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Marché Mémoire de quartier - réalisation d'un reportage avec photographies et vidéos

Avis de marché

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 30600 Vauvert, tél. 04-66-73-10-73, courriel : mairie@vauvert.com
Adresse internet du profil d’acheteur : https://webmarche.adullact.org

Objet du marché : projet « Mémoire de Quartier » de Vauvert – Réalisation d’un reportage avec photographies et vidéos.
Lieu d’exécution : Vauvert, 30600.

Caractéristiques principales : le présent marché concerne les prestations intellectuelles nécessaires à la réalisation d’un reportage avec photographies et vidéos dans le cadre du projet ” mémoire de quartier de Vauvert “.
Il se compose d’un lot unique, les prestations n’étant pas divisibles.

Délai d’exécution : le délai d’exécution de l’ensemble de la mission est fixé dans l’acte d’engagement dans la limite d’un délai maximal de neuf mois à compter de la réception de la notification du marché, prévue au plus tard le 1^er octobre 2023.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d’exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er octobre 2023.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux. Nature des ressources : dans le cadre de la convention NPRU : fonds propres et participation de la Communauté de Communes de Petite Camargue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement conjoint le mandataire de celui-ci est solidaire pour l’exécution du marché de chacun des membres du groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
– Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
– Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
– Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
– Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
– Si l’attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d’origine. Lorsqu’un tel certificat n’est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– cout : 50 %;
– valeur technique : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 août 2023, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Renseignements complémentaires : pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courrier par l’intermédiaire du profil d’acheteur de la commune : https://webmarche.adullact.org
En cas de difficulté, s’adresser à la Direction juridique de la Commune de Vauvert, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 – 30600 VAUVERT – Mme Sylvie Haro – tél. : 04.66.73.10.93 – courriel : juridique@vauvert.com
Les critères de sélection des candidatures sont les capacités techniques et les garanties financières.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org
Le site Internet https://webmarche.adullact.org propose une assistance en ligne.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site https://webmarche.adullact.org.
Mots descripteurs : Prestations de services, Publicité, Communication.

Date d’envoi du présent avis : 19 juillet 2023

Marché de fourniture d'un bus d'occasion de gamme scolaire amélioré ou interurbain pour la commune de Vauvert - avis modifié

Avis de marché modifié

SECTION I : IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR
Nom complet de l’acheteur : Commune de Vauvert
Type de Numéro national d’indentification : SIRET
N° National d’identification : 213003411
Ville : VAUVERT
Code Postal : 30600
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30, 34

SECTION 2 : COMMUNICATION
Lien vers le profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org
Identifiant interne de la consultation : 2023V012 00
Intégralité des documents sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Maire de Vauvert
Adresse mail du contact : mairie@vauvert.com
Numéro de téléphone du contact : +33 466731073

SECTION 3 : PROCEDURE
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :
– La lettre de candidature DC 1 ;
– Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement d’entreprises ;
– La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ;
– Une attestation d’assurance responsabilité civile et une déclaration appropriée de banque ou la preuve d’une assurance professionnelle.
Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou déclaration du candidat DC2).
Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve : Liste des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années (ou déclaration du candidat DC2).
Technique d’achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 7 juillet 2023 – 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d’acheteurs intervenant (si accord-cadre) : pouvoir adjudicateur (commune).
Critères d’attribution :
Prix proposé : 50 % ;
Valeur technique de la proposition : 40 % ;
Délais de livraison : 10 %.

SECTION 4 : IDENTIFICATION DU MARCHÉ
Intitulé du marché : Fourniture d’un bus d’occasion de gamme scolaire amélioré ou interurbain pour la commune de Vauvert
Code CPV principal
Descripteur principal : 34100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture d’un bus d’occasion de gamme scolaire amélioré ou interurbain pour la commune de Vauvert.
Lieu principal d’exécution du marché : Vauvert.
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)

SECTION 5 : LOTS
Ce bloc n’est pas accessible car l’objet n’est pas alloti.

