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Mise à jour de cette page: 09/09/2010 |
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Mise à jour de cette page: 09/09/2010 |
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Avis d'appel public à la concurrence du 6 septembre 2010 : porte automatique à la salle Bizet.
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Avis d'appel public à la concurrence du 1er septembre 2010 : fourniture de mobilier destiné à la bibliothèque pour adultes de Vauvert.
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Avis d’appel public
à la concurrence
Nom
et adresse officiels de l'organisme acheteur: commune de VAUVERT.
Personne
responsable du marché : M. le maire, place de la Libération et du
8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél.: 04-66-73-10-73, télécopieur :
04-66-73-10-88
Objet
du marché : réfection
de la gaine de chauffage type Fiber du Centre Sportif.
Caractéristiques
principales:
Les
travaux consistent à :
Visite
du site.
Obligatoire
Lieu
d'exécution : Vauvert
Durée
du marché ou délai d'exécution : 1 mois maximum à
compter de la date de notification.
Date d’exécution du marché :
Automne
2010
Forme
juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou
de prestataires de services
: en
cas de groupement, attribution à un groupement avec mandataire solidaire.
Les
candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française
ainsi que les documents de présentation associés.
Unité
monétaire utilisée, l'euro.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux. Financement: fonds propres.
Critères
de sélection des candidatures : capacités
techniques.
Critères
d'attribution :
Offre économiquement la
plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec
leur pondération:
-
Prix pour 60 %
- Valeur technique pour 40 %.
Type
de procédure : procédure adaptée (marché passé
suivant article 4 du règlement intérieur visée par la délibération du
Conseil Municipal du 22 janvier 2009).
Date limite de réception des offres : 30 septembre 2010 à 16 heures.
Délai
minimum de validité des offres : 90 jours à
compter de la date limite de réception des offres.
Autres
renseignements :
Renseignements
complémentaires : demandés par téléphone, par courrier ou par télécopieur
à la Direction des services techniques – Place de la libération et du 8 mai
1945 - 30600 Vauvert - M. Patrice SEVRIN –Directeur
des services techniques Tél. :
04.66.73.10.96 Fax. :
04.66.73.10.99.
Conditions
de remise des offres ou des candidatures :
Les candidats remettront une
proposition comprenant:
-
Une décomposition du prix global et forfaitaire,
-
la description des travaux proposés avec plan, schéma
de principe, photo d’insertion dans le site,
-
le descriptif des matériels avec notice fabricant,
-
tout élément susceptible d'être utile à la
commune pour apprécier la valeur technique de l'offre,
-
une
attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle et décennale,
-
l’attestation
de visite obligatoire (délivrée par la direction des services techniques).
Les offres devront être
parvenues avant la date limite à
l'adresse suivante: Commune de Vauvert - M. le maire - Hôtel de Ville - Place
du 8 mai 1945 – 30600 Vauvert. Elles
seront transmises sous pli cacheté portant les mentions:
« Réfection
de la gaine de chauffage type Fiber du Centre Sportif
– Ne pas ouvrir », par
pli postal ou remises contre récépissé.
Documents
à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles R.
324-4 ou R. 324-7 du code du travail;
- DC 7 ou documents équivalents en cas
de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à
l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes.
Précisions
concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours
: recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la publication ou
de la notification de la décision attaquée, référé précontractuel antérieur
à la date de signature du marché (art. L.551-1 du c. De justice administrative
et art. 80 du c. Des marchés publics), recours pour excès de pouvoir dans un délai
de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision
ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du c. De justice administrative), recours de
plein contentieux par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à
compter de la publicité de l'attribution du marché, référé contractuel : en
l'absence d'avis d'intention de conclure, dans un délai de 6 mois après
signature du contrat ou dans un délai de 31 jours après publication d'un avis
d'attribution.
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Avis d’appel public
à la concurrence
Nom
et adresse officiels de l'organisme acheteur: commune de VAUVERT.
Personne
responsable du marché : M. le maire, place de la Libération et du
8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél.: 04-66-73-10-73, télécopieur :
04-66-73-10-88
Objet du marché : chauffage
du hall d’exposition du centre culturel Robert Gourdon
Caractéristiques principales:
Les
travaux consistent à :
Variante
obligatoire :
Visite
du site.
Obligatoire
Lieu
d'exécution : Vauvert
Durée
du marché ou délai d'exécution : 1 mois maximum à
compter de la date de notification.
Date d’exécution du marché :
Automne
2010
Forme
juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou
de prestataires de services
: en
cas de groupement, attribution à un groupement avec mandataire solidaire.
