Avis d’enquête publique (NPNRU – Acquisition de cellules commerciales de la copropriété de l’immeuble “Le Montcalm”)

L’avis d’enquête publique  

L’arrêté d’ouverture de ladite enquête

Avis de mise à disposition (SCOT)

1- Notice – Modification simplifiée 1 du SCOT

2 – Mise à jour Evaluation Environnementale – Modification simplifiée 1 SCOT Sud Gard

3 – Mise à jour Résumé Non Technique – Modification simplifiée 1 SCOT Sud Gard

4 – Avis des PPA reçus

5 – Affiche mise à disposition du public

6 – Arrêté mise à disposition du public

7 – Délibération arrêt modification simplifiée numéro 1 du SCOT Sud Gard

8 – Délibération prescription modification simplifiée numéro 1 du SCOT Sud Gard

9 – Publicité annonce légale

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE déclassement d’une portion de voie, rue Philippe Lamour

Consultez l’AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE relative au déclassement d’une portion de voie rue Philippe Lamour

Télécharger le dossier d’enquête publique

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet SAGE

Consultez l’AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE sur le projet de SAGE (schéma d’aménagement et de gestion des eaux) Vistre, nappes Vistrenque et Costières.

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Plan Local d’Urbanisme

Consultez l’AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE concernant la 2ème Modification après 1ère Révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Vauvert

Télécharger le dossier d’enquête publique

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE VNF

Consultez l’AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

Préalable à l’autorisation requise au titre de la loi sur l’eau Articles L 214-1 à L 214-6 du Code de l’environnement Voies Navigables de France (VNF)Travaux de dragages

Avis d’Enquête Publique SCAV

Consultez l’avis d’Enquête Publique concernant SCAV Les Maîtres Vignerons Costières et Garrigue

Avis d’enquête publique prolongation concession “Parrapon”

Demande de prolongation de la conscession de mines de sel de sodium de Parrapon.
Pour consulter le dossier allégé: cliquez ici

Avis d’enquête publique aménagement hydraulique site Perrier

Avis d’enquête publique aménagements  hydrauliques  issus  de  la  zone  d ’emprunt  de  Vergéze,  en  bassin écrêteur de crues du Vistre et aménagements hydrauliques en vue de protéger du risque inondation le site Perrier situé en amont.

ATTENTION cette enquête est actuellement suspendue.

Avis d’enquête publique unique bassin de rétention

Avis d’enquête publique unique bassin de rétention “Moulin de l’Aure”

Avis d’enquête publique PLU

Avis d’enquête publique:1ère Modification après 1ère Révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Vauvert

Avis d’Enquête Publique PPRI

Consultez l’avis d’Enquête Publique concernant le Plan de Prévention des Risques d’Inondation sur la commune de Vauvert

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE VNF

Consultez l’AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

Préalable à l’autorisation requise au titre de la loi sur l’eau Articles L 214-1 à L 214-6 du Code de l’environnement Voies Navigables de France (VNF)Travaux de dragages d’entretien pluriannuels du canal du Rhône à Sète sur les communes de Saint Gilles, Vauvert, Le Cailar, Saint Laurent d’Aigouze, Aiguës Mortes, Beaucaire, Bellegarde, Beauvoisin dans le Gard, Marsillargues, La Grande Motte, Mauguio-Carnon, Palavas-les-Flots, Pérols, Lattes, Villeneuve-lès-Maguelone, Vic-la-Gardiole, Frontignan, Sète dans l’Hérault. d’entretien pluriannuels du canal du Rhône à Sète sur les communes de Saint Gilles, Vauvert, Le Cailar, Saint Laurent d’Aigouze, Aiguës Mortes, Beaucaire, Bellegarde, Beauvoisin dans le Gard, Marsillargues, La Grande Motte, Mauguio-Carnon, Palavas-les-Flots, Pérols, Lattes, Villeneuve-lès-Maguelone, Vic-la-Gardiole, Frontignan, Sète dans l’Hérault

Avis d’enquête publique mars 2013

Avis d’enquête publique: Déclassement de 2 chemins communaux sis dans la ZAC Pôle d’Activité des Costières