SECTION 6 : INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Visite obligatoire : non
Autres informations complémentaires :
Caractéristiques principales : Fourniture d’un véhicule d’occasion à l’usage du transport scolaire et de personnes : bus de gamme scolaire amélioré ou interurbain.
Les caractéristiques principales du véhicule sont détaillées dans le Dossier de consultations des entreprises. Il est précisé aux candidats à titre d’information qu’un véhicule de type SETRA MERCEDES IVECO répondrait parfaitement aux besoins de l’acheteur public. Le véhicule doit répondre à la norme euros 6 et avoir un kilométrage maximal de 500 000 km. Délai : six semaines.
Les prestations comprennent obligatoirement, notamment, l’établissement de la carte grise.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire de celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du pouvoir adjudicateur.
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Renseignements complémentaires :
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratifs et technique peuvent être obtenus : pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courriel par l’intermédiaire du profil d’acheteur de la commune : https://webmarche.adullact.org (En cas de difficultés, s’adresser à : Commune de Vauvert.
Correspondant : Mme Sylvie Haro, direction Juridique, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert,
tél. : 04-66-73-10-93, télécopieur : 04-66-73-10-88).
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes,
tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication.
Date d’envoi du présent avis : 15/06/2023

Marché de fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2023-2027

Avis de marché

SECTION I : IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR
Nom complet de l’acheteur : Commune de Vauvert
Type de Numéro national d’indentification : SIREN
N° National d’identification : 213003411
Ville : VAUVERT
Code Postal : 30600
Groupement de commandes : Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement : Commune de Vauvert
Département(s) de publication : 30, 34

SECTION 2 : COMMUNICATION
Lien vers le profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org
Identifiant interne de la consultation : 2023V005 – 2023C003
Intégralité des documents sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le maire de Vauvert
Adresse mail du contact : mairie@vauvert.com
Numéro de téléphone du contact : +33 466731073

SECTION 3 : PROCEDURE
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :
Situation juridique – références requises :
– formulaire DC1, Lettre de candidature
– formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
– copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
– déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.

Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve :
chiffres d’affaires mentionnés dans la déclaration du candidat
Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve :
– principaux services de moins de trois ans pour des prestations similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
– moyens en matériel et en personnel du candidat.
Technique d’achat : Accord-cadre.
Date et heure limite de réception des plis : 19 juin 2023 – 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d’acheteurs intervenant (si accord–cadre) : mairie et CCAS de Vauvert (administrations publiques)
Critères d’attribution : Critères fixés dans le règlement de la consultation.

SECTION 4 : IDENTIFICATION DU MARCHÉ
Intitulé du marché : Fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2023-2027
Code CPV principal
Descripteur principal : 30192000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché :
L’avis implique l’établissement d’un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur par lot.
La durée du marché s’étend à compter du 3 août 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure (lendemain de la réception de la notification par le titulaire) pour douze mois. Le marché pourra ensuite être reconduit trois fois, sur décision tacite de la commune, pour une nouvelle période d’une année.
Lieu principal d’exécution du marché : 30600 Vauvert
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Matériel de bureau

SECTION 5 : LOTS
OBJET : Fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2023-2027
Description du lot : Lot 1. – Fournitures administratives de gamme standard.
Comprend :
. Sous-Lot no 1 a : Fournitures administratives de gamme standard pour la commune,
. Sous-Lot no 1 b : Fournitures administratives de gamme standard pour le CCAS.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Lieu d’exécution du lot : 30600 Vauvert.
Mots descripteurs : Matériel de bureau.
Description du lot : Lot 2. – Fournitures administratives de gamme écologique.
Comprend :
. Sous-Lot no 2 a : Fournitures administratives de gamme écologique pour la commune.
Sous-Lot no 2 b : Fournitures administratives de gamme écologique pour le CCAS
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Lieu d’exécution du lot : 30600 Vauvert.
Mots descripteurs : Matériel de bureau.

