 2023
Décision 2023/04/128 Contrat de cession pour le dimanche 30 avril 2023
Décision 2023/04/126 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive
Décision 2023/04/125 convention de mise en oeuvre des secours à l’occasion de la saison taurine 2023
Décision 2023/04/124 Convention de mise à disposition des arènes et du matériel les 7 et 8 mai 2023
Décision 2023/04/0123 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’équipement sportif
Décision2023/03/0122 Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’équipement sportif
Décision 2023/03/0120 Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec Façades Chaarane
Décision 2023/03/0119 Convention de partenariat actions festives 2023 TERRAE AMENAGEMENT
Décision 2023/03/0111 Convention de partenariat actions festives 2023 PROMAFOR SOVEMA
Décision 2023/03/0110 Convention de partenariat actions festives 2023 Miroiterie des Costières
Décision 2023/03/0109 Renouvellement du contrat professionnel de maintenance de matériel campanaire
Décision 2023/03/0108 Convention de mise à disposition des oeuvres dans le cadre d’une exposition
Décision 2023/03/0107 Convention de partenariat pour organisation d’une nuitée service jeunesse
Décision 2023/03/0103 avenant 1 au lot 4 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville
Décision 2023/03/102 Avenant 1 au lot 1 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville
Décision 2023/03/0101 Avenant 1 au lot 3 du marché de travaux mise en accessibilité pour la ville
Décision 2023/03/0100 Convention pour l’organisation aux activités culturelles
Décision 2023/03/0099 Convention pour l’organisation aux activités culturelles
Décision 2023/03/0098 Convention pour l’organisation aux activités culturelles
Décision 2023/03/0097 Convention pour l’organisation aux activités culturelles
Décision 2023/03/0096 Convention pour l’organisation aux activités culturelles
Décision 2023/03/0095 Convention pour l’organisation aux activités culturelles
Décision 2023/03/0094 Contrat de prestations de services
Décision 2023/03/0093 Contrat de prestations de services
Décision 2023/03/0092 Convention pour l’organisation aux activités culturelles
Décision 2023/03/0091 Convention de partenariat
Décision 2023/03/0090 Reconduction de contrat https://www.vauvert.com/wp-content/uploads/2023/03/au202303_0090.pdf
Décision 2023/03/0089 Reconduction de contrat
Décision 2023/03/0088 Reconduction de contrat
Décision 2023/03/0087 Contrat de maintenance
Décision 2023/03/0086 avenant 1 de prolongation marchés de services de télécommunications
Décision 2023/03/0085 avenant 1 de prolongation marché de services de télécommunications
Décision 2023/03/0084 Contrat de prestations de services musiques de rue
Décision 2023/03/0083 Contrat de prestation de services pour des ateliers artistiques
Décision 2023/03/0082 Contrat de prestation de services pour des animations équestres
Décision 2023/03/0081 Convention pour l’organisation d’initiation au handball
Décision 2023/03/0080 Convention pour l’organisation d’initiation au tennis
Décision 203/03/0079 Convention pour organisation d’initiation au football américain
Décision 2023/03/0078 Convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs
Décision 2023/03/0077 Convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs
Décision 2023/03/0076 convention de mise à disposition temporaire d’équipements sportifs
Décision 2023/03/0074 Convention de mise à disposition des arènes
Décision 2023/03/0073 Contrat organisation séance de contes le 25 mars 2023
Décision 2023/03/0072 Convention de partenariat actions festives 2023 Crozel TP
Décision 2023/03/0071 Convention de partenariat actions festives 2023 Nicollin
Décision 2023/03/0070 Convention de partenariat actions festives 2023 IGE
Décision 2023/03/0069 Convention de partenariat actions festives2023 Clémençon Frères
Décision 2023/03/0068 Convention de partenariat actions festives 2023 EIFFAGE
Décision 2023/03/0067 Convention de partenariat actions festives 2023 Cuisinella
Décision 2023/03/0066 Convention de partenariat actions festives 2023 Le Page Plomberie
Décision 2023/03/0065 Convention de partenariat actions festives 2023 Camargue Médical
Décision 2023/03/0064 Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive
Décision 2023/03/0063 Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive
Décision 2023/02/0062 Contrat d’assistance et de maintenance
