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Fourniture de peinture pour bâtiments, peinture routière et de traçage et matériels de peinture - Vauvert - 2024

Avis de marché

Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Commune de Vauvert Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 30600 Vauvert
tél. : 04-66-73-10-73, télécopieur : 04-66-73-10-88, courriel : mairie@vauvert.com,
adresse internet : https://www.vauvert.com Type de Numéro national
d’identification : SIRET
N° National d’identification : 21300341100013
Ville : Vauvert
Code Postal : 30600
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d’acheteur : https://webmarche.adullact.org
Identifiant interne de la consultation : 2024V001
Intégralité des documents sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : ACEDO Pauline
Adresse mail du contact : juridique@vauvert.com
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :
– Lettre du candidat (DC1). Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, y déclare notamment sur l’honneur n’entrer dans aucun cas d’interdiction de soumissionner prévu aux articles L2141-1 et L 2141-7 du Code de la Commande Publique.
– Déclaration du candidat (DC2).
– La copie du(ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
– Déclaration appropriée de banque ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve : Le DC2 ou Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou
travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve : Liste des principales fournitures de moins de trois ans pour des prestations similaires indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d’achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 29 février 2024 à 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée.
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
– prix hors frais de port : 45 % ;
– délai de livraison et possibilités de dépannage d’urgence : 15 % ;
– valeur technique : 30 % ;
– frais de port : 10 %.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de peinture pour bâtiments, peinture routière et de traçage et matériels de peinture – Vauvert – 2024
Code CPV principal :
Descripteur principal : 44810000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché implique un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum par lot qui a pour objet la fourniture de peinture pour bâtiments, peinture routière et de traçage et matériels de peinture (2024).
Le marché est alloti en 4 lots :
– Lot n° 1 : peintures pour bâtiments et produits associés ;
– Lot n° 2 : peintures routières ;
– Lot n° 3 : fournitures et accessoires de peinture ;
– Lot n°4 : peintures de traçage.
Chaque lot fait l’objet d’un accord-cadre séparé, mono-attributaire (un attributaire désigné par lot), exécuté par bons de commande sur bordereau de prix unitaires.
Les candidats peuvent répondre à un seul lot ou à plusieurs.
Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 1 an renouvelable 2 fois.
Lieu principal d’exécution du marché : Commune de VAUVERT
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 201 000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot n° 1 : peintures pour bâtiments et produits associés
Code CPV principal : 44810000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 120 000 euros
Lieu d’exécution du lot : Commune de Vauvert
Description du lot : Lot n° 2 : peintures routières
Code CPV principal : 44810000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 36000 euros
Lieu d’exécution du lot : Commune de Vauvert
Description du lot : Lot n° 3 : fournitures et accessoires de peinture
Code CPV principal : 44810000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 27000 euros
Lieu d’exécution du lot : Commune de Vauvert
Description du lot : Lot n°4 : peintures de traçage
Code CPV principal : 44810000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 18000 euros
Lieu d’exécution du lot : Commune de Vauvert
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :
Les candidats au lot n° 2 ou au lot n° 4 devront obligatoirement produire des échantillons, à envoyer à la commune avant la date et l’heure limite de remise des offres. La liste des échantillons attendus, l’adresse à laquelle les envoyer et les conditions détaillées de leur envoi figurent dans le Règlement de la Consultation.
Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courrier par l’intermédiaire de la plateforme de l’acheteur : https://webmarche.adullact.org
En cas de difficultés, s’adresser à : Commune de Vauvert.
Correspondant : Mme Pauline ACEDO, direction des Affaires Juridiques et Administratives,
place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. :04 66 93 35 38, courriel juridique@vauvert.com
Les demandes concernant la remise des échantillons pourront être adressées par téléphone,
ou via le profil acheteur à : Commune de Vauvert.
Correspondant : M. Eric Lovera, Direction Finances Achats, 2 place de la libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert,
tél. : 04 66 73 17 37 – 04 66 73 10 88.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux. Les fournitures sont
financées sur les fonds propres de la Commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire de celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du pouvoir adjudicateur.
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères 30000 Nîmes,
tél. : (+33)4-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : (+33)4-66-36-27-86.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux
articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Date d’envoi :06/02/2024

Modificatif du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration de la rue Louise Désir à Vauvert

Modificatif / Avis de marché

Département(s) de publication : 30
Annonce No 23-179054
– Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 30600 Vauvert
tél. 04-66-73-10-73télécopieur : 04-66-73-10-88 courriel : mairie@vauvert.com adresse internet : https://www.vauvert.com.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://webmarche.adullact.org.
Objet du marché : marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration de la rue Louise Désir à Vauvert.
Lieu d’exécution : 30600 Vauvert.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
Type de procédure : procédure adaptée.
Mots descripteurs : Maîtrise d’œuvre.
Références de l’avis initial :
mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 18/12/2023 au 10/01/2024
Informations rectificatives :
Dans la rubrique “date limite de réception des offres” : Au lieu de : “10 janvier 2024, à 12 heures”, lire : “29 janvier 2024, à 12 heures”.
Eléments non publiés
Eléments de facturation :
Classe de profil : Commune
Siret : 21300341100013
Libellé de la facture : Commune de VAUVERT 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 30600 Vauvert
Indexation de l’annonce :
Date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation
http://www.boamp.fr : 29 janvier 2024
Objet de l’avis : marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration de la rue Louise Désir. (rectificatif)
Nom de l’organisme : Commune de Vauvert
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration de la rue Louise Désir à Vauvert

Avis de marché

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-73, télécopieur : 04-66-73-10-88, courriel : mairie@vauvert.com, adresse internet : https://www.vauvert.com.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://webmarche.adullact.org.

Objet du marché : marché de maîtrise d’œuvre relatif à la Restructuration de la rue Louise Désir à Vauvert.
Lieu d’exécution : 30600 Vauvert.

Caractéristiques principales : la présente consultation concerne la maîtrise d’œuvre pour la restructuration de la rue Louise Désir, à Vauvert.
Le marché comprend une tranche unique.
Le Maître d’œuvre retenu aura ainsi en charge la réalisation de l’ensemble des études opérationnelles relatives à la conception et nécessaires à la réalisation des ouvrages, la supervision des travaux et des missions complémentaires.