SECTION 6 : INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Visite obligatoire : Non.
Autres informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les dossiers de consultation des entreprises seront à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org
Le site Internet https://webmarche.adullact.org propose une assistance en ligne.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de la consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site https://webmarche.adullact.org
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00,

courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courrier par l’intermédiaire de la plateforme de l’acheteur : https://webmarche.adullact.org
En cas de difficultés, s’adresser à : Commune de Vauvert.

Correspondant : Mme Sylvie Haro, direction Juridique, place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-93,

courriel : juridique@vauvert.com
Date d’envoi du présent avis : 2 juin 2023.

Avis d’attribution

Marché de fourniture d’un bus de gamme scolaire amélioré ou interurbain

Avis d’attribution

Marché de services de télécommunications de la Commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d'un groupement de commandes, 2023-2025

Avis d’attribution

Marché de services de télécommunications de la Commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes, 2023-2025

LOT N° 1 – Téléphonie fixe, prestations d’abonnements, de services associés et acheminements des communications sortantes issues de ces accès

Attributaire : SFR (Code postal : 75015).
Montant H.T. en euros : 114 000.00 € HT au total soit 105 000.00€ HT pour le sous lot 1a (Commune) et 9 000.00 € HT pour le sous-lot 1b (CCAS)

LOT N° 2 – Téléphonie mobile, prestations d’abonnements, services associés, options et matériels, trafic téléphonique entrant et sortant

Attributaire : SFR (Code postal : 75015)
Montant H.T. en euros : 96 000.00 € HT

Date de mise en ligne du présent avis : 10/07/2023

Travaux et fournitures nécessaires à la rénovation partielle ou totale, la réfection ou l’entretien de la voirie ou des espaces ouverts aux publics sur la commune de Vauvert – 2023-2027

Avis d’attribution

Travaux et fournitures nécessaires à la rénovation partielle ou totale, la réfection ou l’entretien de la voirie ou des espaces ouverts aux publics sur la commune de Vauvert – 2023-2027

– Attributaire : Lautier Moussac – Braja Vesigne – (Code postal : 84102)

– Montant HT minimum en euros : 70 000,00

– Montant HT maximum en euros : 1 500 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 10/07/2023

Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts

Avis d’attribution

Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts

LOT N° 1 – Démolitions – gros œuvre – VRD – signalétique

Attributaire : SASU Construction maçonnerie générale (CMG) (code postal : 30800)
Montant H.T. en euros : 121 626,05

Soit :

Tranche ferme : foyer communal de Gallician et Centre sportif Robert Gourdon	48 916,85
Gallician	45 160,85
Centre sportif Robert Gourdon	3 756,00
Tranche optionnelle 1 : cimetière	36 822,20
Tranche optionnelle 2 : école du Coudoyer	10 483,00
Tranche optionnelle 3 : école de La Libération	25 404,00

LOT N° 2 – Electricité

Attributaire : IGE (code postal : 30000)
Montant H.T. en euros : 4 890,00

composés comme suit :

Tranche ferme : cimetière : 2 115,00

Tranche optionnelle 1 : école du Coudoyer : 2 775,00

LOT N° 3 – Plomberie

Attributaire : SODEV SARL T2FM (code postal : 30900)
Montant H.T. en euros : 10 862,00

Soit :

Tranche ferme : Centre sportif Robert Gourdon	3 432,00
Tranche optionnelle 1 : cimetière	2 550,00
Tranche optionnelle 2 : école du Coudoyer	4 880,00

LOT N° 4 – SERRURERIE

Attributaire : Bertrand fils (code postal : 30900)
Montant H.T. en euros 24 242,15

Soit :

Tranche ferme : foyer communal de Gallician et Centre sportif Robert Gourdon	14 933,55
Gallician	12 974,55
Centre sportif Robert Gourdon	1 959,00
Tranche optionnelle 1 : école du Coudoyer	1 527,00
Tranche optionnelle 3 : école de La Libération	7 781,60

LOT N° 5 – Menuiseries extérieures aluminium

Attributaire : Bertrand fils (code postal : 30900)
Montant H.T. en euros : 20 405,00

Soit :