Décision 2023/02/0061 Reconduction contrat de souscription
Décision 2023/02/0060 Contrat d’hébergement
Décision 2023/02/0059 Contrat de maintenance
Décision2023/02/0058 Contrat de maintenance
Décision2023/02/0057 Contrat de maintenance
Décision 2023/02/0056 Contrat d’hébergement
Décision 2023/02/0055 Reconduction du contrat d’hébergement
Décision 2023/02/0054 Reconduction du contrat de maintenance
Décision 2023/02/0053 Reconduction contrat d’abonnement
Décision 2023/02/0052 Contrat de maintenance
Décision 2023/02/0051 Contrat de maintenance
Décision 2023/02/0049 acte sous traitance extension cimetière des Costières
Décision 2023/02/0048 Convention de partenariat
Décision 2023/02/0047 Convention de location d’espace publicitaire
Décision 2023/02/0046 Convention de partenariat
Décision 2023/02/0045 Convention de partenariat
Décision 2023/02/0044 Convention de partenariat
Décision 2023/02/0043 convention de partenariat
Décision 2023/02/0042 convention mise à disposition installation sportive
Décision 2023/02/0041 contrat représentation musicale
Décision 2023/02/0040 Reconduction d’un contrat
Décision 2023/02/0039 avenant n°1 au marché à bons de commande
Décision 2023/02/0038 contrat de prestation
Décision2023/02/037 renouvellement de contrat Oracle
Décision 2023/02/0032 convention
Décision 2023/02/0034 Acte de sous-traitance
Décision 2023/02/0031 convention
Décision2023/02/0030 Contrat festival
Décision 2023/02/0029 Requête en référé
Décision2023/02/0028 Régie de recettes
Décision 2023/02/0027 Convention
Décision 2023/02/0024 Avenant de marché
Décision 2023/02/0022 Convention
Décision 2023/01/0020 Convention
Décision 2023/01/0018 Convention
Décision 2023/01/0008 Convention de location
Décision 2023/01/0007 Mise à disposition
Décision 2023/01/0006 Convention de partenariat
Décision 2023/01/0005 Mise à disposition
Décision 2023/01/0004 Mise à disposition
Décision 2023/01/0001 Convention
Décision 2022/12/0474 Aliénation
Décision 2022/12/0473 Aliénation
Décision 2022/12/0472 Aliénation
Décision 2022/12/0471 Aliénation
Décision 2022/12/0469 Convention
Décision 2022/12/0468 Convention
Décision 2022/12/0467 Convention
Décision 2022/12/0465 Convention
Décision 2022/12/0464 Convention
Décision 2022/12/0463 Convention
Décision 2022/12/0462 Convention
Décision 2022/12/0461 Attribution de marché
Décision 2022/12/0458 Attribution de marché
Décision 2022/12/0457 Attribution de marché
Décision 2022/12/0456 Attribution de marché
Décision 2022/12/0455 Attribution de marché
Décision 2022/12/0454 Attribution de marché
Décision 2022/12/0453 Attribution de marché
Décision 2022/12/0451 Mise à disposition
Décision 2022/12/0450 Mise à disposition
Décision 2022/12/0449 Mise à disposition
Décision 2022/12/0448 Mise à disposition
Décision 2022/12/0446 Attribution de marché
Décision 2022/12/0445 Attribution de marché
Décision 2022/12/0441 Convention
Décision 2022/12/0439 Organisation de loto
Décision 2022/12/0436 Convention
Décision 2022/12/0435 Convention
Décision 2022/12/0434 Convention
Décision 2022/12/0432 Marché de travaux
Décision 2022/12/0431 Convention
Décision 2022/12/0428 Convention
Décision 2022/12/0427 Adhésion
Décision 2022/11/0424 Convention
Décision 2022/11/0423 Convention
Décision 2022/11/0422 Recours gracieux
Décision 2022/11/0418 Convention
Décision 2022/11/0417 Avenant de marché
Décision 2022/10/0414 Convention
Décision 2022/10/0413 Convention
Décision 2022/10/0412 Convention
Décision 2022/10/0410 Convention
Décision 2022/10/0409 Convention
Décision 2022/10/0407 Convention
Décision 2022/10/0406 Convention
Décision 2022/10/0405 Convention
Décision 2022/10/0404 Convention
Décision 2022/10/0403 Convention
Décision 2022/10/0402 Convention
Décision 2022/10/0401 Convention
Décision 2022/11/0392 Attribution de marché
Décision 2022/10/0390 Mise à disposition
Décision 2022/10/0389 Mise à disposition
Décision 2022/10/0386 Convention
Décision 2022/10/0385 Convention
Décision 2022/10/0384 Construction
Décision 2022/10/0383 Convention
Décision 2022/10/0381 Convention
Décision 2022/10/0377 Mise à disposition
Décision 2022/10/0375 Convention de partenariat
Décision 2022/10/0374 Convention de partenariat
Décision 2022/10/0373 Mise à disposition
Décision 2022/10/0366 Mise à disposition
Décision 2022/10/0365 Mise à disposition
Décision 2022/10/0364 Avenant de marché
Décision 2022/10/0363 Sous-traitance
Décision 2022/10/0362 Mise à disposition