La liste des missions confiées au Maître d’œuvre figure dans le Cahier des Clauses Particulières.

Le présent marché forme un lot unique, les prestations n’étant pas divisibles et une dévolution en lots séparés n’étant pas envisageable sauf à complexifier l’exécution des prestations et à les rendre plus coûteuses.

La visite du site est OBLIGATOIRE pour les candidats.

Refus des variantes.

Cautionnement et garanties exigés : en cas d’avance, constitution d’une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l’avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux. Financement : fonds propres, ANRU, Communauté de communes de Petite Camargue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des membres du groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
     – Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
     – Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
– Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années;
– Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
– Indication des titres d’études et professionnels des cadres de l’entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
– Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : l’attestation OPQIBI pour les références suivantes (ou similaires):
. 0301 : OPC d’exécution courant
. 0331 : DET
. 1908 : ingénierie relative à l’accessibilité des bâtiments et espaces publics au regard des personnes en situation de handicap
. 2202 : maîtrise des coûts en phase de conception et de réalisation
. 1103 : étude de voiries courantes;
– Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
     – Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
     – Autres renseignements demandés : le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– prix : 40 % ;
– valeur technique : 40 % ;
– délais : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice
 : 2023V022.

Renseignements complémentaires : 

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : (+33) 4 66 36 27 86.
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
La visite du site est obligatoire. Les demandes concernant la visite obligatoire des sites devront être adressées à la Direction des Services Techniques de la commune de Vauvert, rue du Jardinet – 30600 VAUVERT – M. Patrice SÉVRIN – tél. : 06 82 55 90 58 – e-mail : patrice.sevrin@vauvert.com
Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courrier par l’intermédiaire du profil d’acheteur de la commune : https://webmarche.adullact.org
En cas de difficulté, s’adresser à la Direction juridique de la Commune de Vauvert, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 – 30600 VAUVERT – Mme Sylvie Haro – tél. : 04.66.73.10.93 – e-mail : juridique@vauvert.com
Il est précisé que la Commune échangera avec les entreprises par le biais de son profil acheteur lors de toutes les phases de la procédure. Ainsi, il appartiendra aux candidats de consulter régulièrement leur boite de messagerie (boîte mail et messagerie du compte utilisateur sur le profil d’acheteur).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site https://webmarche.adullact.org.
Mots descripteurs : Maîtrise d’œuvre.

Date d’envoi du présent avis : 18 décembre 2023.

Marché de maîtrise d'œuvre pour la résidentialisation de la copropriété du Montcalm

Avis de marché

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 30600 Vauvert
tél. : 04-66-73-
10-73, poste 30600, télécopieur : 04-66-73-10-88, courriel : mairie@vauvert.com,
adresse
internet : https://www.vauvert.com.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://webmarche.adullact.org
Objet du marché : marché de maîtrise d’œuvre pour la résidentialisation de la copropriété du Montcalm à Vauvert.
Lieu d’exécution et de livraison : 30600 Vauvert.
Caractéristiques principales : la présente consultation concerne la maîtrise d’œuvre pour la résidentialisation d’une résidence, le Montcalm, à Vauvert.
Le marché comprend une tranche unique.
Le Maître d’œuvre retenu aura ainsi en charge la réalisation de l’ensemble des études opérationnelles relatives à la conception et nécessaires à la réalisation des ouvrages, la supervision des travaux et des missions complémentaires.
La liste des missions confiées au Maître d’œuvre figure dans le Cahier des Clauses Particulières.
Le présent marché forme un lot unique, les prestations n’étant pas divisibles et une dévolution en lots séparés n’étant pas envisageable sauf à complexifier l’exécution des prestations et à les rendre plus coûteuses.
La visite du site est OBLIGATOIRE pour les candidats
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : en cas d’avance, constitution d’une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l’avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux.
Financement : fonds
propres, ANRU, Communauté de communes de Petite Camargue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des membres du groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
– Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années;
– Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
– Indication des titres d’études et professionnels des cadres de l’entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
– Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : l’attestation OPQIBI pour les références suivantes (ou similaires):

0301 : OPC d’exécution courant
0331 : DET
1908 : ingénierie relative à l’accessibilité des bâtiments et espaces publics au regard des personnes en situation de handicap
2202 : maîtrise des coûts en phase de conception et de réalisation
1103 : étude de voiries courantes;
– Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés :
– Autres renseignements demandés : le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– prix : 40 %;
– valeur technique : 40 %;
– délais : 20 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 26 décembre 2023, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F,
Téléphone : (+33) 4 66 27
37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : (+33) 4 66 36 27 86.
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 2023V019.
La visite du site est obligatoire. Les demandes concernant la visite obligatoire des sites devront être adressées à :
la Direction des Services Techniques de la commune de Vauvert, rue du Jardinet – 30600
VAUVERT –
M. Patrice SÉVRIN – direction des services techniques –
tél. 06 82 55 90 58 – e-mail :
patrice.sevrin@vauvert.com
Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courrier par l’intermédiaire du profil d’acheteur de la commune : https://webmarche.adullact.org

En cas de difficulté, s’adresser à la Direction juridique de la Commune de Vauvert, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 – 30600 VAUVERT –
Mme Sylvie Haro – tél. 04.66.73.10.93 – e-mail :
juridique@vauvert.com
Il est précisé que la Commune échangera avec les entreprises par le biais de son profil acheteur lors de toutes les phases de la procédure. Ainsi, il appartiendra aux candidats de consulter régulièrement leur boîte de messagerie (boîte mail et messagerie du compte utilisateur sur le profil d’acheteur).
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de consultation.
Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site
https://webmarche.adullact.org.
Mots descripteurs : Maîtrise d’œuvre.
Date d’envoi du présent avis : 1er décembre 2023.
Marché de fourniture de repas à l'ALSH de Vauvert pour 2024

Avis de marché

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 – 30600 Vauvert –
tél. : 04-66-73-10-73 – télécopieur : 04-66-73-10-88 – courriel : mairie@vauvert.com
Adresse internet : https://www.vauvert.com/
Adresse internet du profil d’acheteur : https://webmarche.adullact.org

