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Consultations en cours

Marché public global de performance de conception réalisation exploitation maintenance d'éclairage public avec LOA

Avis d’appel public à la concurrence

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
 Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-73, télécopieur : 04-66-73-10-88.
Adresse internet du profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org

Objet du marché : marché public global de performance associant la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance de l’éclairage public, de l’éclairage sportif, des signalisations lumineuses tricolores et le repérage des réseaux EP avec LOA de la Commune de Vauvert.
CPV – Objet principal : 31500000
Objets supplémentaires : 31520000
34993000
31527260
31530000.
Lieu d’exécution : Vauvert.
Code NUTS : FRJ12

Caractéristiques principales : la présente consultation vise la conclusion d’un marché public global de performance associant la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance de l’éclairage public, de l’éclairage sportif, des signalisations lumineuses tricolores et le repérage des réseaux EP de la Commune de Vauvert avec LOA, afin d’assurer la continuité et la sécurité du service public et ce, quelle que soit la nature des opérations à effectuer.

Refus des variantes.

La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d’exécution : 144 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux. Financement : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n’est pas imposée. 
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
En application de l’article 45-v du Décret n
o 2016-360 du 25 mars 2016, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois : 
– en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
– en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Conditions de participation : 

Situation juridique – références requises : 

– une lettre de candidature (ou DUME, ou formulaire Dc1 obtenu gratuitement sur le site internet du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires dans sa dernière version en vigueur), indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et précisant la nature conjointe ou solidaire du groupement ; 
– les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat dans le cadre de la consultation ;
– une attestation sur l’honneur justifiant qu’ils n’entrent dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l’ordonnance n
o 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concessions et attestant notamment que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés (ou attestation sur l’honneur figurant dans le document Dc1 dans sa dernière version disponible sur le site : 
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;
– si le candidat ou un des membres du groupement est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés prononcé(s) à cet effet.

Capacité économique et financière – références requises : 

– déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet de la concession de services, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles (ou DUME ou Dc2 dans sa dernière version disponible sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du- candidat) ; 
– déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels pertinents ;
– tout autre document lui permettant de faire preuve de sa capacité financière, si le candidat est objectivement dans l’impossibilité de produire l’un des documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité ;

Référence professionnelle et capacité technique – références requises :

– présentation d’une liste des références effectuées dans le domaine d’activité faisant l’objet du marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; les références sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ; 
– déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
– description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat dispose ;
– un certificat attestant que le candidat est certifié, selon les spécificités du référentiel fixé par l’article 23 de l’arrêté du 15 février 2012 relatif à l’exécution de travaux à proximité des réseaux en tant que ” prestataire en localisation des réseaux ” pour ” Géoréférencement ” ou ” Géoréférencement et Détection ” Norme nf s 70-003. Le certificat précité pourra faire l’objet d’équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d’origine.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : le candidat auquel il est envisagé d’attribuer le marché disposera d’un délai de 8 jours pour produire à la Commune de VAUVERT les documents énumérés ci-dessous à compter de la demande : 
– Les attestations fiscale et sociale délivrées par les administrations et organismes compétents visées par l’arrêté du 25 mai 2016 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l’attribution de marchés publics et de contrats de concession datant de moins de 6 mois (le candidat établi à l’étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d’origine ou d’établissement);
– Le cas échant, les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du Code du travail;
– Un extrait k, k bis, D1 ou un document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat, attestant de l’absence de cas d’exclusion ; le cas échant, il produit la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire;
– Si l’attributaire du marché public est un groupement d’opérateurs économiques, l’habilitation donnée au mandataire signée par les autres membres du groupement ;
– Les documents justifiant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat et donc à signer l’acte d’engagement;
– l’attestation d’assurance responsabilité civile en cours de validité ;
– l’acte d’engagement final signé manuscritement accompagné d’un RIB.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d’attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 mai 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 

Visite : pour la remise de son offre et afin d’appréhender l’ensemble des difficultés et connaître l’ampleur de l’intervention, le candidat s’engage à avoir procédé à la visite complète et exhaustive des installations concernés par le présent marché. Les sites concernés par le présent marché sont accessibles et visitables librement. 
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratifs et technique peuvent être obtenus : pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite par le biais du module de questions/réponses, accessible à tout candidat, sur la plateforme webmarche.adullact. 
En cas de difficultés, s’adresser à : Commune de Vauvert. Correspondant : Mme Sylvie Haro, direction Juridique, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-93, télécopieur : 04-66-73-10-88, courriel : sylvie.haro@vauvert.com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers de consultation des entreprises seront à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org
Le site Internet https://webmarche.adullact.org propose une assistance en ligne. A cet effet, il convient de se rapprocher du support technique au numéro de téléphone suivant : 08 20 20 77 43.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de la consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site https://webmarche.adullact.org.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères 30000 Nîmes Cedex 09, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Renseignements : auprès du Greffe du Tribunal administratif de Nîmes.

Mots descripteurs : Eclairage public.

 

Date d’envoi du présent avis : 29 mars 2019.

Convention de participation pour une couverture de prévoyance des agents de la Commune et du CCAS

Avis d’appel public à la concurrence

 

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
 Correspondant : M. le maire et président du CCAS, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. : (+33)4-66-73-10-73, télécopieur : (+33)4-66-73-10-88.
Adresse internet du profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents de la Commune et du Centre d’action Sociale de Vauvert.
Catégorie de services 6a.
CPV – Objet principal : 66720000.
Lieu d’exécution : Vauvert.
Code NUTS : FRJ12.

Caractéristiques principales : la présente consultation est lancée conformément au décret no 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire. Il s’agit d’une procédure de type ouverte en application de l’article 18 du décret no2011-1474 du 08 novembre 2011. La consultation est passée dans le cadre d’un groupement spécifique entre une collectivité territoriale et un établissement public, dont une convention constitutive définit les modalités de fonctionnement. Les membres du groupement sont la Commune de Vauvert (coordonnateur du groupement) et le CCAS de Vauvert. 
La convention de participation à conclure permettra à la collectivité et de l’établissement public de participer à l’assurance des garanties en cas d’incapacité, d’invalidité et de décès de leurs agents, désignées sous la dénomination de risque ” prévoyance “.
Les agents concernés sont les agents en activité au sein de la commune de Vauvert et du Centre Communal d’action Sociales de Vauvert : les agents affilés à la CNRACL, les agents titulaires non affiliés à la CNRACL, les agents non titulaires. Les agents retraités pourront être concernés dans les conditions définies par la convention. Les garanties souhaitées sont exposées dans le dossier de la consultation

 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : durée du marché ou délai d’exécution : 6 ans conformément aux dispositions de l’article 19 du décret no 2011-1474 du 8 novembre 2011.
Refus des variantes.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires. Modalités de financement des prestations : participation mensuelle de la Commune et du CCAS aux dépenses de chaque agent adhérant individuellement.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique – références requises : 
– lettre de candidature (Dc1)
– déclaration du candidat (Dc2).
Capacité économique et financière – références requises : 
– chiffres d’affaires des trois derniers exercices connus, 
– chiffres d’affaires relatifs aux contrats collectifs concernant le ” risque prévoyance ” des trois derniers exercices connus
Référence professionnelle et capacité technique – références requises :  
– capacité prudentielle :

. Agrément administratif délivré par l’autorité de contrôle prudentiel,

. Attestation d’assurance et de caution financière conforme au Code des assurances (agents et courtiers),

. Attestation ORIAS (agents et courtiers),

 Montant des fonds propres sur les 3 dernières années,

. Ratio de couverture de la marge de solvabilité sur les 3 dernières années 
– capacités techniques :

. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années,

. Déclaration concernant les moyens techniques,

. Références notamment en matière de collectivités territoriales et/ou établissements publics pour chacune des trois dernières années.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d’attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     – rapport entre la qualité des garanties et le tarif proposé : 75 %;
– degré effectif de solidarité entre les adhérents ou les souscripteurs, intergénérationnelle, en fonction de la rémunération : 5 %;
– maîtrise financière du dispositif : 5 %;
– moyens destinés à assurer une couverture effective des plus âgés et des plus exposés aux risques : 10 %;
– moyens et services déployés pour l’accompagnement des personnes publiques et de leurs agents dans la mise en œuvre et la gestion du dispositif : 5 %.

