Avis d’enquête publique : Déclassement du parking public communal de la “place des Anciens Combattants d’Afrique du Nord” en vue de sa cession à la copropriété de l’immeuble “Le Montcalm”
Arrêté d’ouverture d’enquête publique
Télécharger le dossier d’enquête publique :
Délibération du déclassement du parking jouxtant la copropriété le Montcalm
Notice explicative
Plan de la surface à déclasser
Plan de situation
Photo aérienne du parking
Certificat d’affichage
Avis du domaine
Avis d’enquête publique (NPNRU – Acquisition de cellules commerciales de la copropriété de l’immeuble “Le Montcalm”)
Avis de mise à disposition (SCOT)
1- Notice – Modification simplifiée 1 du SCOT
2 – Mise à jour Evaluation Environnementale – Modification simplifiée 1 SCOT Sud Gard
3 – Mise à jour Résumé Non Technique – Modification simplifiée 1 SCOT Sud Gard
5 – Affiche mise à disposition du public
6 – Arrêté mise à disposition du public
7 – Délibération arrêt modification simplifiée numéro 1 du SCOT Sud Gard
8 – Délibération prescription modification simplifiée numéro 1 du SCOT Sud Gard
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE déclassement d’une portion de voie, rue Philippe Lamour
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet SAGE
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Plan Local d’Urbanisme
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE VNF
Consultez l’AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE
Préalable à l’autorisation requise au titre de la loi sur l’eau Articles L 214-1 à L 214-6 du Code de l’environnement Voies Navigables de France (VNF)Travaux de dragages
Avis d’Enquête Publique SCAV
Consultez l’avis d’Enquête Publique concernant SCAV Les Maîtres Vignerons Costières et Garrigue
Avis d’enquête publique prolongation concession “Parrapon”
Demande de prolongation de la conscession de mines de sel de sodium de Parrapon.
Pour consulter le dossier allégé: cliquez ici
Avis d’enquête publique aménagement hydraulique site Perrier
ATTENTION cette enquête est actuellement suspendue.
Avis d’enquête publique unique bassin de rétention
Avis d’enquête publique unique bassin de rétention “Moulin de l’Aure”
Avis d’enquête publique PLU
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE VNF
Consultez l’AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE
Préalable à l’autorisation requise au titre de la loi sur l’eau Articles L 214-1 à L 214-6 du Code de l’environnement Voies Navigables de France (VNF)Travaux de dragages d’entretien pluriannuels du canal du Rhône à Sète sur les communes de Saint Gilles, Vauvert, Le Cailar, Saint Laurent d’Aigouze, Aiguës Mortes, Beaucaire, Bellegarde, Beauvoisin dans le Gard, Marsillargues, La Grande Motte, Mauguio-Carnon, Palavas-les-Flots, Pérols, Lattes, Villeneuve-lès-Maguelone, Vic-la-Gardiole, Frontignan, Sète dans l’Hérault. d’entretien pluriannuels du canal du Rhône à Sète sur les communes de Saint Gilles, Vauvert, Le Cailar, Saint Laurent d’Aigouze, Aiguës Mortes, Beaucaire, Bellegarde, Beauvoisin dans le Gard, Marsillargues, La Grande Motte, Mauguio-Carnon, Palavas-les-Flots, Pérols, Lattes, Villeneuve-lès-Maguelone, Vic-la-Gardiole, Frontignan, Sète dans l’Hérault