Objet du marché : fourniture de repas à l’ALSH de Vauvert pour 2024.
Lieu d’exécution et de livraison : 30600 Vauvert.
Caractéristiques principales : prestations nécessaires à la restauration des enfants accueillis au  sein de l’ALSH. La restauration se fera en liaison chaude pour les repas de midi (sauf pour les pique-niques)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles :
marché s’étendant jusqu’au 31/12/2024, ensuite renouvelable une fois pour une année.
Refus des variantes.
Durée du marché ou délai d’exécution : à compter du 1er janvier 2024 et jusqu’au 31 décembre 2024.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres. Paiement : par mandat administratif dans les délais légaux.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire de celui-ci est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du pouvoir adjudicateur.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L.
2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
– Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
– Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
– Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :

– Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif
Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– valeur technique : 45 % ;
– prix : 40 % ;
– délais de livraison : 15 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 11 décembre 2023, à 12 heures. reportée au 18 décembre 12h
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 2023V018.
Renseignements complémentaires : pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite par le biais du module de questions/réponses, accessible à tout candidat, sur la plateforme https://webmarche.adullact.org
En cas de difficulté, s’adresser à la Direction juridique de la commune de Vauvert, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 – 30600 Vauvert – Mme Sylvie Haro –
tél. : 04.66.73.10.93 – courriel : juridique@vauvert.com.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes,
tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers de consultations des entreprises seront à retirer gratuitement par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org. Le site Internet propose une assistance en ligne.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.
Le détail des pièces à fournir est indiqué dans le règlement de la consultation.
Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site :
https://webmarche.adullact.org
Mots descripteurs : Repas, traiteur.
Date d’envoi du présent avis : 17 novembre 2023.

Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce No 23-170041
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 30600 Vauvert – tél. : 04-66-73-10-73 poste 30600 télécopieur : 04-66-73-10-88 courriel : mairie@vauvert.com adresse internet : https://www.vauvert.com/.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://webmarche.adullact.org.
Objet du marché : fourniture de repas à l’ALSH de Vauvert pour 2024.
Lieu d’exécution : 30600 Vauvert.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
Type de procédure : procédure adaptée.
Mots descripteurs : Repas, traiteur.
Références de l’avis initial :
mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 18/11/2023 au 11/12/2023
Informations rectificatives :
Dans la rubrique “date limite de réception des offres” : Au lieu de : “11 décembre 2023, à 12h”, lire : “18 décembre 2023, à 12h”.

Marché de fourniture de produits d'entretien et de petit matériel de nettoyage destines aux services de la commune de Vauvert

Avis de marché

FNS simple

SECTION I : IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR

Nom complet de l’acheteur : Commune de Vauvert

Type de Numéro national d’indentification : SIRET

N° National d’identification : 213003411

Ville : VAUVERT

Code Postal : 30600

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 30, 34

SECTION 2 : COMMUNICATION

Lien vers le profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org

Identifiant interne de la consultation : 2023V004

Intégralité des documents sur le profil d’acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Mme Haro Sylvie

Adresse mail du contact : mairie@vauvert.com

Numéro de téléphone du contact : +33 466731073

SECTION 3 : PROCEDURE

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

 

Conditions de participation :

Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :

– Lettre du candidat (DC1). Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, y déclare notamment sur l’honneur n’entrer dans aucun cas d’interdiction de soumissionner prévu aux articles L 2141-1 et L 2141-7 du Code de la Commande Publique.

– Déclaration du candidat (DC2).

– La copie du(ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

– Déclaration appropriée de banque ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.

 

Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve : chiffre d’affaires mentionné dans la déclaration du candidat.

 

Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve : principaux services de moins de trois ans pour des prestations similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

 

Technique d’achat : Accord-cadre.

Date et heure limite de réception des plis : 31 octobre 2023 – 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d’attribution sans négociation : Oui

L’acheteur exige la présentation de variantes : Non

Identification des catégories d’acheteurs intervenant (si accord-cadre) : commune de Vauvert (administration publique)

Critères d’attribution : Critères fixés dans le règlement de la consultation

SECTION 4 : IDENTIFICATION DU MARCHÉ

Intitulé du marché : Fourniture de produits d’entretien et de petit matériel de nettoyage destines aux services de la commune de Vauvert

 

Code CPV principal

Descripteur principal : 39830000

 

Type de marché : Fournitures

 

Description succincte du marché : Fourniture de produits d’entretien et de petit matériel de nettoyage destinés aux services de la commune de Vauvert

 

Lieu principal d’exécution du marché : Vauvert 30600

Durée du marché (en mois) : 12

 

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Oui

 

Mots descripteurs : Produits d’entretien

SECTION 5 : LOTS

OBJET : Fourniture de produits d’entretien et de petit matériel de nettoyage destines aux services de la commune de Vauvert

Description du lot : Lot 1, produits d’entretien de gamme standard et petit matériel de nettoyage

Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 39830000

Lieu d’exécution du lot : Vauvert 30600

Mots descripteurs : Produits d’entretien

 

Description du lot : Lot 2, produits d’entretien de gamme écologique

Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 39830000

Lieu d’exécution du lot : Vauvert 30600

Mots descripteurs : Produits d’entretien

SECTION 6 : INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires :

 

Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courrier par l’intermédiaire de la plateforme de l’acheteur : https://webmarche.adullact.org

En cas de difficultés, s’adresser à : Commune de Vauvert. Correspondant : Mme Sylvie Haro, direction Juridique, place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-93, courriel : juridique@vauvert.com

 

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les dossiers de consultation des entreprises seront à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org

Le site Internet https://webmarche.adullact.org propose une assistance en ligne.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de la consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site https://webmarche.adullact.org

 

Le marché est renouvelable deux fois. 

 

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

 

Date d’envoi du présent avis : 6 octobre 2023.

Marché Mémoire de quartier - réalisation d'un reportage avec photographies et vidéos

Avis de marché 

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 30600 Vauvert, tél. 04-66-73-10-73, courriel : mairie@vauvert.com
Adresse internet du profil d’acheteur : https://webmarche.adullact.org

Objet du marché : projet « Mémoire de Quartier » de Vauvert – Réalisation d’un reportage avec photographies et vidéos.
Lieu d’exécution
 : Vauvert, 30600.

Caractéristiques principales : le présent marché concerne les prestations intellectuelles nécessaires à la réalisation d’un reportage avec photographies et vidéos dans le cadre du projet ” mémoire de quartier de Vauvert “.
Il se compose d’un lot unique, les prestations n’étant pas divisibles.