Date limite de réception des offres : 6 juin 2019, à 15 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire, les candidats devront transmettre leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, à l’adresse URL suivante : https://webmarche.adullact.org 
En cas de difficulté technique pour transmettre leur demande sur cette plateforme, ils pourront s’adresser à : Commune de Vauvert, Correspondant : Mme Sylvie Haro, direction juridique, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-93, télécopieur : 04-66-73-10-88, courriel : juridique@vauvert.com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers sont disponibles sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur http://webmarche.adullact.org. Le site Internet https://webmarche.adullact.org propose une assistance en ligne. A cet effet, il convient de se rapprocher du support technique au numéro de téléphone suivant: 08 20 20 77 43.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de la consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site https://webmarche.adullact.org.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères 30000 Nîmes, tél. : (+33)4-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : voir les articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Mots descripteurs : Assurance.

 

Date d’envoi du présent avis : 19/04/2019.

Bail à ferme lieu-dit Candiac

Avis d’appel public à candidatures en vue de la conclusion d’un bail rural à clauses environnementales

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert. Correspondant : M. le maire, place de la Libération et du 8 mai 1945 – 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-73, télécopieur : 04-66-73-10-88.

Objet du marché : Mise en location des parcelles cadastrées sections AD n°13 et 16 à Vauvert et AZ n°94 à Vestric et Candiac, d’une contenance d’environ 18 ha 72 a 10 ca via un bail à ferme à clauses environnementales, d’une durée de 9 ans, reconductible par période de 9 ans.

 Caractéristiques principales : 

Date prévisionnelle de commencement du contrat : signature en septembre 2019

Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée : l’euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : qualité de la description de l’activité agricole, des pratiques culturale et/ou d’élevage du candidat et des moyens mis en œuvre : moyens humains et matériels, capacités techniques, capacités financières appréciées d’après le chiffre d’affaire, et niveau d’implication dans la démarche de restauration de la qualité de la ressource en eau souterraine.

Critères d’attribution :
Proposition la plus cohérente appréciée en fonction de sa valeur technique définie dans la lettre de candidature et répondant au mieux aux contraintes environnementales et biologiques des parcelles. La capacité du candidat à honorer le bail ainsi que la nature de l’activité projetée sur les parcelles sont aussi prises en compte pour l’appréciation de l’offre.

Date limite de réception des offres : 14/06/2019
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Visite du bien : les parcelles peuvent être vues librement par les candidats du fait de leur situation à proximité des voies de circulation.

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers de consultation seront à retirer à l’accueil de la mairie gratuitement à l’adresse suivante : Mairie de Vauvert, 2 place du 8 mai 1945, 30600 Vauvert – tél.: 04 66 73 10 73 – télécopieur: 04 66 73 10 88. Ils pourront être envoyés par voie électronique ou postale après demande auprès du service juridique de Vauvert – tél. 04 66 73 10 93.

Conditions de remise des candidatures : celles indiquées dans le règlement de la consultation.

Les offres seront remises au format papier uniquement à la Mairie de Vauvert en recommandé avec avis de réception ou contre récépissé à l’accueil ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l’heure de réception.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Commune de Vauvert. Correspondant : M. Gérald Boisset, pôle cadre de vie, rue du Jardinet, 30600 Vauvert, tél. : 06-75-21-87-24, télécopieur : 04-66-73-10-99.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de Vauvert. Correspondant : Mme Sylvie HARO, direction Juridique, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-93, télécopieur : 04-66-73-10-88.

Date d’envoi du présent avis : 13 mai 2019.

Fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2019-2023

Avis d’appel public à la concurrence

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.

Correspondant : M. le maire, place de la Libération et du 8 mai 1945 http://webmarche.adullact.org 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-73, télécopieur : 04-66-73-10-88.

Adresse internet du profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2019-2023.

Type de marché de fournitures :  achat.
CPV – Objet principal : 30100000.
Lieu de livraison : place de la Libération, 30600 Vauvert.
Code NUTS : FR.

L’avis implique l’établissement d’un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : le présent marché est un accord-cadre sur bons de commandes passé sur bordereau de prix unitaires. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire (un attributaire par lot).

Type de procédure : procédure adaptée.
Durée du marché : la durée du marché s’étend à compter de la date de notification du marché, pour 12 mois. Le marché pourra ensuite être reconduit trois fois, sur décision tacite de la commune, pour une nouvelle période de douze mois.
Personne responsable du marché : M. le maire
Refus des variantes.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux. Financement : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d’attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire de celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du pouvoir adjudicateur.
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières, références professionnelles des candidats.
Situation juridique – références requises :

– formulaire DC1, Lettre de candidature
– formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
– copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
– déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.
Capacité économique et financière – références requises : chiffre d’affaires mentionné dans la déclaration du candidat
Référence professionnelle et capacité technique – références requises : 

– principaux services de moins de trois ans pour des prestations similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
– moyens en matériel et en personnel du candidat.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
– Si l’attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d’origine. Lorsqu’un tel certificat n’est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
– Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d’attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– prix proposé : 60 %;
– valeur technique : 30 %;
– délais : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 12 juin 2019, à 15 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : pour obtenir les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires les candidats doivent faire parvenir en temps utile une demande par courrier par l’intermédiaire de la plateforme de l’acheteur : https://webmarche.adullact.org
En cas de difficultés, s’adresser à : Commune de Vauvert. Correspondant : Mme Sylvie HARO, direction Juridique, place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél. : 04-66-73-10-93, télécopieur : 04-66-73-10-88.

Des échantillonsfaisant état de la qualité du matériel proposé, devront obligatoirement être fournis par les candidats au lot n° 3 (fournitures administratives de gamme écologique). La liste et les modalités d’envoi des échantillons figurent dans le règlement de la consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers de consultation des entreprises seront à retirer gratuitement par voie électronique sur le profil d’acheteur de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org
Le site Internet https://webmarche.adullact.org propose une assistance en ligne. A cet effet, il convient de se rapprocher du support technique au numéro de téléphone suivant : 08 20 20 77 43.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de la consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site https://webmarche.adullact.org.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères 30000 Nîmes, tél. : (+33)4-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
Mots descripteurs : Matériel de bureau.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. – Consommables et accessoires informatiques et bureautiques.
Consommables et accessoires informatiques et bureautiques
Mots descripteurs : Matériel de bureau
Lot(s) 2. – Fournitures administratives de gamme standard.
Fournitures administratives de gamme standard

Comprend :

. Sous-Lot no 2 a : Fourniture administratives de gamme standard pour la commune,

. Sous-Lot no 2 b : Fourniture administratives de gamme standard pour le CCAS.

Mots descripteurs : Matériel de bureau
Lot(s) 3. – Fournitures administratives de gamme écologique.
Fournitures administratives de gamme écologique.

Comprend :

. Sous-Lot no 3 a : Fourniture administratives de gamme écologique pour la commune

. Sous-Lot no 3 b : Fourniture administratives de gamme écologique pour le CCAS

Mots descripteurs : Matériel de bureau

Date d’envoi : 16 mai 2019.

Location sous forme d'un crédit bail d'un véhicule pour la police

Avis d’appel public à la concurrence

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Vauvert.
Correspondant : M. le maire, 2 place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauverttél. : (+33)4-66-73-10-73 télécopieur : (+33)4-66-73-10-88 adresse internet : http://webmarche.adullact.org.

Adresse internet du profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org.

Objet du marché : location sous forme de crédit-bail d’un véhicule neuf pour la police municipale de Vauvert.

Lieu d’exécution : place de la libération, 30600 Vauvert.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet des prestations de location d’un véhicule destiné au service de la Police Municipale de Vauvert. La commune souhaite organiser le financement de ce projet en crédit-bail avec rachat éventuel du matériel en fin de marché.
– véhicule neuf léger
– nombre de places : 5 dont 3 sièges arrières indépendants escamotables
– carburant diesel
– puissance 5 CV minimum
– couleur blanche
– équipements spécifiques Police Municipale (rampe lumineuse côtés, deux tons police municipale, sérigraphie règlementaire)
– reconnaissance panneau de vitesse et recommandations
– détection de sous gonflage des pneus
– kit main libres bluetooth et prise USB,
– système grip contrôl
– housses renforcées à l’avant
– tapis avant et arrière
– pack coffre caoutchouc
– roue de secours inclue dans l’offre

Pour information, il est précisé aux candidats que les véhicules de type Citroën Berlingo taille M Blue HDI 100 BVM Feel ou équivalent peuvent répondre aux besoins

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : durée du marché ou délai d’exécution : la durée du contrat de location est de 48 mois à compter de la date d’admission du matériel par les services de la Commune de Vauvert, avec option d’achat au terme du contrat.
Les prix seront fermes pendant toute la durée du contrat. La périodicité de versement du loyer sera mensuelle.
Le titulaire du marché conservera la propriété des matériels loués pendant toute la durée du crédit-bail.
A l’expiration de la période de location, la commune de Vauvert se réserve la possibilité soit de :
– restituer le véhicule, les frais de reprise étant à la charge du titulaire.
– acquérir le véhicule, le bailleur lui consentant une promesse unilatérale de vente, pour un montant défini dans le contrat proposé.
La commune communiquera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant la fin de la location.
En cas d’acquisition, le véhicule acquis restera en place et deviendra propriété de la commune de Vauvert. En cas de non-acquisition, l’enlèvement du véhicule sera à la charge du titulaire du présent marché et se fera après avoir fixé un rendez-vous avec les services techniques de la commune.

Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d’exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent.

Financement : fonds propres.

Paiement : par mandat administratif dans les délais légaux.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
– Si l’attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d’origine. Lorsqu’un tel certificat n’est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
– Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     – prix proposé : 50 %;
– valeur technique : 30 %;
– délais de livraison : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée (article R 213-1 du code de la commande publique).

Date limite de réception des candidatures : 28 juin 2019, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Critères de sélection des candidatures :

Capacités techniques : Le modèle de véhicule proposé devra correspondre aux exigences de la commune.
Les caractéristiques principales du contrat proposé devront correspondre à celles définies dans le présent avis. Les propositions qui ne correspondraient pas à ces caractéristiques (durée, prix fermes, reprise du véhicule aux frais du bailleur en cas de non-acquisition par la commune au terme du contrat…) seront éliminées comme non conformes.

Les candidats devront donc veiller particulièrement à adapter leur proposition aux besoins de la commune de Vauvert tels qu’exprimés dans le présent avis.
L’Appréciation de la valeur technique de l’offre portera notamment sur les points suivants : caractéristiques, état général. L’appréciation du prix portera sur le loyer et le prix de rachat éventuel au terme du contrat.
Dans le prix total de la location mensuelle seront inclus le coût de la livraison à Vauvert et l’ensemble des frais (frais de livraison, de reprise éventuelle au terme du contrat, de carte grise, d’équipements spécifiques à la Police Municipale, d’assurance éventuelle, etc.). Aucun frais supplémentaire ne pourra s’ajouter au prix de location proposé et au prix de rachat éventuel au terme du contrat.
Après éventuelle négociation avec le ou les candidats les mieux placés, la commune conclura un contrat avec le candidat jugé le mieux disant au regard des critères d’appréciation définis dans le présent avis d’appel à concurrence.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Absence de dossier de consultation : les renseignements relatifs à la consultation figurent dans le présent avis.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les candidats remettront une proposition comprenant :

1 – une lettre de candidature et de présentation du candidat;
2 – un descriptif détaillé du véhicule proposé, avec photographies et précision du délai de livraison ;
3 – une proposition de contrat de location respectant impérativement les caractéristiques principales définies par le présent avis, avec indication détaillée des modalités de financement proposées et notamment :

. D’un loyer mensuel toutes prestations incluses payable sur 48 mois

. Du montant de l’option d’achat finale en cas d’acquisition ;
4 – un R.I.B.

Conditions de remise des offres :
Les offres exclusivement transmises par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l’adresse https://webmarche.adullact.org.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Commune de Vauvert.
Correspondant : Philippe Ladoues, garage municipal,  rue du Jardinet,  30600 Vauvert, tél. : (+33)4-66-88-43-29, télécopieur : (+33)4-66-73-10-99.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de Vauvert.
Correspondant : Sylvie Haro, direction juridique,  2 place de la libération,  30600 Vauvert, tél. : (+33)4-66-73-10-93, télécopieur : (+33)4-66-73-10-88.

Mots descripteurs : Véhicules (location).

Date d’envoi à la publication : 6 juin 2019.

Caisse des Écoles 2020

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES
Caisse des Ecoles Publiques, Monsieur le président, mairie de Vauvert, place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600, Vauvert, F, Courriel : scolaire@vauvert.com, Code NUTS : FRJ12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vauvert.com
Adresse du profil acheteur : https://webmarche.adullact.org
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://webmarche.adullact.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Commune de Vauvert, place de la Libération et du 8 mai 1945, Point(s) de contact : Mme Sylvie Haro, direction juridique, 30600, Vauvert, F, Téléphone : (+33) 4 66 73 10 93, Courriel : mairie@vauvert.com, Fax : (+33) 4 66 73 10 88, Code NUTS : FR, Adresse internet :http://www.vauvert.com, Adresse du profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : 
par voie électronique à l’adresse : https://webmarche.adullact.org
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert (papeterie, peinture, matériel scolaire, manuels, ouvrages, documents sonores, jeux, matériel d’éveil) – 2020
Numéro de référence : 2019E001
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert (papeterie, peinture, matériel scolaire, manuels, ouvrages, documents sonores, jeux, matériel d’éveil) – 2020
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 333 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, Jeux, jouets, Livres, Papeterie, Peinture (fourniture)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : peinture, travaux manuels, papier, papeterie et fournitures courantes de gamme standard
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : peinture, travaux manuels, papier, papeterie et fournitures courantes de gamme standard
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 135 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 2 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles pour une nouvelle période d’une année civile, soit jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, papeterie, peinture (fourniture)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : peinture, travaux manuels, papier, papeterie et fournitures courantes de gamme écologique
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : peinture, travaux manuels, papier, papeterie et fournitures courantes de gamme écologique
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 39 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 2 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles pour une nouvelle période d’une année civile, soit jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, papeterie, peinture (fourniture)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : manuels scolaires
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : manuels scolaires, CD, cassettes.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 54 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable une fois par décision expresse de la Caisse des Écoles pour une nouvelle période d’une année civile, soit jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Livres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Littérature jeunesse hors livres de Noël – CD/BD/cassettes
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :

Code CPV principal : 30234300

II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Littérature jeunesse hors livres de Noël – CD/BD/cassettes
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 2 fois par décision expresse pour une nouvelle année soit jusqu’au 31/12/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Livres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Livres pour les cadeaux de Noël
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Livres pour les cadeaux de Noël
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 2 fois sur décision expresse pour une nouvelle année soit jusqu’au 31/12/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Livres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel pour les activités d’identification
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37520000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39162000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel pour les activités d’identification
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 2 fois sur décision expresse pour une nouvelle année soit jusqu’au 31/12/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Jeux, jouets
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel d’éducation physique et d’activités motrices destiné aux élèves maternelles
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel d’éducation physique et d’activités motrices destiné aux élèves maternelles
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible 2 fois par décision expresse pour une nouvelle période d’un an soit jusqu’au 31/12/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Equipement sportif
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel d’éducation physique et d’activités motrices destiné aux élèves élémentaires
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39162000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel d’éducation physique et d’activités motrices destiné aux élèves élémentaires
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 2 fois par décision expresse pour une nouvelle année soit jusqu’au 31/12/2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Equipement sportif
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Jeux, matériel d’éveil et d’apprentissage des sciences, histoire géographie disciplines artistiques
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Jeux, matériel d’éveil et d’apprentissage des sciences, histoire géographie disciplines artistiques
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 2 fois par décision expresse pour une nouvelle année soit jusqu’au 31/12/2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, jeux, jouets

 

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (DC1): déclaration sur l’honneur d’avoir souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et avoir effectué le paiement des impôts et cotisations; de ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l’article L. 1146-1 du code du travail ; d’avoir, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l’obligation de négociation prévue à l’article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, d’avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission. Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement (DC 2) mentionnant le chiffre d’affaires. Déclaration appropriée de banque ou preuve d’une assurance professionnelle. La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

 

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23/08/2019 à 15 :00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 23/08/2019 à 15 :00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s’agit d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : se rapporter aux articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16/07/2019

Avis d’attribution

Fourniture de vêtements et autres équipements 2007-2018

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de vêtements et autres équipements de protection individuelle pour tous services – 2017-2018

LOT N° 1 – Vêtements de travail pour tous services

  • Attributaire :

ESPACE MJ SECURITE (Code postal : 34160)

  • Montant maximum H.T. en euros

40 000,00

LOT N° 2 – Vêtements et autres équipements de protection individuelle pour tous services

  • Attributaire :

ESPACE MJ SECURITE (Code postal : 34160)

  • Montant maximum H.T. en euros

60 000,00

Entretien des espaces verts 2018-2022

Attributaire : CLEMENCON FRERES (Code postal : 30580)

Montant maximum H.T. en euros : 190 000,00

Fournitures Caisse des Écoles 2017

AVIS D’ATTRIBUTION

CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE VAUVERT

Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert – 2017

LOT N° 1 – Papier, papeterie et fournitures courantes de gamme standard

  • Attributaire :

PAPETERIES PICHON (Code postal : 42353)

