La caisse des écoles est un établissement public autonome créé, conformément au Code de l’Education par le Conseil municipal. Elle finance l’achat de livres de Noël des maternelles, le fonctionnement de la direction des écoles, les classes de découvertes, l’achat de fourniture scolaires et d’équipements sportifs et le goûter de fin d’année. Les parents d’élève(s) peuvent en devenir sociétaires et contribuer à ses missions.
Délibérations et arrêtés du comité de la Caisse des écoles
Délibération 2025/02/01 Rapport d’orientation budgétaire 2025
Délibération 2024/12/10 validation de la programmation des classes de découvertes 2025
Délibération 2024/12/09/désignation des membres du bureau
Délibération 2024/10/08 renouvellement du marché de fournitures scolaires des écoles publiques – année 2025
Délibération 2024/06/08 renouvellement adhésion à ENT – année scolaire 2024-2025
Délibération 2024/04/07 Subventions 2024
Délibération 2024/04/06 Approbation du budget 2024
Délibération 2024/04/05 Affectation du résultat
Délibération 2024/04/04 Approbation du compte administratif 2023
Délibération 2024/04/03 Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024/04/02 Adoption des nouveaux statuts
Délibération 2024/02/01 ROB
Délibération 2023/12/13 Validation de la programmation des classes vertes 2024
Délibération 2023/12/12 Renouvellement du marché de fournitures destiné aux écoles publiques
Délibération 2023/12/11 Désignation des membres du bureau
Règlement budgétaire et financier de la caisse des écoles
Délibération 2023/09/10 Adoption du règlement budgétaire et financier suite au passage en M57 au 1er janvier 2024
Délibération 2023/09/09 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
Délibération 2023/09/08 création d’une régie de recettes pour la caisse des écoles
Délibération 2023/07/07 renouvellement adhésion à ENT pour 2023/2024 – ENT
Délibération 2023/03/06 attribution des subventions 2023 – subv 2023
Délibération 2023/03/05 approbation du budget 2023 – BP2023
Délibération 2023/03/04 affectation du résultat 2022- affectation
Délibération 2023/03/03 Compte de gestion 2022 – CG2022
Délibération 2023/03/02 Compte administratif 2022 –CA2022
Délibération 2023/02/01 Rapport d’orientation budgétaire 2023-02-01
Délibération 2022/12/12 Convention Etat/Caisse des écoles pour télétransmission des actes administratifs
Délibération 2022/12/11 Validation de la programmation des classes vertes 2023
Délibération 2022/12/10 Election des membres du bureau
Délibération 2022/12/09 attribution du marché 2023
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