Délai d’exécution : le délai d’exécution de l’ensemble de la mission est fixé dans l’acte d’engagement dans la limite d’un délai maximal de neuf mois à compter de la réception de la notification du marché, prévue au plus tard le 1er octobre 2023.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d’exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er octobre 2023.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux. Nature des ressources : dans le cadre de la convention NPRU : fonds propres et participation de la Communauté de Communes de Petite Camargue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement conjoint le mandataire de celui-ci est solidaire pour l’exécution du marché de chacun des membres du groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l’euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
– Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
– Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
– Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
– Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
– Si l’attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d’origine. Lorsqu’un tel certificat n’est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– cout : 50 %;
– valeur technique : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 août 2023, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courrier par l’intermédiaire du profil d’acheteur de la commune : https://webmarche.adullact.org
En cas de difficulté, s’adresser à la Direction juridique de la Commune de Vauvert, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 – 30600 VAUVERT – Mme Sylvie Haro – tél. : 04.66.73.10.93 – courriel : juridique@vauvert.com
Les critères de sélection des candidatures sont les capacités techniques et les garanties financières.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org
Le site Internet https://webmarche.adullact.org propose une assistance en ligne.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site https://webmarche.adullact.org.
Mots descripteurs : Prestations de services, Publicité, Communication.

Date d’envoi du présent avis : 19 juillet 2023

Marché de fourniture d'un bus d'occasion de gamme scolaire amélioré ou interurbain pour la commune de Vauvert - avis modifié

Avis de marché modifié

SECTION I : IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR
Nom complet de l’acheteur : Commune de Vauvert
Type de Numéro national d’indentification : SIRET
N° National d’identification : 213003411
Ville : VAUVERT
Code Postal : 30600
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30, 34
SECTION 2 : COMMUNICATION
Lien vers le profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org
Identifiant interne de la consultation : 2023V012 00
Intégralité des documents sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Maire de Vauvert
Adresse mail du contact : mairie@vauvert.com
Numéro de téléphone du contact : +33 466731073
SECTION 3 : PROCEDURE
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve :
– La lettre de candidature DC 1 ;
– Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement d’entreprises ;
– La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ;
– Une attestation d’assurance responsabilité civile et une déclaration appropriée de banque ou la preuve d’une assurance professionnelle.
Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou déclaration du candidat DC2).
Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve : Liste des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années (ou déclaration du candidat DC2).
Technique d’achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 7 juillet 2023 – 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d’acheteurs intervenant (si accord-cadre) : pouvoir adjudicateur (commune).
Critères d’attribution :
Prix proposé : 50 % ;
Valeur technique de la proposition : 40 % ;
Délais de livraison : 10 %.
SECTION 4 : IDENTIFICATION DU MARCHÉ
Intitulé du marché : Fourniture d’un bus d’occasion de gamme scolaire amélioré ou interurbain pour la commune de Vauvert 
Code CPV principal
Descripteur principal : 34100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture d’un bus d’occasion de gamme scolaire amélioré ou interurbain pour la commune de Vauvert.
Lieu principal d’exécution du marché : Vauvert.
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)
SECTION 5 : LOTS
Ce bloc n’est pas accessible car l’objet n’est pas alloti.
SECTION 6 : INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Visite obligatoire : non
Autres informations complémentaires :
Caractéristiques principales : Fourniture d’un véhicule d’occasion à l’usage du transport scolaire et de personnes : bus de gamme scolaire amélioré ou interurbain.
Les caractéristiques principales du véhicule sont détaillées dans le Dossier de consultations des entreprises. Il est précisé aux candidats à titre d’information qu’un véhicule de type SETRA MERCEDES IVECO répondrait parfaitement aux besoins de l’acheteur public. Le véhicule doit répondre à la norme euros 6 et avoir un kilométrage maximal de 500 000 km. Délai : six semaines.
Les prestations comprennent obligatoirement, notamment, l’établissement de la carte grise.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire de celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du pouvoir adjudicateur.
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Renseignements complémentaires :
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratifs et technique peuvent être obtenus : pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courriel par l’intermédiaire du profil d’acheteur de la commune : https://webmarche.adullact.org (En cas de difficultés, s’adresser à : Commune de Vauvert.
Correspondant : Mme Sylvie Haro, direction Juridique, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert,
tél. : 04-66-73-10-93, télécopieur : 04-66-73-10-88).
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes,
tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication.
Date d’envoi du présent avis : 15/06/2023
Marché de fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2023-2027

Avis de marché

SECTION I : IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR
Nom complet de l’acheteur : Commune de Vauvert
Type de Numéro national d’indentification : SIREN
N° National d’identification : 213003411
Ville : VAUVERT
Code Postal : 30600
Groupement de commandes : Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement : Commune de Vauvert
Département(s) de publication : 30, 34

SECTION 2 : COMMUNICATION
Lien vers le profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org
Identifiant interne de la consultation : 2023V005 – 2023C003
Intégralité des documents sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le maire de Vauvert
Adresse mail du contact : mairie@vauvert.com
Numéro de téléphone du contact : +33 466731073


SECTION 3 : PROCEDURE
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle conditions / moyens de preuve :
Situation juridique – références requises :
– formulaire DC1, Lettre de candidature
– formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
– copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
– déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.

Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve :
chiffres d’affaires mentionnés dans la déclaration du candidat
Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve :
– principaux services de moins de trois ans pour des prestations similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
– moyens en matériel et en personnel du candidat.
Technique d’achat : Accord-cadre.
Date et heure limite de réception des plis : 19 juin 2023 – 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d’acheteurs intervenant (si accordcadre) : mairie et CCAS de Vauvert (administrations publiques)
Critères d’attribution : Critères fixés dans le règlement de la consultation.