  • Montant minimum H.T. en euros

700

  • Montant maximum H.T. en euros

90 000

LOT N° 2 – Papier, papeterie et fournitures courantes de gamme écologique

  • Attributaire :

LACOSTE (Code postal : 84250)

  • Montant minimum H.T. en euros

0,00

  • Montant maximum H.T. en euros

39 000

LOT N° 3 – Peinture, travaux manuels

  • Attributaire :

PAPETERIES PICHON (Code postal : 42353)

  • Montant minimum H.T. en euros

1 500

  • Montant maximum H.T. en euros

45 000

LOT N° 4 – Manuels scolaires

  • Attributaire :

SAINT JEAN – LIBRAIRIE SAURAMPS EN CEVENNES (Code postal : 30100)

  • Montant minimum H.T. en euros

1 100

  • Montant maximum H.T. en euros

54 000

LOT N° 5 – Littérature jeunesse hors livres de Noël – CD/BD/cassettes

  • Attributaire :

PAPETERIES PICHON (Code postal : 42353)

  • Montant minimum H.T. en euros

300

  • Montant maximum H.T. en euros

18 000

LOT N° 6 – Livres pour les cadeaux de Noël

  • Attributaire :

LA PUCE A L’OREILLE – LIBRAIRIE L’EAU VIVE (Code postal : 30000)

  • Montant minimum H.T. en euros

2 000

  • Montant maximum H.T. en euros

18 000

LOT N° 7 – Matériel pour les activités d’identification

  • Attributaire :

WESCO (Code postal : 79141)

  • Montant minimum H.T. en euros

100

  • Montant maximum H.T. en euros

12 000

LOT N° 8 – Matériel d’éducation physique et d’activités motrices destiné aux élèves des maternelles

  • Attributaire :

WESCO (Code postal : 79141)

  • Montant minimum H.T. en euros

100

  • Montant maximum H.T. en euros

13 500

LOT N° 9 – Matériel d’éducation physique et d’activités motrices destiné aux élèves des classes élémentaires

  • Attributaire :

DECATHLON PRO – CAPRO (Code postal : 59665)

  • Montant minimum H.T. en euros

400

  • Montant maximum H.T. en euros

13 500

LOT N° 10 – Jeux, matériel d’éveil et d’apprentissage des sciences, histoire géographie, disciplines artistiques

  • Attributaire :

LACOSTE (Code postal : 84250)

  • Montant minimum H.T. en euros

100

  • Montant maximum H.T. en euros

18 000

Télécommunications 2017 2018

AVIS D’ATTRIBUTION

Services de télécommunications de la Commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes 2017-2018

Lot n° 1 – Téléphonie fixe

– Attributaire :

ORANGE (Code postal : 31506)

– Montant maximum H.T. en euros

111 000,00

Sous-lot n° 1 a – Téléphonie fixe de la commune de Vauvert et des lignes du CCAS liées au réseau IP communal

– Montant maximum H.T. en euros

105 000,00

Sous-lot n° 1 b – Téléphonie fixe de la Halte-Garderie et du local des réfugiés et fax du CCAS

– Montant maximum H.T. en euros

9 000,00

Lot n° 2 – Téléphonie mobile

– Attributaire :

ORANGE (Code postal : 31506)

– Montant maximum H.T. en euros

76 500,00

Sous-lot n° 2 a – Téléphonie mobile de la commune de Vauvert

– Montant maximum H.T. en euros

75 000,00

Sous-lot n° 2 b – Téléphonie mobile du CCAS de Vauvert

– Montant maximum H.T. en euros

1 500,00

DSP Fourrière automobile 2017-2020

AVIS D’ATTRIBUTION

Gestion déléguée de la fourrière automobile de Vauvert – 2017 – 2020

– Attributaire :

CHARBOIS (Code postal : 30600)

– Montant maximum HT en euros

240 000,00

Travaux de requalification de la rue de la République

AVIS D’ATTRIBUTION

Travaux de requalification de la rue de la République

Lot n° 1 – Voirie enrobé, terrassements, signalisation, plantation et mobilier

– Attributaire :

Groupement d’entreprises

EIFFAGE – mandataire (Code postal : 30034)

LAUTIER MOUSSAC – cotraitant (Code postal : 84102)

– Montant HT en euros (variantes 1, 3, 4 comprises)

767 542,45

Lot n° 2 – Béton désactivé et sablé

– Attributaire :

MIGMA (Code postal : 26270)

– Montant HT en euros (variantes 1, 2, 4 comprises)

235 006,45

Lot n° 3 – Réseaux secs et humides

– Attributaire :

Groupement d’entreprises

CISE TP – mandataire (Code postal : 30936)

ALLEZ & Cie – cotraitant (Code postal : 34404)

– Montant HT en euros

718 610,60

Évaluation des risques psychosociaux

AVIS D’ATTRIBUTION

Prestations intellectuelles dans le cadre d’un groupement de commandes « Évaluation des risques psychosociaux pour le personnel de la Commune et du Centre Communal d’Action Sociale de Vauvert »

– Attributaire :

AD CONSEIL – (Code postal : 93250)

– Montant HT en euros

19 575,00

dont 17 813,25 pour les missions afférentes à la Commune

et 1 761,75 pour celles afférentes au CCAS

Extension de la gendarmerie de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Mandat public dans le cadre du projet d’extension de la gendarmerie de Vauvert

– Attributaire :

SEGARD – (Code postal : 30035)

– Montant HT en euros

109 487,50

Alarme pour le centre de vidéoprotection

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de matériel d’alarme pour le centre communal de vidéoprotection

– Attributaire :

REXEL FRANCE – (Code postal : 30931)

– Montant HT en euros

1 073,61

Mission SPS Classe des enfants de moins de trois ans

AVIS D’ATTRIBUTION

Mission Sécurité Protection de la Santé dans le cadre de la création d’une classe pour l’accueil des enfants de moins de trois ans

– Attributaire :

BE TEC – (Code postal : 30900)

– Montant HT en euros

435,00

Travaux d'aménagement d'un local de vidéoprotection

AVIS D’ATTRIBUTION

Marché de travaux relatifs à l’aménagement d’un local de vidéo protection

Lot n° 1 – Gros œuvre, VRD, charpente couverture

– Attributaire :

CMN (Code postal : 30800)

– Montant H.T. en euros

7 107,00

Lot n° 2 – Electricité, courants forts, chauffage, courants faibles

– Attributaire :

BOUCHET Pascal et Fils (Code postal : 13200)

– Montant H.T. en euros

15 854,80

Lot n° 3 – Plomberie, VMC

– Attributaire :

David BRINGAUD (Code postal : 30360)

– Montant H.T. en euros

7 244,02

Lot n° 4 – Serrurerie

– Attributaire :

NEMOMETAL (Code postal : 30034)

– Montant H.T. en euros

2 304,20

Lot n° 5 – Menuiseries extérieures

– Attributaire :

NEMOMETAL (Code postal : 30034)

– Montant H.T. en euros

9 533 ,00

Lot n° 6 – Cloisons, doublage, menuiseries intérieures

– Attributaire :

CMN (Code postal : 30800)

– Montant H.T. en euros

9 494,44

Lot n° 7 – Revêtement de sol, faïence, peinture

– Attributaire :

A.D.P.S. (Code postal : 30800)

– Montant H.T. en euros

11 192,71

Mission d'étude N.P.N.R.U.

AVIS D’ATTRIBUTION

Mission d’étude urbaine et de définition d’un projet urbain (approfondissement du diagnostic, définition d’une vision stratégique étoffée et conception urbaine) / Quartier des Costières retenu dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (N.P.N.R.U.) au titre de l’intérêt régional

– Attributaire :

SAFRAN Conceptions Urbaines – Mandataire (Code postal : 13005)

– Montant maximum HT en euros

64 410,00

CONSEIL URBAIN – Co-traitant (Code postal :13005)

– Montant maximum HT en euros

23 393,75

INTERVIA ETUDES – Co-traitant (Code postal : 34740)

– Montant maximum HT en euros

18 810,00

ADEUS – Co-traitant (Code postal : 13005)

– Montant maximum HT en euros

19 688,75

ASI – Co-traitant (Code postal : 13100)

– Montant maximum HT en euros

16 197,50

Courtage vente d'un bien immobilier, avenue Maurice Privat

AVIS D’ATTRIBUTION

Services de courtage en vue de la vente d’un bien immobilier communal, avenue Maurice Privat à Vauvert

– Attributaire :

AGORASTORE (Code postal : 93100)