Tranche ferme : foyer communal de Gallician	4 780,00
Tranche optionnelle 1 : école du Coudoyer	5 565,00
Tranche optionnelle 3 : école de La Libération	10 060,00

LOT N° 8 – Peinture – nettoyage

Attributaire : Monsieur Georges Ruedas (code postal : 48190)
Montant H.T. en euros : 7 312,70

Soit :

Tranche ferme : Centre sportif Robert Gourdon	692,40
Tranche optionnelle 1 : cimetière	1 950,00
Tranche optionnelle 2 : école du Coudoyer	2 325,60
Tranche optionnelle 3 : école de La Libération	2 344,70

Date de mise en ligne du présent avis : 04/01/2023

Assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle et tous risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert – 2023-2024

Avis d’attribution

Services de taille, tonte et débroussaillage d’espaces publics communaux

Attributaire : ESAT LE MAS TEMPIE (Code postal : 30600)
Montant H.T. en euros : 93 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 29/12/2022

Assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle et tous risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert – 2023-2024

Avis d’attribution

Assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle et tous risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert – 2023-2024

Lot n°2 – Assurance flotte automobile et risques annexes

Attributaire : Groupement de NIMES CAMARGUE Agence GAN ASSURANCES (Code postal : 30900) et GAN ASSURANCES (Code postal : 92082)
Montant H.T. en euros : 80 000,00

Lot n°3 – Assurance protection fonctionnelle des agents et membres des assemblées délibérantes de la Commune et du CCAS

Attributaire : Groupement d’entreprises de SHAM (Code postal : 69372) et SOFAXIS (Code postal : 18110)
Montant H.T. en euros :
Sous-lot n° 3a : 12 000,00
Sous-lot n° 3b : 4 000,00

Lot n°4 – Assurance véhicules de transport de personnes et risques annexes

Attributaire : SMACL ASSURANCES SA (Code postal : 79031)
Montant H.T. en euros : 24 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 22/12/2022

Maintenance des appareils élévateurs et des équipements de fermeture automatique – Vauvert

Avis d’attribution

Maintenance des appareils élévateurs et des équipements de fermeture automatique – Vauvert

Lot n°1 – Entretien des appareils élévateurs

Attributaire : PACA ASCENSEURS SERVICES (Code postal : 13170)
Montant H.T. en euros : 18 300,00

Lot n°2 – Entretien des équipements de fermeture automatique

Attributaire : RMD (Code postal : 34430)
Montant H.T. en euros : 13 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 22/12/2022

Maîtrise d’œuvre pour l’implantation d’une fontaine sur le domaine public dans le cadre de la réalisation du pôle d’échanges multimodal de Vauvert (PEM)

Avis d’attribution

Maîtrise d’œuvre pour l’implantation d’une fontaine sur le domaine public dans le cadre de la réalisation du pôle d’échanges multimodal de Vauvert (PEM)

Attributaire : BLD WATERDESIGN (Code postal : 78990)
Montant H.T. en euros :
Tranche ferme : 8 248,50
Tranche optionnelle : 8 354,06

Date de mise en ligne du présent avis : 22/12/2022

Travaux d'extension du cimetière

Avis d’attribution

Travaux d’extension du cimetière

Lot n°1 – Terrassement-VRD-Aménagements paysagers

Attributaires : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (Code postal : 30034) et SERPE (Code postal : 30230).

Montant H.T. en euros : 189 591,50

Lot n°2 – Travaux funéraires

Attributaire : STRADAL (Code postal : 95800)

Montant H.T. en euros : 62 742,20

Date de mise en ligne du présent avis : 01/12/2022

Fourniture de carburants par cartes - 2022-2024

Avis d’attribution

Marché de fourniture de carburants par cartes – 2022-2024

Attributaire : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT (Code postal : 92240)
Montant maximum H.T. en euros : 180 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 01/12/2022

Entretien et traitement des espaces verts – 2022-2025

Avis d’attribution

Entretien et traitement des espaces verts – 2022-2025

Attributaire : CLEMENCON FRERES (Code postal : 30580)
Montant maximum H.T. en euros 214 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 06/10/2022