SECTION 4 : IDENTIFICATION DU MARCHÉ
Intitulé du marché : Fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2023-2027
Code CPV principal
Descripteur principal : 30192000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché :
L’avis implique l’établissement d’un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur par lot.
La durée du marché s’étend à compter du 3 août 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure (lendemain de la réception de la notification par le titulaire) pour douze mois. Le marché pourra ensuite être reconduit trois fois, sur décision tacite de la commune, pour une nouvelle période d’une année.
Lieu principal d’exécution du marché : 30600 Vauvert
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Matériel de bureau
SECTION 5 : LOTS
OBJET : Fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2023-2027
Description du lot : Lot 1. – Fournitures administratives de gamme standard.
Comprend :
. Sous-Lot no 1 a : Fournitures administratives de gamme standard pour la commune,
. Sous-Lot no 1 b : Fournitures administratives de gamme standard pour le CCAS.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Lieu d’exécution du lot : 30600 Vauvert.
Mots descripteurs : Matériel de bureau.
Description du lot : Lot 2. – Fournitures administratives de gamme écologique.
Comprend :
. Sous-Lot no 2 a : Fournitures administratives de gamme écologique pour la commune.
Sous-Lot no 2 b : Fournitures administratives de gamme écologique pour le CCAS
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Lieu d’exécution du lot : 30600 Vauvert.
Mots descripteurs : Matériel de bureau.

SECTION 6 : INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Visite obligatoire : Non.
Autres informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les dossiers de consultation des entreprises seront à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org
Le site Internet https://webmarche.adullact.org propose une assistance en ligne.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de la consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site https://webmarche.adullact.org
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00,
courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courrier par l’intermédiaire de la plateforme de l’acheteur : https://webmarche.adullact.org
En cas de difficultés, s’adresser à : Commune de Vauvert.
Correspondant : Mme Sylvie Haro, direction Juridique, place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-93,
courriel : juridique@vauvert.com
Date d’envoi du présent avis : 2 juin 2023.

Avis d’attribution

Marché de fourniture d’un bus de gamme scolaire amélioré ou interurbain

Avis d’attribution

Marché de fourniture d’un bus de gamme scolaire amélioré ou interurbain

Avis d’attribution

Marché de services de télécommunications de la Commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d'un groupement de commandes, 2023-2025

Avis d’attribution

Marché de services de télécommunications de la Commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes, 2023-2025

LOT N° 1 – Téléphonie fixe, prestations d’abonnements, de services associés et acheminements des communications sortantes issues de ces accès

  • Attributaire : SFR (Code postal : 75015).
  • Montant H.T. en euros : 114 000.00 € HT au total soit 105 000.00€ HT pour le sous lot 1a (Commune) et 9 000.00 € HT pour le sous-lot 1b (CCAS)

LOT N° 2 – Téléphonie mobile, prestations d’abonnements, services associés, options et matériels, trafic téléphonique entrant et sortant

  • Attributaire : SFR (Code postal : 75015)
  • Montant H.T. en euros : 96 000.00 € HT

Date de mise en ligne du présent avis : 10/07/2023

Travaux et fournitures nécessaires à la rénovation partielle ou totale, la réfection ou l’entretien de la voirie ou des espaces ouverts aux publics sur la commune de Vauvert – 2023-2027

Avis d’attribution

Travaux et fournitures nécessaires à la rénovation partielle ou totale, la réfection ou l’entretien de la voirie ou des espaces ouverts aux publics sur la commune de Vauvert – 2023-2027

– Attributaire : Lautier Moussac – Braja Vesigne – (Code postal : 84102)

– Montant HT minimum en euros : 70 000,00

Montant HT maximum en euros : 1 500 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 10/07/2023

Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts

Avis d’attribution

Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts

 

LOT N° 1 – Démolitions – gros œuvre – VRD – signalétique

  • Attributaire : SASU Construction maçonnerie générale (CMG) (code postal : 30800)
  • Montant H.T. en euros : 121 626,05

Soit :

Tranche ferme : foyer communal de Gallician et Centre sportif Robert Gourdon 48 916,85
Gallician 45 160,85
Centre sportif Robert Gourdon 3 756,00
Tranche optionnelle 1 : cimetière 36 822,20
Tranche optionnelle 2 : école du Coudoyer 10 483,00
Tranche optionnelle 3 : école de La Libération 25 404,00

 

LOT N° 2 – Electricité

  • Attributaire : IGE (code postal : 30000)
  • Montant H.T. en euros : 4 890,00

composés comme suit :

Tranche ferme : cimetière : 2 115,00

Tranche optionnelle 1 : école du Coudoyer : 2 775,00

 

LOT N° 3 – Plomberie

  • Attributaire : SODEV SARL T2FM (code postal : 30900)
  • Montant H.T. en euros : 10 862,00

Soit :

Tranche ferme : Centre sportif Robert Gourdon 3 432,00
Tranche optionnelle 1 : cimetière 2 550,00
Tranche optionnelle 2 : école du Coudoyer 4 880,00

 

LOT N° 4 – SERRURERIE

  • Attributaire : Bertrand fils (code postal : 30900)
  • Montant H.T. en euros 24 242,15

Soit :

Tranche ferme : foyer communal de Gallician et Centre sportif Robert Gourdon 14 933,55
Gallician 12 974,55
Centre sportif Robert Gourdon 1 959,00
Tranche optionnelle 1 : école du Coudoyer 1 527,00
Tranche optionnelle 3 : école de La Libération 7 781,60

 

LOT N° 5 – Menuiseries extérieures aluminium

  • Attributaire : Bertrand fils (code postal : 30900)
  • Montant H.T. en euros : 20 405,00

Soit :

Tranche ferme : foyer communal de Gallician 4 780,00
Tranche optionnelle 1 : école du Coudoyer 5 565,00
Tranche optionnelle 3 : école de La Libération 10 060,00

 

LOT N° 8 – Peinture – nettoyage

  • Attributaire : Monsieur Georges Ruedas (code postal : 48190)
  • Montant H.T. en euros : 7 312,70

Soit :

Tranche ferme : Centre sportif Robert Gourdon 692,40
Tranche optionnelle 1 : cimetière 1 950,00
Tranche optionnelle 2 : école du Coudoyer 2 325,60
Tranche optionnelle 3 : école de La Libération 2 344,70

 

Date de mise en ligne du présent avis : 04/01/2023

Assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle et tous risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert – 2023-2024

Avis d’attribution

Services de taille, tonte et débroussaillage d’espaces publics communaux

  • Attributaire : ESAT LE MAS TEMPIE (Code postal : 30600)
  • Montant H.T. en euros : 93 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 29/12/2022

Assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle et tous risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert – 2023-2024

Avis d’attribution

Assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle et tous risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert – 2023-2024

Lot n°2 – Assurance flotte automobile et risques annexes

  • Attributaire : Groupement de NIMES CAMARGUE Agence GAN ASSURANCES (Code postal : 30900) et GAN ASSURANCES (Code postal : 92082)
  • Montant H.T. en euros : 80 000,00