– Montant HT en euros

Taux de rémunération de 6,5 %

Montant de la mise à prix du bien : 260 000,00

Travaux classe destinée aux enfants de moins de 3 ans

AVIS D’ATTRIBUTION

Travaux pour la création d’une classe destinée aux enfants de moins de trois ans

Lot n° 1 – Gros œuvre, cloison, doublage, menuiserie et VRD

– Attributaire :

CMN (Code postal : 30800)

– Montant HT en euros

14 583,00

Lot n° 2 – Electricité

– Attributaire :

IGE (Code postal :30900)

– Montant HT en euros

11 752,40

Lot n° 3 – Plomberie

– Attributaire :

CC PLOMBERIE (Code postal : 34790)

– Montant HT en euros

4 410,00

Lot n° 4 – Menuiserie extérieure, serrurerie

– Attributaire :

BERTRAND Fils (Code postal : 30920)

– Montant HT en euros

8 819,13

Lot n° 5 – Peinture, revêtement de sol

– Attributaire :

ZETONI (Code postal : 30310)

– Montant HT en euros

3 161,80

Lot n° 6 – Fourniture et pose de tringles et rideaux occultants, conformes à la réglementation incendie

– Attributaire :

EUROFLEX (Code postal : 30127)

– Montant HT en euros

701,70

Lot n° 7 – Mobilier et équipement de la classe

– Attributaire :

WESCO (Code postal : 79141)

– Montant HT en euros

4 802,64

Matériel informatique pour la commune et les écoles

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de matériels informatiques (ordinateurs portables, stations de travail, écrans et périphériques) pour la commune et les écoles de Vauvert

Lot n° 1 – Ordinateurs portables et périphériques

– Attributaire :

SARL STIM PLUS (Code postal : 92000)

– Minimum et maximum des commandes en quantité

– quantité minimum : 14 portables soit 10 220,00 euros HT

– quantité maximum : 25 portables soit 18 250,00 euros HT

Lot n° 2 – Stations de travail et écrans

– Attributaire :

INSIGHT TECHNOLOGY SOLUTIONS SAS (Code postal : 78142)

– Minimum et maximum des commandes en quantité

– quantité minimum : 30 stations de travail et 35 écrans soit 22 345,70 euros HT

– quantité maximum : 50 stations de travail et 60 écrans soit 37 517,70 euros HT

Copropriété en difficulté Le Montcalm NPNRU

AVIS D’ATTRIBUTION

Mission d’étude pré-opérationnelle « Copropriété en difficulté » sur la copropriété privée « Le Montcalm » située dans le quartier des Costières retenu dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (N.P.N.R.U.) au titre de l’intérêt régional

– Attributaire :

SARL CITEMETRIE (Code postal : 73013)

– Montant HT en euros

– Tranche ferme : 25 015,00

– Tranche optionnelle : 2 825,00

Fourniture de gaz à la Commune et au CCAS de Vauvert - 2018

AVIS D’ATTRIBUTION

Groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et services associés pour 2018-2019 à la commune et au CCAS de Vauvert

Lot n° 1 – Fourniture de gaz naturel à la commune de Vauvert et services associés

– Attributaire :

SAS GAZ DE BORDEAUX – (Code postal : 33075)

– Montant maximum HT en euros

190 000,00

Lot n° 2 – Fourniture de gaz naturel au CCAS de Vauvert et services associés

– Attributaire :

SAS GAZ DE BORDEAUX – (Code postal : 33075)

– Montant maximum HT en euros

16 000,00

Informatisation de l'école Jean Macé

AVIS D’ATTRIBUTION

TRAVAUX « PROJET D’INFORMATISATION DES ECOLES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE VAUVERT – ECOLE JEAN MACE – FOURNITURES ET REALISATION D’UN RESEAU INFORMATIQUE ET D’UNE ALARME ANTI-INTRUSION »

– Attributaire :

SARL TELEMICRON – (Code postal : 34070)

– Montant HT en euros

25 951,05

VOIRIE 2017-2021

AVIS D’ATTRIBUTION

TRAVAUX ET FOURNITURES NECESSAIRES A LA RENOVATION PARTIELLE OU TOTALE, LA REFECTION OU L’ENTRETIEN DE LA VOIRIE OU DES ESPACES OUVERTS AUX PUBLICS SUR LA COMMUNE DE VAUVERT – 2017-2021

– Attributaire :

EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE – (Code postal : 30034)

–        Montant HT minimum en euros

200 000,00

–        Montant HT maximum en euros

840 000,00

Micro-signalétique de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

ETUDE EN VUE DE LA MISE A JOUR DE LA MICRO-SIGNALETIQUE DE VAUVERT

– Attributaire :

Groupement d’entreprises

ALLIANCE CONSULTANTS SARL (mandataire) – Code postal : 34400

JEROME MOULIN CONSULTANT (co-traitant)– Code postal : 34000

–        Montant HT en euros de la tranche ferme (phase 1)

15 170,00

–        Montant HT en euros de la tranche optionnelle (phase 2)

3 505,00

Vulnérabilité bâtiments ALABRI

AVIS D’ATTRIBUTION

MISSION D’ETUDES DE VULNERABILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DES BATIMENTS RELEVANT DU DISPOSITIF VAUVERT’ALABRI

– Attributaire :

SAS MAYANE EAU ET SOCIETE– (Code postal : 34980)

–        Montant HT minimum en euros

2 500,00

–        Montant HT maximum en euros

208 000,00

Formations bureautiques 2017

AVIS D’ATTRIBUTION

FORMATIONS BUREAUTIQUES 2017

– Attributaire :

AIT CONSULTANTS – SARL ONEO – Code postal : 34000

–        Montant maximum HT en euros

48 000,00

Prestations géomètre et relevés topographiques

AVIS D’ATTRIBUTION

PRESTATIONS DE GEOMETRE ET DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES

– Attributaire :

CABINET JEAN MICHEL RICHER – Code postal : 30900

–        Montant maximum HT en euros

18 900,00

Fourniture de repas à l'ALSH de Vauvert pour 2018

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de repas à l’A.L.S.H. de Vauvert pour 2018

·       Attributaire :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE (Code postal : 30600)

·       Montant maximum H.T. en euros

85 000,00

Mission SPS dans le cadre de la création d'un FIT'PARK

AVIS D’ATTRIBUTION

MISSION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UN FIT’PARK

·       Attributaire :

SASU ELYFEC (Code postal : 38090)

·       Montant H.T. en euros

585,00

Fourniture de peintures 2018

AVIS D’ATTRIBUTION

FOURNITURE DE PEINTURE POUR BATIMENTS, PEINTURE ROUTIERE ET DE TRACAGE ET MATERIELS DE PEINTURE (2018)

LOT N° 1 – Peintures bâtiments et produits associés

·       Attributaire :

THEROND DECORATION (Code postal : 30931)

·       Montant maximum H.T. en euros

120 000,00

LOT N° 2 – Peintures routières

·       Attributaire :

SASU AXIMUM (Code postal : 76100)

·       Montant maximum H.T. en euros

36 000,00

LOT N° 3 – Fournitures et accessoires de peinture

·       Attributaire :

THEROND DECORATION (Code postal : 30931)

·       Montant maximum H.T. en euros

24 000,00

LOT N° 4 – Peintures de traçage

·       Attributaire :

ORESO GROUP (Code postal : 69570)

·       Montant maximum H.T. en euros

18 000,00

Logiciel de gestion des ressources humaines

AVIS D’ATTRIBUTION

FOURNITURE D’UN LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES

·       Attributaire :

CIRIL GROUP (Code postal : 69603)

·       Montant H.T. en euros – Offre de base, hors formations, maintenance et hébergement

39 125,00

·       Montant H.T. en euros – Prestations de formation

21 525,00

·       Montant mensuel H.T. en euros – Prestations de maintenance

260,00

·       Montant mensuel H.T. en euros – Prestations d’hébergement

508,00

Impression du magazine municipal Vauvert le Mag'

AVIS D’ATTRIBUTION

Impression du magazine municipal « Vauvert le Mag’ », de documents de communication tirés à part et du guide des associations de Vauvert

  • Attributaire :

JF IMPRESSION (Code postal : 34075)

  • Montant H.T. en euros

Seuil minimum : 24 000,00

Seuil maximum : 70 000,00

Fourniture de matériel PAPPH zéro phyto

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de matériel nécessaire à la mise en œuvre du Plan Communal d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH) de Vauvert

LOT N° 1 – Matériel portatif en vue de la mise en œuvre du PAPPH

  • Attributaire :

SARL MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)

  • Montant H.T. en euros

11 110,50

LOT N° 2 – Désherbeur thermique en vue de la mise en œuvre du PAPPH

  • Attributaire :

SARL MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)

  • Montant H.T. en euros

9 340,00

LOT N° 3 – Tondeuse débroussailleuse autotractée en vue de la mise en œuvre du PAPPH

