Conseil municipal du lundi 4 mars 2024

Le lundi 4 mars 2024, le conseil municipal de la ville de Vauvert s’est réuni à 19h à la salle Bizet, durant lequel un hommage a été rendu à Missak Manouchian et Mélinée Manouchian avec la diffusion de “L’affiche rouge” de Léo Ferré et Louis Aragon, interprétée pour leur entrée au Panthéon. Un hommage qui se traduit à Vauvert par la dénomination “Jardin Missak et Mélinée Manouchian” du jardin public à côté de l’Hôtel de Ville, qui symbolise avec ses oliviers, la paix chère à ce poète.

Le conseil municipal a débuté par la révision générale du PLU, le débat sur le PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable). Ce document politique fixe les grandes orientations de la ville en matière d’aménagement pour les 10 ans à venir et repose sur 6 axes : la ville nature et durable, la ville mobile favorisant les mobilités pour tous et plus particulièrement douces, la ville solidaire en répondant aux défis d’un territoire de cohésion pour le bien-vivre ensemble, la ville culturelle et patrimoniale en développant et transmettant les patrimoines vivants, matériels et immatériels, la ville dynamique en confortant les atouts économiques de la commune dans leur diversité tout en respectant l’environnement, et la ville structurée avec une meilleure organisation du développement urbain pour une ville à taille humaine. Retrouvez tous les éléments dans la partie “Grands projets”.

Le conseil municipal a également approuvé la délibération du 11 décembre 2023 votée par le comité syndical du SYMADREM, ainsi que la demande au ministre de la Transition Ecologique et au ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation de solliciter l’IGEDD et le CGAAER pour que les nombreuses inexactitudes figurant dans le rapport soient corrigées de manière à ne pas entacher les décisions à venir sur les opérations du Plan Rhône et sur la stratégie littorale.

Autre point essentiel durant ce conseil : le débat d’orientation budgétaire à tenir dans les deux mois précédents le vote du budget. Concernant le budget principal, malgré un contexte économique difficile (inflation, crise énergétique…), les équilibres financiers ont été préservés. Fin 2023, l’épargne brute est restée élevée grâce à un bon niveau de recettes et à un niveau de dépenses contenu malgré une hausse causée en partie par l’inflation, les coûts de l’énergie et la revalorisation du point d’indice des fonctionnaires. L’épargne nette s’est rétablie à son niveau quasi constant depuis 2016, grâce à la pause sur l’emprunt décidé en 2023.

Les résultats 2023 :
– Des recettes de fonctionnement ont augmenté de + 5,6% représentant 950 000 €
– Des dépenses fonctionnement ont augmenté de +1,3% soit 207 000€. En retraitant les charges exceptionnelles, les dépenses de fonctionnement sont en baisse de 0,2% en 2023 ce qui atteste de la maîtrise de charges par la commune.
– Malgré la pause volontaire sur l’emprunt, les efforts d’investissement entrepris depuis le début du mandat précédent se sont poursuivis permettant plusieurs réalisations comme le Parc public de l’Espérion, la Maison de santé pluriprofessionnelle, les marchés à bon de commande de la voirie, de l’eau et de l’assainissement etc. Ceci représente une dépense d’équipement de 209 €/hab.

En 2024, les perspectives pour les recettes de fonctionnement :
– Concernant la fiscalité, pour la 8ème année consécutive, les taux n’augmenteront pas conformément aux engagements pris
– Concernant les dotations et la péréquation, si les règles de calcul sont identiques à 2023, la DGF de la commune serait en très légère augmentation, + 12060 €, ce qui la porterait à 2 070 292.

Pour les dépenses de fonctionnement, une vigilance particulière sera exercée sur les charges à caractères général avec une prévision à seulement 3.3% entre 2023 et 2024 et les charges de personnel qui évoluent du fait de la réorganisation conduite en 2023 (transfert de la crèche du CCAS à la commune) et de l’internalisation d’activités (précédemment portées par des associations). Au 1er janvier 2024, la ville compte désormais 256 emplois permanents pour 10.2 M € de fonctionnement. Les internalisations s’équilibrent par des recettes nouvelles ou des atténuations de charges. Quant à la reprise d’activités en gestion directe, et notamment la création de la Maison pour tous, elle est intégralement compensée par les subventions perçues et les subventions non versées.

Le programme d’investissement envisagé pour 2024 porte sur la poursuite des opérations structurantes et la finalisation des chantiers en cours au regard des restes à réaliser 2023 (960 k€). Les recettes d’investissement seront constituées en 2024 essentiellement de subventions et d’autofinancement y compris cessions.

Les dépenses d’investissement seront constituées principalement du remboursement de la dette à hauteur de 1 180 767 €, et des dépenses nouvelles à hauteur de 2,5 M d’€ dont notamment 700 k€ de réfection de voirie, la poursuite du NPNRU, le plan mobilité. Concernant la structure et la gestion de la dette, le capital restant dû est de 16 218 373,44 € contre 17 346 947 € au 1e janvier 2023.

Par la suite, le conseil municipal a confirmé les dates des fêtes votives : Montcalm du vendredi 5 au dimanche 7 juillet, Gallician du mardi 23 au dimanche 28 juillet, et Vauvert du samedi 10 au dimanche 18 août 2024. D’autres sujets ont été traités comme des demandes de subvention, des conventions, l’évolution des effectifs, le déclassement par anticipation d’une portion de domaine public, une indemnisation pour l’opération du Montcalm, le versement d’une subvention exceptionnelle, le projet de Véloroute Via Rhôna de Saint-Gilles à Gallician, ou encore la dénomination de voies communales.

Retrouvez le contenu détaillé sur le site internet de la ville www.vauvert.com et consultable en mairie, pour votre parfaite information des différents sujets traités par vos élus. Pour rappel, la vidéo du conseil municipal est diffusée en direct sur notre compte YouTube, disponible également sur le site internet de la ville dans l’onglet “Ma mairie” – “Les conseils municipaux” : https://www.vauvert.com/ma-mairie/les-conseils-municipaux/le-conseil-municipal-en-video/