Lot n°3 – Assurance protection fonctionnelle des agents et membres des assemblées délibérantes de la Commune et du CCAS

  • Attributaire : Groupement d’entreprises de SHAM (Code postal : 69372) et SOFAXIS (Code postal : 18110)
  • Montant H.T. en euros :
    Sous-lot n° 3a : 12 000,00
    Sous-lot n° 3b : 4 000,00

Lot n°4 – Assurance véhicules de transport de personnes et risques annexes

  • Attributaire : SMACL ASSURANCES SA (Code postal : 79031)
  • Montant H.T. en euros : 24 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 22/12/2022

Maintenance des appareils élévateurs et des équipements de fermeture automatique – Vauvert

Avis d’attribution

Maintenance des appareils élévateurs et des équipements de fermeture automatique – Vauvert

Lot n°1 – Entretien des appareils élévateurs

  • Attributaire : PACA ASCENSEURS SERVICES (Code postal : 13170)
  • Montant H.T. en euros : 18 300,00

Lot n°2 – Entretien des équipements de fermeture automatique

  • Attributaire : RMD (Code postal : 34430)
  • Montant H.T. en euros : 13 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 22/12/2022

Maîtrise d’œuvre pour l’implantation d’une fontaine sur le domaine public dans le cadre de la réalisation du pôle d’échanges multimodal de Vauvert (PEM)

Avis d’attribution

Maîtrise d’œuvre pour l’implantation d’une fontaine sur le domaine public dans le cadre de la réalisation du pôle d’échanges multimodal de Vauvert (PEM)

  • Attributaire : BLD WATERDESIGN (Code postal : 78990)
  • Montant H.T. en euros :
    Tranche ferme : 8 248,50
    Tranche optionnelle : 8 354,06

Date de mise en ligne du présent avis : 22/12/2022

Travaux d'extension du cimetière

Avis d’attribution

Travaux d’extension du cimetière 

Lot n°1 – Terrassement-VRD-Aménagements paysagers

Attributaires : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (Code postal : 30034) et SERPE (Code postal : 30230).

Montant H.T. en euros : 189 591,50

Lot n°2 – Travaux funéraires

Attributaire : STRADAL (Code postal : 95800)

Montant H.T. en euros : 62 742,20

Date de mise en ligne du présent avis : 01/12/2022

Fourniture de carburants par cartes - 2022-2024

Avis d’attribution

Marché de fourniture de carburants par cartes – 2022-2024

  • Attributaire : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT (Code postal : 92240)
  • Montant maximum H.T. en euros : 180 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 01/12/2022

Entretien et traitement des espaces verts – 2022-2025

Avis d’attribution

Entretien et traitement des espaces verts – 2022-2025

  • Attributaire : CLEMENCON FRERES (Code postal : 30580)
  • Montant maximum H.T. en euros 214 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 06/10/2022

Attribution du marché de vidéoprotection

Avis d’attribution

Prestations concernant la vidéoprotection urbaine de la ville de Vauvert (maintenance, fourniture et pose)

· Attributaire : Groupement d’entreprises de GIORGI – CITEOS, mandataire (Code postal : 84035) et CITEOS – SANTERNE CAMARGUE, co-traitant (Code postal : 30128)

· Montant maximum H.T. en euros : 210 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 01/08/2022

Attribution du marché Voirie

Avis d’attribution

Travaux et fournitures nécessaires a la rénovation partielle ou totale, la réfection ou l’entretien de la voirie ou des espaces ouverts aux publics sur la commune de Vauvert – 2022-2023

· Attributaire : EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE (Code postal : 30034)

· Montant maximum H.T. en euros : 220 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 26/07/2022

Attribution du marché de nettoiement des vitres

Avis d’attribution

Prestations de nettoyage de vitres dans les bâtiments communaux, les écoles et pour le CCAS de Vauvert – 2022

LOT N° 1 – Vitrages de bâtiment communaux

· Attributaire : MANAGEMENT METHODOLOGIE HYGIENE (MMH) (Code postal : 34740)

· Montant maximum H.T. en euros : 36 000,00

LOT N° 2 – Vitrages d’écoles

· Attributaire : MANAGEMENT METHODOLOGIE HYGIENE (MMH) (Code postal : 34740)

· Montant maximum H.T. en euros : 36 000,00

LOT N° 3 – Vitrages pour le CCAS

· Attributaire : MANAGEMENT METHODOLOGIE HYGIENE (MMH) (Code postal : 34740)

· Montant maximum H.T. en euros : 9 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 25/07/2022

Attribution marché GPEEC de la Commune de Vauvert

Avis d’attribution

Elaboration de la GPEEC de la commune de Vauvert pour la période 2022-2026

· Attributaire : ESPELIA (Code postal : 75009)

· Montant maximum H.T. en euros : 29 712,50

Date de mise en ligne du présent avis : 13/06/2022

Permis de louer

Avis d’attribution

Prestations intellectuelles portant sur une mission d’expertise de locaux et de gestion administrative dans le cadre de la délivrance de permis de louer – juillet 2022 – juillet 2024.

· Attributaire : Nathalie Vaucheret (Code postal : 30600)

· Montant maximum H.T. en euros : 70 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 31/05/2022

Requalification Centre sportif R. Gourdon

Avis d’attribution

Travaux de requalification énergétique du centre sportif Robert Gourdon

Lot n° 1 – menuiseries

  • Attributaire : MIROITERIE DES COSTIERES (Code postal : 30620)
  • Montant maximum H.T. en euros : 110 340,40

 

Lot n° 2 – étanchéité, isolation

  • Attributaire : SUD ETANCHEITE (Code postal : 30034)
  • Montant maximum H.T. en euros : 5 602,34

 

Lot n° 3 – éclairage

  • Attributaire : IGE (Code postal : 30900)
  • Montant maximum H.T. en euros : 55 121,97

 

Lot n° 4 – ventilation

  • Attributaire : IGE (Code postal : 30900)
  • Montant maximum H.T. en euros : 23 414,16

Date de mise en ligne du présent avis : 18/05/2022

Fourniture de vêtements

Avis d’attribution de marché

Fourniture de vêtements, chaussures et équipements de travail et de sécurite destines aux services de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes.