  • Attributaire :

SARL MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)

  • Montant H.T. en euros

2 243,00

LOT N° 4 – Regarnisseur en vue de la mise en œuvre du PAPPH

  • Attributaire :

SARL MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)

  • Montant H.T. en euros

6 424,00

Fournitures destinées aux écoles publiques (Caisse des Ecoles)

AVIS D’ATTRIBUTION

CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE VAUVERT

Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert (Papeterie, peinture, manuels) – 2018

LOT N° 1 – Papier, papeterie et fournitures courantes de gamme standard

  • Attributaire :

LACOSTE(Code postal : 84250)

  • Montant minimum H.T. en euros

14 000,00

  • Montant maximum H.T. en euros

60 000,00

LOT N° 2 – Peinture, travaux manuels

  • Attributaire :

LACOSTE (Code postal : 84250)

  • Montant minimum H.T. en euros

3 000,00

  • Montant maximum H.T. en euros

30 000,00

LOT N° 3 – Manuels scolaires

  • Attributaire :

PAPETERIES PICHON (Code postal : 42353)

  • Montant minimum H.T. en euros

2 200,00

  • Montant maximum H.T. en euros

36 000,00

Fourniture de produits d'entretien Commune et CCAS

AVIS D’ATTRIBUTION

FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETIT MATERIEL DE NETTOYAGE DESTINES AUX SERVICES DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE VAUVERT DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES

LOT N° 1 – PRODUITS D’ENTRETIEN DE GAMME STANDARD ET PETIT MATERIEL DE NETTOYAGE

  • Attributaire :

SAS BLANC (Code postal : 34540)

Sous-lot n° 1a – Commune

  • Montant maximal H.T. en euros

90 000,00

Sous-lot n° 1b – CCAS

  • Montant maximal H.T. en euros

12 000,00

LOT N° 2 – PRODUITS D’ENTRETIEN DE GAMME ECOLOGIQUE

  • Attributaire :

ADVANCE HYGIEN (Code postal : 30900)

Sous-lot n° 2a (Commune)

  • Montant maximal H.T. en euros

54 000,00

Sous-lot n° 2b (CCAS)

  • Montant maximal H.T. en euros

12 000,00

LOT N° 3 – ASPIRATEURS, DISTRIBUTEURS, CHARIOTS DE LAVAGE ET PRESSES DESTINES A LA COMMUNE

  • Attributaire :

ETABLISSEMENTS IGUAL (Code postal : 34750)

  • Montant maximal H.T. en euros

30 000,00

Acquisition 2018 de matériels informatiques pour la commune et les écoles de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Acquisition 2018 de matériels informatiques (ordinateurs portables, stations de travail, écrans et périphériques) pour la commune et les écoles de Vauvert

Lot n° 1 – Ordinateurs portables et périphériques

– Attributaire :

DSMI SUD (Code postal : 34935)

– Maximum des commandes en quantité

– quantité maximum : 25 portables soit 20 250,00 euros HT

Lot n° 2 – Stations de travail et écrans

– Attributaire :

DSMI SUD (Code postal : 34935)

– Maximum des commandes en quantité

– quantité maximum : 25 stations de travail et 25 écrans soit 18 250,00 euros HT

Fourniture d'un logiciel de gestion des ressources humaines

AVIS D’ATTRIBUTION

FOURNITURE D’UN LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES

  • Attributaire :

CIRIL GROUP (Code postal : 69603)

  • Montant H.T. en euros – Offre de base, hors formations, maintenance et hébergement

39 125,00

  • Montant H.T. en euros – Prestations de formation

21 525,00

  • Montant mensuel H.T. en euros – Prestations de maintenance

260,00

  • Montant mensuel H.T. en euros – Prestations d’hébergement

508,00

Le mag' 2018

AVIS D’ATTRIBUTION

Impression du magazine municipal « Vauvert le Mag’ », de documents de communication tirés à part et du guide des associations de Vauvert

  • Attributaire :

JF IMPRESSION (Code postal : 34075)

  • Montant H.T. en euros

Seuil minimum : 24 000,00

Seuil maximum : 70 000,00

Diagnostics amiante avant démolition

AVIS D’ATTRIBUTION

Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics amiante avant démolition, de plan de géomètre, de mesures d’empoussièrement et d’un diagnostic termites

  • Attributaire :

ADENA (Code postal : 34070)

  • Montant H.T. en euros

5 400,00

Fourniture Caisse des écoles 2018

AVIS D’ATTRIBUTION

CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE VAUVERT

Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert (Papeterie, peinture, manuels) – 2018

LOT N° 1 – Papier, papeterie et fournitures courantes de gamme standard

  • Attributaire :

LACOSTE(Code postal : 84250)

  • Montant minimum H.T. en euros

14 000,00

  • Montant maximum H.T. en euros

60 000,00

LOT N° 2 – Peinture, travaux manuels

  • Attributaire :

LACOSTE (Code postal : 84250)

  • Montant minimum H.T. en euros

3 000,00

  • Montant maximum H.T. en euros

30 000,00

LOT N° 3 – Manuels scolaires

  • Attributaire :

PAPETERIES PICHON (Code postal : 42353)

  • Montant minimum H.T. en euros

2 200,00

  • Montant maximum H.T. en euros

36 000,00

Fourniture et matériel pour le PAPPH

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture de matériel nécessaire à la mise en œuvre du Plan Communal d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH) de Vauvert

LOT N° 1 – Matériel portatif en vue de la mise en œuvre du PAPPH

  • Attributaire :

SARL MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)

  • Montant H.T. en euros

11 110,50

LOT N° 2 – Désherbeur thermique en vue de la mise en œuvre du PAPPH

  • Attributaire :

SARL MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)

  • Montant H.T. en euros

9 340,00

LOT N° 3 – Tondeuse débroussailleuse autotractée en vue de la mise en œuvre du PAPPH

  • Attributaire :

SARL MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)

  • Montant H.T. en euros

2 243,00

LOT N° 4 – Regarnisseur en vue de la mise en œuvre du PAPPH

  • Attributaire :

SARL MICHEL EQUIPEMENT (Code postal : 30100)

  • Montant H.T. en euros

6 424,00

Informatisation des écoles de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Informatisation des écoles élémentaires de la ville de Vauvert, écoles André Roujeon, Vincent Van Gogh, Montcalm

  • Attributaire :

TECFEL (Code postal : 34970)

  • Montant H.T. en euros

37 500,00

Fourniture, pose et fusion de fibres optiques

AVIS D’ATTRIBUTION

FOURNITURE, POSE ET FUSIONS DE FIBRES OPTIQUES

  • Attributaire :

CIRCET SUD EST (Code postal : 34740)

  • Montant H.T. en euros

5 040,76

Fourniture de carburants par cartes

AVIS D’ATTRIBUTION

FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES A LA COMMUNE ET AU CCAS DE VAUVERT DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES

  • Attributaire :

LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANTS (Code postal : 93582)

  • Montant maximum H.T. en euros

Commune : 180 000,00

CCAS : 12 000,00

AD'AP Relevés de réseaux et plans

AVIS D’ATTRIBUTION

Agenda d’accessibilité programmée des ERP et IOP communaux : réalisation de métrages, relevés de réseaux et plans des bâtiments

  • Attributaire :

GEOFIT EXPERT (Code postal : 30900)

  • Montant maximum H.T. en euros

200 000,00

Travaux de rénovation des hall et sanitaires de la salle Bizet

AVIS D’ATTRIBUTION

TRAVAUX DE RENOVATION DU HALL D’ENTREE ET DES SANITAIRES DE LA SALLE BIZET

LOT N° 2 – GROS ŒUVRE – DEMOLITION

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

7 768.60

LOT N° 3 – CLOISONS DOUBLAGE

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

11 484.44

LOT N°4 – CLOISONS SANITAIRES

  • Attributaire :

SAS France EQUIPEMENT (Code postal : 70190)

  • Montant maximal H.T. en euros

8 167.73,00

LOT N°5 – MENUISERIRES INTERIEURES

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

9 529.00

LOT N°6 – REVETEMENTS DE SOLS

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

13 912.20

LOT N°7 – PEINTURES

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

3 579.30

LOT N°8 – CHARPENTE METALLIQUE

  • Attributaire :

ATTILA NIMES (Code postal : 30000)

  • Montant maximal H.T. en euros

9 938,39

LOT N°9 – ETANCHEITE

  • Attributaire :

ATTILA SYSTEME (Code postal : 30000)

  • Montant maximal H.T. en euros

4 086.54

LOT N°10 – PLOMBERIE

  • Attributaire :