Attribution du marché de vidéoprotection

Avis d’attribution

Prestations concernant la vidéoprotection urbaine de la ville de Vauvert (maintenance, fourniture et pose)

· Attributaire : Groupement d’entreprises de GIORGI – CITEOS, mandataire (Code postal : 84035) et CITEOS – SANTERNE CAMARGUE, co-traitant (Code postal : 30128)

· Montant maximum H.T. en euros : 210 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 01/08/2022

Attribution du marché Voirie

Avis d’attribution

Travaux et fournitures nécessaires a la rénovation partielle ou totale, la réfection ou l’entretien de la voirie ou des espaces ouverts aux publics sur la commune de Vauvert – 2022-2023

· Attributaire : EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE (Code postal : 30034)

· Montant maximum H.T. en euros : 220 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 26/07/2022

Attribution du marché de nettoiement des vitres

Avis d’attribution

Prestations de nettoyage de vitres dans les bâtiments communaux, les écoles et pour le CCAS de Vauvert – 2022

LOT N° 1 – Vitrages de bâtiment communaux

· Attributaire : MANAGEMENT METHODOLOGIE HYGIENE (MMH) (Code postal : 34740)

· Montant maximum H.T. en euros : 36 000,00

LOT N° 2 – Vitrages d’écoles

· Attributaire : MANAGEMENT METHODOLOGIE HYGIENE (MMH) (Code postal : 34740)

· Montant maximum H.T. en euros : 36 000,00

LOT N° 3 – Vitrages pour le CCAS

· Attributaire : MANAGEMENT METHODOLOGIE HYGIENE (MMH) (Code postal : 34740)

· Montant maximum H.T. en euros : 9 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 25/07/2022

Attribution marché GPEEC de la Commune de Vauvert

Avis d’attribution

Elaboration de la GPEEC de la commune de Vauvert pour la période 2022-2026

· Attributaire : ESPELIA (Code postal : 75009)

· Montant maximum H.T. en euros : 29 712,50

Date de mise en ligne du présent avis : 13/06/2022

Permis de louer

Avis d’attribution

Prestations intellectuelles portant sur une mission d’expertise de locaux et de gestion administrative dans le cadre de la délivrance de permis de louer – juillet 2022 – juillet 2024.

· Attributaire : Nathalie Vaucheret (Code postal : 30600)

· Montant maximum H.T. en euros : 70 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 31/05/2022

Requalification Centre sportif R. Gourdon

Avis d’attribution

Travaux de requalification énergétique du centre sportif Robert Gourdon

Lot n° 1 – menuiseries

Attributaire : MIROITERIE DES COSTIERES (Code postal : 30620)

Montant maximum H.T. en euros : 110 340,40

Lot n° 2 – étanchéité, isolation

Attributaire : SUD ETANCHEITE (Code postal : 30034)
Montant maximum H.T. en euros : 5 602,34

Lot n° 3 – éclairage

Attributaire : IGE (Code postal : 30900)
Montant maximum H.T. en euros : 55 121,97

Lot n° 4 – ventilation

Attributaire : IGE (Code postal : 30900)
Montant maximum H.T. en euros : 23 414,16

Date de mise en ligne du présent avis : 18/05/2022

Fourniture de vêtements

Avis d’attribution de marché

Fourniture de vêtements, chaussures et équipements de travail et de sécurite destines aux services de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes.