Lot n° 1 – Habillement de travail et équipement de protection pour tous les services (techniques, sport)

· Attributaire : ESPACE MJ SECURITE (Code postal : 34160)

· Montant maximum H.T. en euros : 117 000,00

Lot n° 2 – Habillement de travail et équipement de protection pour le service des bâtiments et pour la crèche

· Attributaire : ESPACE MJ SECURITE (Code postal : 34160)

· Montant maximum H.T. en euros : 21 000,00 pour la Commune et 15 000,00 pour le CCAS

Lot n° 3 – Habillement de travail et de protection individuelle pour la police municipale et rurale

· Attributaire : GK PROFESSIONAL (Code postal : 93170)

· Montant maximum H.T. en euros : 60 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 20/04/2022

DSP Eau et assainissement

Avis d’attribution de concession

Directive 2014/23/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Vauvert, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600, Vauvert, F, Téléphone : (+33) 4 66 73 10 73, Courriel : mairie@vauvert.com, Code NUTS : FRJ12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vauvert.com
Adresse du profil acheteur : http://webmarche.adullact.org
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Délégation de service public pour l’exploitation des services d’eau potable et d’assainissement collectif
Numéro de référence : 2021V009 00
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 65111000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Principales tâches confiées au délégataire : exploitation des ouvrages, opérations de renouvellement sur les ouvrages, relation avec les abonnés, facturation.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 9 495 000  euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché :
Valeur hors TVA 9 495 000 euros
Mots descripteurs : Alimentation en eau potable, Station d’épuration (exploitation)

 

II.2) DESCRIPTION
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 65111000
Code CPV principal : 90410000
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ12
II.2.4) Description des prestations : Principales données techniques relatives au service d’eau : 106,86 km de réseaux, 5 réservoirs pour 3895 m3 de stockage, 7 forages/puits, 2 unités de potabilisation, 4 surpresseurs, 4944 abonnés, 1 283 067 m3 produits, 859 511 m3 facturés ; En assainissement : 101,537 km de canalisation, 7 postes de relèvement, 2 stations d’épuration de 15000 EH et 1000 EH, 4556 abonnés, 597 351 m3 épurés, 543 169 m3 assujettis.
Critères :
1. La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.7) Durée de la concession
Début : 1er avril 2022 – Fin : 31 mars 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Alimentation en eau potable, Délégation de service public, Station d’épuration (exploitation)

 

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Forme de la procédure :
Procédure d’attribution avec publication préalable d’un avis de concession
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à cette procédure
Numéro de l’avis au JO série S : 2021/S 173-452632 du 07/09/2021

SECTION V : ATTRIBUTION DE CONCESSION

Une concession/un lot est attribué(e) : oui
V.2) Attribution de concession
V.2.1) Date de la décision d’attribution de la concession : 7 mars 2022
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d’offres reçues : 3
Nombre d’offres reçues par voie électronique : 3
La concession a été attribuée à un groupement d’opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du concessionnaire :
SAUR, Issy-Les-Moulinaux, F, Code NUTS : FR105
Le concessionnaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur la valeur de la concession et les principales modalités de financement :
Valeur totale de la concession/du lot : 9 495 000 euros

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941, NIMES Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS

28/03/2022

Date de mise en ligne du présent avis : 28/03/2022

Location de bus avec chauffeur pour le transport collectif de personnes - 2022

Avis d’attribution

Location de bus avec chauffeur pour le transport collectif de personnes – 2022

· Attributaire : Transports gardois (Code postal : 30600)

· Montant maximum H.T. en euros : 87 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 23/02/2022

Assurances responsabilité civile et risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert

Avis d’attribution

Assurances responsabilité civile et risques annexes de la commune de Vauvert et du CCAS de Vauvert
· Attributaire : SMACL ASSURANCES (Code postal : 79031)
· Montant maximum H.T. en euros : 69 000,00 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 10/01/2022

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) et élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la commune de Vauvert

Avis d’attribution

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) et élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la commune de Vauvert
· Attributaire : Groupement d’entreprises :
SARL A4+A architecture & urbanisme, mandataire (Code postal : 75020)
SARL CYPRIM, cotraitant (Code postal : 85300)
· Montant maximum H.T. en euros : 105 787,25 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 10/01/2022

Fourniture repas ALSH 2022

Avis d’attribution

Accord-cadre de fourniture de repas à l’A.L.S.H. (accueil de loisirs sans hébergement) de Vauvert pour 2022

· Attributaire : Communauté de communes de Petite Camargue (Code postal : 30600)

· Montant maximum H.T. en euros : 178 000 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 03/01/2022

Maîtrise d'œuvre pour les aménagements extérieurs nécessaires au centre commercial de l'ANCT et une mission de diagnostic/faisabilité avenue de la Costière à Vauvert

Avis d’attribution

Maîtrise d’œuvre pour les aménagements extérieurs nécessaires au centre commercial ANCT et une mission de diagnostic/faisabilité avenue de la Costière à Vauvert

  • Attributaire : Groupement d’entreprises :

HB MORE ARCHITECTES, mandataire (Code postal : 30900)

Nicolas FAURE Paysagiste, cotraitant (Code postal : 13005)

Bureau d’Etudes VRD, TECTA, cotraitant (Code postal : 74350)

  • Montant maximum H.T. en euros : 73 427,96

Date de mise en ligne du présent avis : 03/01/2022

Missions géotechniques G2 AVP et G2 PRO pour l’aménagement d’un chemin doux et d’une passerelle au-dessus du canal BRL – Vauvert

Avis d’attribution

Missions géotechniques G2 AVP et G2 PRO pour l’aménagement d’un chemin doux et d’une passerelle au-dessus du canal BRL – Vauvert

  • Attributaire : FONDASOL (Code postal : 34070)
  • Montant maximum H.T. en euros : 11 378,00

Date de mise en ligne du présent avis : 06/12/2021

Infrastructures VRD Moulin de l'Aure

AVIS D’ATTRIBUTION

INFRASTRUCTURES VRD RELATIVES A L’AMENAGEMENT DE LA ZONE 2 DU SECTEUR DU MOULIN DE L’AURE DANS LE CADRE D’UN PUP

LOT N° 1 – TERRASSEMENTS GENERAUX – VOIRIE

  • Attributaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (Code postal : 30034)
  • Montant maximum H.T. en euros : 189 216,10 euros