SARL NICOLAS (Code postal : 30900)

  • Montant maximal H.T. en euros

17 781.93

LOT N°11 – ELECTRICITE

  • Attributaire :

IGE (Code postal : 30900)

  • Montant maximal H.T. en euros

6 963.10

LOT N°12 – PPORTE AUTOMATIQUE

  • Attributaire :

LACROIX PORTES AUTOMATIQUES (Code postal : 31200)

  • Montant maximal H.T. en euros

2 670.00

Produits d'entretien destinés à la Commune et au CCAS

AVIS D’ATTRIBUTION

FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETIT MATERIEL DE NETTOYAGE DESTINES AUX SERVICES DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE VAUVERT DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES

LOT N° 1 – PRODUITS D’ENTRETIEN DE GAMME STANDARD ET PETIT MATERIEL DE NETTOYAGE

  • Attributaire :

SAS BLANC (Code postal : 34540)

Sous-lot n° 1a – Commune

  • Montant maximal H.T. en euros

90 000,00

Sous-lot n° 1b – CCAS

  • Montant maximal H.T. en euros

12 000,00

LOT N° 2 – PRODUITS D’ENTRETIEN DE GAMME ECOLOGIQUE

  • Attributaire :

ADVANCE HYGIEN (Code postal : 30900)

Sous-lot n° 2a (Commune)

  • Montant maximal H.T. en euros

54 000,00

Sous-lot n° 2b (CCAS)

  • Montant maximal H.T. en euros

12 000,00

LOT N° 3 – ASPIRATEURS, DISTRIBUTEURS, CHARIOTS DE LAVAGE ET PRESSES DESTINES A LA COMMUNE

  • Attributaire :

ETABLISSEMENTS IGUAL (Code postal : 34750)

  • Montant maximal H.T. en euros

30 000,00

Mission SPS pour la rénovation de la salle Bizet

AVIS D’ATTRIBUTION

MISSION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE POUR LA RENOVATION DE LA SALLE GEORGES BIZET A VAUVERT

  • Attributaire :

BUREAU ALPES CONTROLE (Code postal : 30900)

  • Montant H.T. en euros

Phases de conception : 350,00

Phases de réalisation : 900,00

Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la rénovation de la salle Bizet

AVIS D’ATTRIBUTION

MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LE CADRE DE LA RENOVATION DU HALL ET DES SANITAIRES DE LA SALLE BIZET A VAUVERT

  • Attributaire :

DC ARCHITECTURE (Code postal : 30915)

  • Montant H.T. en euros

Tranche ferme : 5 000,00

Tranche conditionnelle : 5 000,00

Audit du système d'information de la commune et du CCAS de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

AUDIT DU SYSTEME D’INFORMATION DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE VAUVERT DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES

  • Attributaire :

ORIA (Code postal : 31100)

  • Montant H.T. en euros

Commune : 12 622,50

CCAS : 127,50

Fourniture d'un véhicule pour le service bâtiments (électricité)

AVIS D’ATTRIBUTION

FOURNITURE D’UN VEHICULE UTILITAIRE D’OCCASION DE TYPE FOURGON POUR LE SERVICE BATIMENTS (ELECTRICITE) DE LA MAIRIE DE VAUVERT

  • Attributaire :

RENAULT RETAIL GROUP NIMES (Code postal : 30006)

  • Montant H.T. en euros

17 234,09

Travaux pour la réalisation d'un Fit'Park Street Workout - lot 3

AVIS D’ATTRIBUTION

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D’UN FIT’ PARK STREET WORKOUT

LOT N° 3 – JEUX

  • Attributaire :

Groupement FREETNESS ENERGY, DAMA PRO, PREMIER’S FRANCE (Code postal : 84140)

  • Montant H.T. en euros

28 931,59

Travaux VRD et bâtiment pour la réalisation d'un Fit' Park

AVIS D’ATTRIBUTION

MARCHE DE TRAVAUX DE VRD ET BATIMENT POUR LA REALISATION D’UN FIT’ PARK STREET WORKOUT

LOT N° 1 – VOIRIE RESEAUX DIVERS

  • Attributaire :

EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON (Code postal : 34670)

  • Montant H.T. en euros

27 998,00

LOT N° 2 – BATIMENTS

  • Attributaire :

CMN (Code postal : 30800)

  • Montant H.T. en euros

30 252,82

Remplacement de menuiseries extérieures à l'école Van Gogh

AVIS D’ATTRIBUTION

MARCHE DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES

LOT N° 2 – MENUISERIES EXTERIEURES A L’ECOLE VINCENT VAN GOGH

  • Attributaire :

MIROITERIE DES COSTIERES (Code postal : 30620)

  • Montant H.T. en euros

26 081,88

Transport de bus

AVIS D’ATTRIBUTION

Location de bus avec chauffeur pour le transport collectif de personnes – 2019

Lot n° 1 – Navettes sur le territoire communal pour le transport régulier d’élèves

  • Attributaire :

Transports Gardois(Code postal : 30600)

  • Montant maximum H.T. en euros

36 000,00

Lot n° 2 – Transport collectif de personnes à l’intérieur ou à l’extérieur du territoire communal pour des sorties ou déplacements occasionnels

  • Attributaire :

Transports Gardois(Code postal : 30600)

  • Montant maximum H.T. en euros

168 000,00

Réseaux d'eaux La Rouvière

AVIS D’ATTRIBUTION

TRAVAUX POUR LA REALISATION D’UN RESEAU D’EAU BRUTE ET EAU POTABLE CHEMIN DE LA ROUVIERE

  • Attributaire :

ANDRE TP (Code postal : 30140)

  • Montant maximum H.T. en euros

70 537,00

Fourniture de repas à l'ALSH de Vauvert pour 2019

AVIS D’ATTRIBUTION

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE REPAS A L’A.L.S.H. DE VAUVERT POUR 2019

  • Attributaire :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE (Code postal : 30600)

  • Montant maximum H.T. en euros

85 000,00

Fourniture d'alarmes anti-intrusion

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture, réalisation et mise en service d’alarmes anti-intrusion dans différents bâtiments communaux

  • Attributaire :

INEO INFRACOM (Code postal : 13742)

  • Montant maximum H.T. en euros

18 890,09

Prestations de nettoyage des vitres de bâtiment et écoles de Vauvert

AVIS D’ATTRIBUTION

Prestations de nettoyage des vitres de bâtiments communaux et écoles de Vauvert

Lot n° 1 (vitrages des bâtiments communaux)

  • Attributaire :

ABER PROPRETE AZUR (Code postal : 73290)

  • Montant maximum H.T. en euros

36 000,00

Lot n° 2 (vitrages des écoles)

  • Attributaire :

MMH NIMES (Code postal : 34130)

  • Montant maximum H.T. en euros

36 000,00

Lot n° 3 (caméras de vidéosurveillance)

  • Attributaire :

MMH NIMES (Code postal : 34130)

  • Montant maximum H.T. en euros

16 650,00

Réalisation d'une buvette au boulodrome, rue du Moulin d'Etienne

AVIS D’ATTRIBUTION

Travaux pour la réalisation d’une buvette au boulodrome sis rue du Moulin d’Etienne

Lot n° 1 – Gros œuvre-VRD

  • Attributaire :

EURL PANICUCCI DENIS (Code postal : 30127)

  • Montant maximum H.T. en euros

116 476,60

Lot n° 2 – Electricité-Courant Fort-Courant Faible-Chauffage

  • Attributaire :

IGE (Code postal : 30100)

  • Montant maximum H.T. en euros

15 800,00

Lot n° 3 – Plomberie-Ventilation

  • Attributaire :

IGE (Code postal : 30100)

  • Montant maximum H.T. en euros

23 600,00

Lot n° 5 – Serrurerie-Menuiserie

  • Attributaire :

SARL BERTRAND FILS (Code postal : 30920)

  • Montant maximum H.T. en euros

29 649,50

Lot n° 6 – Cloisons-Doublage

  • Attributaire :

SARL OLIVIER GUY ENTREPRISE (Code postal : 34400)

  • Montant maximum H.T. en euros

7 240,00

Lot n° 7 – Revêtement de sol-Faïence-Peinture

  • Attributaire :

SARL ARB (Code postal : 30720)

  • Montant maximum H.T. en euros

14 738,92

Fourniture et pose de la Signalisation d'Information Locale

AVIS D’ATTRIBUTION

Fourniture et pose de la Signalisation d’Information Locale (S.I.L.) de totems et de signalisation piétonne sur la commune de Vauvert (agglomérations de Vauvert, Gallician et Montcalm)

  • Attributaire :

LACROIX SIGNALISATION SAS (Code postal : 44801)