Lot n° 1 – Habillement de travail et équipement de protection pour tous les services (techniques, sport)

· Attributaire : ESPACE MJ SECURITE (Code postal : 34160)

· Montant maximum H.T. en euros : 117 000,00

Lot n° 2 – Habillement de travail et équipement de protection pour le service des bâtiments et pour la crèche

· Attributaire : ESPACE MJ SECURITE (Code postal : 34160)

· Montant maximum H.T. en euros : 21 000,00 pour la Commune et 15 000,00 pour le CCAS

Lot n° 3 – Habillement de travail et de protection individuelle pour la police municipale et rurale

· Attributaire : GK PROFESSIONAL (Code postal : 93170)

· Montant maximum H.T. en euros : 60 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 20/04/2022

DSP Eau et assainissement

Avis d’attribution de concession

Directive 2014/23/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Commune de Vauvert, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600, Vauvert, F, Téléphone : (+33) 4 66 73 10 73, Courriel : mairie@vauvert.com, Code NUTS : FRJ12
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.vauvert.com Adresse du profil acheteur : http://webmarche.adullact.org

I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

SECTION II : OBJET

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Délégation de service public pour l’exploitation des services d’eau potable et d’assainissement collectif
		Numéro de référence : 2021V009 00
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 65111000
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Principales tâches confiées au délégataire : exploitation des ouvrages, opérations de renouvellement sur les ouvrages, relation avec les abonnés, facturation.
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : 9 495 000 euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)		Valeur totale du marché :
		Valeur hors TVA 9 495 000 euros
	Mots descripteurs : Alimentation en eau potable, Station d’épuration (exploitation)

II.2)		DESCRIPTION
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 65111000
		Code CPV principal : 90410000
II.2.3)		Lieu d’exécution
		Code NUTS : FRJ12
II.2.4)		Description des prestations : Principales données techniques relatives au service d’eau : 106,86 km de réseaux, 5 réservoirs pour 3895 m3 de stockage, 7 forages/puits, 2 unités de potabilisation, 4 surpresseurs, 4944 abonnés, 1 283 067 m3 produits, 859 511 m3 facturés ; En assainissement : 101,537 km de canalisation, 7 postes de relèvement, 2 stations d’épuration de 15000 EH et 1000 EH, 4556 abonnés, 597 351 m3 épurés, 543 169 m3 assujettis.
		Critères : 1. La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.7)		Durée de la concession
		Début : 1er avril 2022 – Fin : 31 mars 2030
II.2.13)		Information sur les fonds de l’Union européenne
		Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
II.2.14)		Informations complémentaires :
	Mots descripteurs : Alimentation en eau potable, Délégation de service public, Station d’épuration (exploitation)

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Forme de la procédure :
		Procédure d’attribution avec publication préalable d’un avis de concession
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à cette procédure
		Numéro de l’avis au JO série S : 2021/S 173-452632 du 07/09/2021

SECTION V : ATTRIBUTION DE CONCESSION

		Une concession/un lot est attribué(e) : oui
V.2)		Attribution de concession
V.2.1)		Date de la décision d’attribution de la concession : 7 mars 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d’offres reçues : 3
		Nombre d’offres reçues par voie électronique : 3
		La concession a été attribuée à un groupement d’opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du concessionnaire :
		SAUR, Issy-Les-Moulinaux, F, Code NUTS : FR105 Le concessionnaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur la valeur de la concession et les principales modalités de financement :
		Valeur totale de la concession/du lot : 9 495 000 euros

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941, NIMES Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.5)		DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS

28/03/2022

Date de mise en ligne du présent avis : 28/03/2022

Location de bus avec chauffeur pour le transport collectif de personnes - 2022

Avis d’attribution

Location de bus avec chauffeur pour le transport collectif de personnes – 2022

· Attributaire : Transports gardois (Code postal : 30600)

· Montant maximum H.T. en euros : 87 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 23/02/2022

Assurances responsabilité civile et risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert

Avis d’attribution

Assurances responsabilité civile et risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert
· Attributaire : SMACL ASSURANCES (Code postal : 79031)
· Montant maximum H.T. en euros : 69 000,00 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 10/01/2022

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) et élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la commune de Vauvert

Avis d’attribution

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) et élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la commune de Vauvert
· Attributaire : Groupement d’entreprises :
SARL A4+A architecture & urbanisme, mandataire (Code postal : 75020)
SARL CYPRIM, cotraitant (Code postal : 85300)
· Montant maximum H.T. en euros : 105 787,25 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 10/01/2022