LOT N° 2 – EAUX PLUVIALES – EAUX USEES – EAU POTABLE

  • Attributaire : Groupement d’entreprises de CISE TP – Mandataire (Code postal : 30936)

et GARDOISE TRAVAUX PUBLICS – Cotraitant (Code postal : 30310)

  • Montant maximum H.T. en euros : 327 716,37 euros

LOT N° 3 – BASSE TENSION – ECLAIRAGE PUBLIC – GENIE CIVIL TELECOMMUNICATIONS

  • Attributaire : ALLEZ & CIE (Code postal : 34404)
  • Montant maximum H.T. en euros : 79 000,00 euros

LOT N° 4 – PLANTATIONS – ARROSAGE DES ESPACES COMMUNS

  • Attributaire : POUSSE CLANET ESPACES VERTS (Code postal : 34970)
  • Montant maximum H.T. en euros : 20 529,00 euros

Date de mise en ligne du présent avis : 11/10/2021

Fourniture d'un véhicule à pelle hydraulique pour la commune de Vauvert avec reprise de deux véhicules d'occasion

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture d’un véhicule à pelle hydraulique pour la commune de Vauvert avec reprise de deux véhicules d’occasion

  • Attributaire : FRAMETEQ (code postal 13845)

 Montant maximum HT : 141 920,00 euros

 Date de mise en ligne du présent avis : 11/10/2021

Réfection de l'étanchéité des toitures terrasses de bâtiments communaux de la ville de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Marché de réfection de l’étanchéité des toitures terrasses de bâtiments communaux de la ville de Vauvert

  • Attributaire : BM Etanchéité (code postal 30600)

 Montant maximum HT : 59 526,40 euros

 Date de mise en ligne du présent avis : 06/10/2021

Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement, dans le cadre du PUP 2, d'un cheminement doux et d'une passerelle au-dessus du canal BRL à Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement, dans le cadre du PUP 2, d’un cheminement doux et d’une passerelle au-dessus du canal BRL à Vauvert

  • Attributaire : Groupement d’entreprises de OTEIS (Code postal : 34000) et LD2 A (31000)
  • Montant maximum H.T. en euros : 27 662,50

 Date de mise en ligne du présent avis : 08/06/2021

Travaux de renouvellement, d'entretien divers et d'extension des réseaux eau potable et assainissement

AVIS D’ATTRIBUTION

Travaux de renouvellement, d’entretien divers et d’extension des réseaux eau potable et assainissement

  • Attributaires :

CISE TP (Code postal : 30936)

EIFFAGE Route Grand Sud Est Languedoc Roussillon (Code postal : 30034)

  • Montant maximum H.T. en euros : 2 500 000,000

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Fourniture de produits d’entretien et de petit matériel de nettoyage destinés aux services de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de produits d’entretien et de petit matériel de nettoyage destinés aux services de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes

Attributaire : IGUAL (Code postal : 34750)

Lot n° 1 (produits d’entretien de gamme standard et petit matériel de nettoyage)

Montant maximum H.T. en euros

LOT 1a – Ville : 90 000,000
LOT 1b – CCAS : 12 000,00

Lot n° 2 (produits d’entretien de gamme écologique)

Montant maximum H.T. en euros

LOT 2a – Ville : 54 000,00
LOT 2b – CCAS : 12 000,00

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un pôle d'échanges multimodal (PEM) sur le territoire de la commune de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un pôle d’échanges multimodal (PEM) sur le territoire de la commune de Vauvert

Attributaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (34470)

Montant maximum H.T. en euros : 80 992,50

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Fourniture de peinture pour bâtiments, peinture routière et de traçage et matériels de peinture (2021)

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de peinture pour bâtiments, peinture routière et de traçage et matériels de peinture (2021)

Lot n° 1 (produits d’entretien de gamme standard et petit matériel de nettoyage)

Attributaire : THEROND (Code postal : 30931)

Montant maximum H.T. en euros : 40 000,000

Lot n° 2 (produits d’entretien de gamme écologique)

Attributaire : THEROND (Code postal : 30931)

Montant maximum H.T. en euros : 12 000,000

Lot 3 (Fournitures et accessoires de peinture)

Attributaire : VAISSE (Code postal : 30900)

Montant maximum H.T. en euros : 8 000,000

Lot 4 (Peintures de traçage)

Attributaire : ORESO (Code postal : 69570)

Montant maximum H.T. en euros : 6 000,000

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Fourniture de matériel nécessaire à la mise en œuvre du Plan « Stades sans pesticide» de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de matériel nécessaire à la mise en œuvre du Plan « Stades sans pesticide» de Vauvert

 Lot n° 1 – Micro tracteur porte outil

  • Attributaire : MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)
  • Montant maximum H.T. en euros : 19 446,00

 Lot n° 2 – Matériel d’entretien des stades

  • Attributaire : MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)
  • Montant maximum H.T. en euros : 29 752,00

Date de mise en ligne du présent avis : 30/03/2021

Nettoiement de la voirie communale 2019-2024

AVIS D’ATTRIBUTION

Nettoiement de la voirie communale 2019-2024

  • Attributaire : NICOLLIN HOLDING ENVIRONNEMENT (Code postal : 30900)
  • Montant maximum H.T. en euros : 2 966 040,00
Fourniture de matériel administratif aux services communaux et au CCAS pour 2019-2023

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2019-2023

LOT N° 1 – Consommables et accessoires informatiques et bureautiques

  • Attributaire : DYADEM (Code postal : 37210)
  • Montant maximum H.T. en euros : 24 000,00

 LOT N° 2 – Fournitures administratives de gamme standard

  • Attributaire : LACOSTE (Code postal : 84250)
  • Montant maximum H.T. en euros :  Sous-lot 2a (Commune) 96 000,00
    Sous-lot 2b (CCAS) 20 000,00

LOT N° 3 – Fournitures administratives de gamme écologique

  •  Attributaire : LACOSTE (Code postal : 84250)
  • Montant maximum H.T. en euros :  Sous-lot 2a (Commune) 60 000,00
    Sous-lot 2b (CCAS) 6 000,00

Liste des marchés conclus

Liste des marchés conclus en 2023
Liste des marchés conclus en 2022
Liste des marchés conclus en 2021
Liste des marchés conclus en 2020
Liste des marchés conclus en 2019

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