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Médiathèque S. Veil

Délibérations et arrêtés du comité de la Caisse des écoles :

Règlement budgétaire et financier de la caisse des écoles

Délibération 2023/09/10 Adoption du règlement budgétaire et financier suite au passage en M57 au 1er janvier 2024

Délibération 2023/09/09  Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024

Délibération 2023/09/08 création d’une régie de recettes pour la caisse des écoles

Délibération 2023/07/07 renouvellement adhésion à ENT pour 2023/2024 – ENT

Délibération 2023/03/06 attribution des subventions 2023 – subv 2023

Délibération 2023/03/05 approbation du budget 2023 – BP2023

Délibération 2023/03/04 affectation du résultat 2022- affectation

Délibération 2023/03/03 Compte de gestion 2022 – CG2022

Délibération 2023/03/02 Compte Administratif  2022 –CA2022

Délibération 2023/02/01 Rapport d’Orientation budgétaire 2023-02-01

Délibération 2022/12/12 Convention Etat/Caisse des Ecoles pour télétransmission des actes administratifs

Délibération 2022/12/11 Validation de la programmation des classes vertes 2023

Délibération 2022/12/10 Election des membres du bureau

Délibération 2022/12/09  attribution du marché 2023

Lire aussi

Ma Mairie

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