Fourniture repas ALSH 2022

Avis d’attribution

Accord-cadre de fourniture de repas à l’A.L.S.H. (accueil de loisirs sans hébergement) de Vauvert pour 2022

· Attributaire : Communauté de communes de Petite Camargue (Code postal : 30600)

· Montant maximum H.T. en euros : 178 000 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 03/01/2022

Maîtrise d'œuvre pour les aménagements extérieurs nécessaires au centre commercial de l'ANCT et une mission de diagnostic/faisabilité avenue de la Costière à Vauvert

Avis d’attribution

Maîtrise d’œuvre pour les aménagements extérieurs nécessaires au centre commercial ANCT et une mission de diagnostic/faisabilité avenue de la Costière à Vauvert

Attributaire : Groupement d’entreprises :

HB MORE ARCHITECTES, mandataire (Code postal : 30900)

Nicolas FAURE Paysagiste, cotraitant (Code postal : 13005)

Bureau d’Etudes VRD, TECTA, cotraitant (Code postal : 74350)

Montant maximum H.T. en euros : 73 427,96

Date de mise en ligne du présent avis : 03/01/2022

Missions géotechniques G2 AVP et G2 PRO pour l’aménagement d’un chemin doux et d’une passerelle au-dessus du canal BRL – Vauvert

Avis d’attribution

Missions géotechniques G2 AVP et G2 PRO pour l’aménagement d’un chemin doux et d’une passerelle au-dessus du canal BRL – Vauvert

Attributaire : FONDASOL (Code postal : 34070)
Montant maximum H.T. en euros : 11 378,00

Date de mise en ligne du présent avis : 06/12/2021

Infrastructures VRD Moulin de l'Aure

AVIS D’ATTRIBUTION

INFRASTRUCTURES VRD RELATIVES A L’AMENAGEMENT DE LA ZONE 2 DU SECTEUR DU MOULIN DE L’AURE DANS LE CADRE D’UN PUP

LOT N° 1 – TERRASSEMENTS GENERAUX – VOIRIE

Attributaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (Code postal : 30034)

Montant maximum H.T. en euros : 189 216,10 euros

LOT N° 2 – EAUX PLUVIALES – EAUX USEES – EAU POTABLE

Attributaire : Groupement d’entreprises de CISE TP – Mandataire (Code postal : 30936)

et GARDOISE TRAVAUX PUBLICS – Cotraitant (Code postal : 30310)

Montant maximum H.T. en euros : 327 716,37 euros

LOT N° 3 – BASSE TENSION – ECLAIRAGE PUBLIC – GENIE CIVIL TELECOMMUNICATIONS

Attributaire : ALLEZ & CIE (Code postal : 34404)
Montant maximum H.T. en euros : 79 000,00 euros

LOT N° 4 – PLANTATIONS – ARROSAGE DES ESPACES COMMUNS

Attributaire : POUSSE CLANET ESPACES VERTS (Code postal : 34970)

Montant maximum H.T. en euros : 20 529,00 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 11/10/2021

Fourniture d'un véhicule à pelle hydraulique pour la commune de Vauvert avec reprise de deux véhicules d'occasion

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture d’un véhicule à pelle hydraulique pour la commune de Vauvert avec reprise de deux véhicules d’occasion

Attributaire : FRAMETEQ (code postal 13845)

Montant maximum HT : 141 920,00 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 11/10/2021

Réfection de l'étanchéité des toitures terrasses de bâtiments communaux de la ville de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Marché de réfection de l’étanchéité des toitures terrasses de bâtiments communaux de la ville de Vauvert

Attributaire : BM Etanchéité (code postal 30600)

Montant maximum HT : 59 526,40 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 06/10/2021

Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement, dans le cadre du PUP 2, d'un cheminement doux et d'une passerelle au-dessus du canal BRL à Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement, dans le cadre du PUP 2, d’un cheminement doux et d’une passerelle au-dessus du canal BRL à Vauvert

Attributaire : Groupement d’entreprises de OTEIS (Code postal : 34000) et LD2 A (31000)