  • Montant maximum H.T. en euros

120 000,00

Création de place ombragées accessibles aux personnes à mobilité réduite

AVIS D’ATTRIBUTION

Travaux pour la création de places ombragées accessibles aux personnes à mobilité réduite

Lot n° 1 – Ascenseur

  • Attributaire :

CEVENNES AMENAGEMENTS CONFORT (Code postal : 30100)

  • Montant maximum H.T. en euros

48 750,85

Lot n° 2 – Serrurerie

  • Attributaire :

EURL SANCHEZ (Code postal : 30100)

  • Montant maximum H.T. en euros

21 240,00

Travaux de rénovation des hall et sanitaires de la salle Bizet (2)

AVIS D’ATTRIBUTION

TRAVAUX DE RENOVATION DU HALL D’ENTREE ET DES SANITAIRES DE LA SALLE BIZET

LOT N° 2 – GROS ŒUVRE – DEMOLITION

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

7 768.60

LOT N° 3 – CLOISONS DOUBLAGE

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

11 484.44

LOT N°4 – CLOISONS SANITAIRES

  • Attributaire :

SAS France EQUIPEMENT (Code postal : 70190)

  • Montant maximal H.T. en euros

8 167.73,00

LOT N°5 – MENUISERIRES INTERIEURES

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

9 529.00

LOT N°6 – REVETEMENTS DE SOLS

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

13 912.20

LOT N°7 – PEINTURES

  • Attributaire :

MONTPELLIER PLAQUISTE (Code postal : 34970)

  • Montant maximal H.T. en euros

3 579.30

LOT N°8 – CHARPENTE METALLIQUE

  • Attributaire :

ATTILA NIMES (Code postal : 30000)

  • Montant maximal H.T. en euros

9 938,39

LOT N°9 – ETANCHEITE

  • Attributaire :

ATTILA SYSTEME (Code postal : 30000)

  • Montant maximal H.T. en euros

4 086.54

LOT N°10 – PLOMBERIE

  • Attributaire :

SARL NICOLAS (Code postal : 30900)

  • Montant maximal H.T. en euros

17 781.93

LOT N°11 – ELECTRICITE

  • Attributaire :

IGE (Code postal : 30900)

  • Montant maximal H.T. en euros

6 963.10

LOT N°12 – PPORTE AUTOMATIQUE

  • Attributaire :

LACROIX PORTES AUTOMATIQUES (Code postal : 31200)

  • Montant maximal H.T. en euros

2 670.00

Propreté urbaine 2018

AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

NOM ET ADRESSES
Commune de Vauvert, 2 place de la Libération, 30600, Vauvert, F, Courriel : mairie@vauvert.com, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vauvert.com
Adresse du profil acheteur : http://webmarche.adullact.org
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

ÉTENDUE DU MARCHÉ
Intitulé : Marché public de propreté urbaine de Vauvert
Numéro de référence : 2018V03700
Code CPV principal :
Descripteur principal : 90600000
Type de marché
Services
Description succincte : Les stipulations du CCP concernent le nettoiement et le désherbage des espaces publics sur le périmètre de la Ville de Vauvert
Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
Mots descripteurs : Nettoyage urbain

Section II : Description

OBJET : Marché public de propreté urbaine de Vauvert

DESCRIPTION
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90600000
Descripteur supplémentaire :
Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Description des prestations : Le marché porte sur le nettoiement des voies communales et espaces publics de la ville de Vauvert, afin de garantir aux habitants et visiteurs de la ville, un cadre urbain en parfait état de propreté.
Critères d’attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
Information sur les options
Options : oui
Description des options : • Option 1 : incluant les prestations de la solution de base de la consultation et le nettoiement des espaces publics sur l’ensemble de la ville de Vauvert hors hameaux (sauf Gallician), sans reprise du personnel de la régie • Option 2 : incluant les prestations de la solution de base de la consultation et le nettoiement des espaces publics sur l’ensemble de la ville de Vauvert hors hameaux (sauf Gallician), avec reprise du personnel de la régie • Option 3 : désherbage des espaces publics à l’extérieur du centre-ville de Vauvert. Les prestations de cette option pourront s’ajouter, selon le choix de l’acheteur public, à celles de la solution de base de la consultation, ou à celles de l’option 1 ou à celles de l’option 2.
Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :

I

Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Nettoyage urbain

Section IV : Procédure

DESCRIPTION
Type de procédure
Procédure ouverte
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S : 2018/S 247-569739 du 22/12/2018

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018V03700
Intitulé : Marché public de propreté urbaine de Vauvert
Un marché/lot est attribué : non
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n’a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n’a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI : Renseignements complémentaires

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
PROCÉDURES DE RECOURS
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 4 66 36 27 08
Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours :

– Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d’un référé suspension : 2 mois à compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d’un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat. Article R.421-1 et suivants du code de justice administrative ;

– Recours de pleine juridiction ouverts aux candidats évincés contre le contrat, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction de ces recours, les candidats devront s’adresser au Tribunal administratif de Nîmes.

DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS

22 mai 2019.

Location et maintenance de photocopieurs - 2019-2025

AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM ET ADRESSES
Commune de Vauvert, Place du 8 mai 1945, Vauvert, F, Courriel : mairie@vauvert.com, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vauvert.comAdresse du profil acheteur : http://webmarche.adullact.orgCentre Communal d’Action Sociale de Vauvert, Vauvert, F, Courriel : ccas@vauvert.com, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://webmarche.adullact.org, Adresse du profil d’acheteur : http://webmarche.adullact.org

I.2)

PROCÉDURE CONJOINTE

Le marché fait l’objet d’une procédure conjointe

I.4)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale.

I.5)

ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)

ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1)

Intitulé : Location et maintenance de photocopieurs pour les services municipaux, les écoles et le CCAS de Vauvert – 2019-2025
Numéro de référence : 2019V00400

II.1.2)

Code CPV principal :
Descripteur principal : 30121100
Descripteur supplémentaire :

II.1.3)

Type de marché
Fournitures

II.1.4)

Description succincte : Location et maintenance de photocopieurs

II.1.6)

Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
Mots descripteurs : Impression, Informatique (matériel)

Section II : Description

OBJET : Location et maintenance de photocopieurs pour les services municipaux, les écoles et le CCAS de Vauvert – 2019-2025

II.2)

DESCRIPTION

II.2.1)

Intitulé :
Lot nº :

II.2.2)

Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30121100
Descripteur supplémentaire :

II.2.3)

Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d’exécution :

II.2.4)

Description des prestations : Location et maintenance de photocopieurs pour les services municipaux, les écoles de Vauvert et le CCAS de Vauvert. 2019-2025.

II.2.5)

Critères d’attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l’offre / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.11)

Information sur les options
Options : oui
Description des options :

Option A – copieur sans plieuse pour l’Evénementiel.

Option B – copieur avec plieuse pour l’Evénementiel.

Option C – copieurs pour les services Techniques (Etage Urbanisme, BEEP, DST) et le service Finances (Achats, commande).

Option D – copieur pour le Service Juridique.

Option E – copieur sans plieuse et sans agrafeuse pour les Ressources Humaines.

Option F – copieur avec plieuse et agrafeuse pour les Ressources Humaines.

Option G – copieur N & B pour la Direction des Moyens Généraux.

Option H – copieur couleur pour la Direction des Moyens Généraux

II.2.13)

Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non

II.2.14)

Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Impression, Informatique (matériel)

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3)

Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique

IV.1.8)

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S : 2019/S 051-116782 du 08/03/2019

 

 

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2019V00400
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui

V.1)

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n’a pas été attribué

V.2)

Attribution du marché

V.2.1)

Date de conclusion du marché : 22 mai 2019

V.2.2)

Informations sur les offres
* Nombre d’offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : oui

V.2.3)

Nom et adresse du titulaire
CANON FRANCE, PARIS, F, Code NUTS : FR10
Le titulaire est une PME : non
LIXXBAIL, MONTROUGE, F, Code NUTS : FR10
Le titulaire est une PME : non

V.2.4)

Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot : 99 728
Monnaie :  euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)

PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1)

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr

VI.4.2)

Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)

Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : – Référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Articles L. 551-1 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative ; – Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l’avis d’attribution du marché, ou dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution. Articles L.551-13 et L.551-7 du code de justice administrative ; – Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d’un référé suspension : 2 mois à compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d’un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat. Article R.421-1 et suivants du code de justice administrative ; – Recours de pleine juridiction ouverts aux candidats évincés contre le contrat, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction de ces recours, les candidats devront s’adresser au Tribunal administratif de Nîmes.

VI.4.4)

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :

VI.5)

DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS

27/05/2019

Liste des marchés conclus

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