Délibérations et arrêtés du comité de la Caisse des écoles :
Règlement budgétaire et financier de la caisse des écoles
Délibération 2023/09/10 Adoption du règlement budgétaire et financier suite au passage en M57 au 1er janvier 2024
Délibération 2023/09/09 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
Délibération 2023/09/08 création d’une régie de recettes pour la caisse des écoles
Délibération 2023/07/07 renouvellement adhésion à ENT pour 2023/2024 – ENT
Délibération 2023/03/06 attribution des subventions 2023 – subv 2023
Délibération 2023/03/05 approbation du budget 2023 – BP2023
Délibération 2023/03/04 affectation du résultat 2022- affectation
Délibération 2023/03/03 Compte de gestion 2022 – CG2022
Délibération 2023/03/02 Compte Administratif 2022 –CA2022
Délibération 2023/02/01 Rapport d’Orientation budgétaire 2023-02-01
Délibération 2022/12/12 Convention Etat/Caisse des Ecoles pour télétransmission des actes administratifs
Délibération 2022/12/11 Validation de la programmation des classes vertes 2023
Délibération 2022/12/10 Election des membres du bureau
Délibération 2022/12/09 attribution du marché 2023
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