Montant maximum H.T. en euros : 27 662,50

Date de mise en ligne du présent avis : 08/06/2021

Travaux de renouvellement, d'entretien divers et d'extension des réseaux eau potable et assainissement

AVIS D’ATTRIBUTION

Travaux de renouvellement, d’entretien divers et d’extension des réseaux eau potable et assainissement

Attributaires :

CISE TP (Code postal : 30936)

EIFFAGE Route Grand Sud Est Languedoc Roussillon (Code postal : 30034)

Montant maximum H.T. en euros : 2 500 000,000

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Fourniture de produits d’entretien et de petit matériel de nettoyage destinés aux services de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de produits d’entretien et de petit matériel de nettoyage destinés aux services de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes

Attributaire : IGUAL (Code postal : 34750)

Lot n° 1 (produits d’entretien de gamme standard et petit matériel de nettoyage)

Montant maximum H.T. en euros

LOT 1a – Ville : 90 000,000
LOT 1b – CCAS : 12 000,00

Lot n° 2 (produits d’entretien de gamme écologique)

Montant maximum H.T. en euros

LOT 2a – Ville : 54 000,00
LOT 2b – CCAS : 12 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un pôle d'échanges multimodal (PEM) sur le territoire de la commune de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un pôle d’échanges multimodal (PEM) sur le territoire de la commune de Vauvert

Attributaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (34470)

Montant maximum H.T. en euros : 80 992,50

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Fourniture de peinture pour bâtiments, peinture routière et de traçage et matériels de peinture (2021)

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de peinture pour bâtiments, peinture routière et de traçage et matériels de peinture (2021)

Lot n° 1 (produits d’entretien de gamme standard et petit matériel de nettoyage)

Attributaire : THEROND (Code postal : 30931)

Montant maximum H.T. en euros : 40 000,000

Lot n° 2 (produits d’entretien de gamme écologique)

Attributaire : THEROND (Code postal : 30931)

Montant maximum H.T. en euros : 12 000,000

Lot 3 (Fournitures et accessoires de peinture)

Attributaire : VAISSE (Code postal : 30900)

Montant maximum H.T. en euros : 8 000,000

Lot 4 (Peintures de traçage)

Attributaire : ORESO (Code postal : 69570)

Montant maximum H.T. en euros : 6 000,000

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Fourniture de matériel nécessaire à la mise en œuvre du Plan « Stades sans pesticide» de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de matériel nécessaire à la mise en œuvre du Plan « Stades sans pesticide» de Vauvert

Lot n° 1 – Micro tracteur porte outil

Attributaire : MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)
Montant maximum H.T. en euros : 19 446,00

Lot n° 2 – Matériel d’entretien des stades

Attributaire : MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)
Montant maximum H.T. en euros : 29 752,00

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Nettoiement de la voirie communale 2019-2024

AVIS D’ATTRIBUTION

Nettoiement de la voirie communale 2019-2024

Attributaire : NICOLLIN HOLDING ENVIRONNEMENT (Code postal : 30900)
Montant maximum H.T. en euros : 2 966 040,00

Fourniture de matériel administratif aux services communaux et au CCAS pour 2019-2023

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2019-2023

LOT N° 1 – Consommables et accessoires informatiques et bureautiques

Attributaire : DYADEM (Code postal : 37210)
Montant maximum H.T. en euros : 24 000,00

LOT N° 2 – Fournitures administratives de gamme standard

Attributaire : LACOSTE (Code postal : 84250)
Montant maximum H.T. en euros : Sous-lot 2a (Commune) 96 000,00
– Sous-lot 2b (CCAS) 20 000,00

LOT N° 3 – Fournitures administratives de gamme écologique

Attributaire : LACOSTE (Code postal : 84250)
Montant maximum H.T. en euros : Sous-lot 2a (Commune) 60 000,00
– Sous-lot 2b (CCAS) 6 000,00

Liste des marchés conclus

Liste des marchés conclus en 2021

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Liste des marchés conclus en 2021

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Liste des marchés conclus en 2020

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Liste des marchés conclus en 2019

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