Compte rendu du conseil municipal 03/07/2023

Le lundi 3 juillet 2023, le conseil municipal de la ville de Vauvert s’est réuni à 19h à la salle Bizet. En début de séance, à la suite de l’appel de l’Association des maires de France, le maire a réalisé une intervention solennelle rappelant la nécessité de condamner toutes les violences, appelant l’Etat à rétablir l’ordre républicain pour que notre Nation retrouve la cohésion dont elle a besoin. 

Le conseil municipal a débuté par l’autorisation d’un programme à venir d’envergure d’une durée de 5 ans pour la rénovation du centre ancien : la signature de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) de Renouvellement urbain porté par la CCPC. Deux périmètres d’intervention sont concernés sur la commune, un périmètre prioritaire avec des subventions de la CCPC et des aides financières de droit commun ainsi qu’un périmètre complémentaire avec l’ingénierie du dispositif pour accompagner les projets de rénovation des administrés. Ensuite, une demande de fonds de concours à la CCPC a été votée pour l’aménagement rue et impasse du valat de la Reyne pour des travaux de réhabilitation de la voirie et des réseaux humides souterrains (eaux potables et eaux usées).

Côté risques naturels et environnement, le dépôt du dossier de demande de subventions auprès de l’Etat dans le cadre du “Fonds Vert – prévention des risques d’incendies de forêt et de végétation” a été autorisé, permettant d’agir pour des résultats pérennes sur la protection incendie. En parallèle, la demande de subvention au SMEG pour le projet de réalisation d’un audit énergétique pour deux bâtiments communaux a été accordée. L’audit permettra d’obtenir une proposition chiffrée avec un programme d’économie d’énergie sur les deux bâtiments : l’école maternelle du Coudoyer et l’Hôtel de ville. Pour finir, 5 nouvelles primes pour l’acquisition de vélos à assistance électrique ont été autorisées, pour un total de 35 primes versées à ce jour.

Côté éducation, le conseil municipal a fixé le coût de revient d’un enfant scolarisé sur la commune. Ce dernier servant pour le calcul de la participation financière des communes extérieures aux dépenses de scolarisation des enfants dans les écoles de Vauvert, et pour le calcul de la subvention à l’école privée Notre Dame. Ainsi, la participation a été fixée à 540.80€ pour un élève d’élémentaire et à 1950.18€ pour un élève de maternelle.

Côté budget, des ajustements budgétaires pour l’assainissement ont été réalisés au vu de l’exécution budgétaire 2023, la liste des dépenses proposées relatives aux fêtes, cérémonies et autres évènements a été validée, et l’attribution d’une subvention à l’association Urban Art a été votée.

D’autres éléments de RH, logement, et travaux ont été traités en fin de séance, dont la modification du tableau des effectifs, l’acquisition d’un lot de la copropriété de la résidence “Le Languedoc 2” appartenant à la SEMIGA, la dénomination d’une voie entre le Mas de Virgile et le château d’eau de BRL, ainsi que l’autorisation d’un avenant au bail administratif de location de locaux situés Résidence “Le Languedoc”.