Les
candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française
ainsi que les documents de présentation associés.
Unité
monétaire utilisée, l'euro.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans les délais légaux. Financement: fonds propres.
Critères
de sélection des candidatures : capacités
techniques.
Critères
d'attribution :
Offre économiquement la
plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec
leur pondération:
-
Prix pour 60 %
- Valeur technique pour 40 %.
Type
de procédure : procédure adaptée (marché passé
suivant article 4 du règlement intérieur visée par la délibération du
Conseil Municipal du 22 janvier 2009).
Date limite de réception des offres : 30 septembre 2010 à 16 heures.
Délai
minimum de validité des offres : 90 jours à
compter de la date limite de réception des offres.
Autres
renseignements :
Renseignements
complémentaires : demandés par téléphone, par courrier ou par télécopieur
à la Direction des services techniques – Place de la libération et du 8 mai
1945 - 30600 Vauvert - M. Patrice SEVRIN –
Directeur des services techniques Tél. :
04.66.73.10.96 Fax. :
04.66.73.10.99.
Conditions
de remise des offres ou des candidatures :
Les candidats remettront une
proposition comprenant:
-
une décomposition du prix global et forfaitaire,
-
la description des travaux proposés avec plan et
schéma de principe,
-
le descriptif des matériels,
-
tout élément susceptible d'être utile à la
commune pour apprécier la valeur technique de l'offre,
-
attestation
d’assurance responsabilité civile professionnelle et décennale,
-
attestation de
visite obligatoire (délivrée par la direction des services techniques)
Les offres devront être
parvenues avant la date limite à
l'adresse suivante: Commune de Vauvert - M. le maire - Hôtel de Ville - Place
du 8 mai 1945 – 30600 Vauvert. Elles
seront transmises sous pli cacheté portant les mentions:
« chauffage du hall
d’exposition du Centre Culturel – Ne pas ouvrir », par pli
postal ou remises contre récépissé.
Documents
à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles R.
324-4 ou R. 324-7 du code du travail;
- DC 7 ou documents équivalents en cas
de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à
l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Instance
chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes.
Précisions
concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours
: recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la publication ou
de la notification de la décision attaquée, référé précontractuel antérieur
à la date de signature du marché (art. L.551-1 du c. De justice administrative
et art. 80 du c. Des marchés publics), recours pour excès de pouvoir dans un délai
de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision
ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du c. De justice administrative), recours de
plein contentieux par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à
compter de la publicité de l'attribution du marché, référé contractuel : en
l'absence d'avis d'intention de conclure, dans un délai de 6 mois après
signature du contrat ou dans un délai de 31 jours après publication d'un avis
d'attribution.
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Avis d’appel public
à la concurrence
Nom
et adresse officiels de l'organisme acheteur: commune de VAUVERT.
Personne
responsable du marché : M. le maire, place de la Libération et du
8 mai 1945, 30600 Vauvert, tél.: 04-66-73-10-73, télécopieur :
04-66-73-10-88
Objet
du marché : porte
automatique à la salle Bizet.
Caractéristiques principales:
Les travaux
consistent à :
En option l’entreprise
proposera :
Ø
la motorisation
du rideau métallique
Ø
fourniture et pose d’un
contacteur à clé intérieur,
Ø
raccordement électrique y compris
toutes suggestions
Date d’exécution du marché :
Automne
2010
Forme
juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou
de prestataires de services
: en
cas de groupement, attribution à un groupement avec mandataire solidaire.
Les
candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française
ainsi que les documents de présentation associés.
Unité
monétaire utilisée, l'euro.
Critères
de sélection des candidatures : capacités
techniques.
Offre économiquement la
plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec
leur pondération:
-
Prix pour 60 %
- Valeur technique pour 40 %.
Renseignements
complémentaires : demandés par téléphone, par courrier ou par télécopieur
à la Direction des services techniques – Place de la libération et du 8 mai
1945 - 30600 Vauvert - M. Patrice SEVRIN –Directeur
des services techniques Tél. :
04.66.73.10.96 Fax. :
04.66.73.10.99.
Les candidats remettront une
proposition comprenant:
-
Une décomposition du prix global et forfaitaire
-
la description des travaux proposés avec plan, schéma
de principe, photo d’insertion dans le site
-
le descriptif des matériels avec notice fabricant
-
tout élément susceptible d'être utile à la
commune pour apprécier la valeur technique de l'offre.
-
attestation
d’assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
-
attestation de
visite obligatoire (délivrée par la direction des services techniques)
Les offres devront être
parvenues avant la date limite à
l'adresse suivante: Commune de Vauvert - M. le maire - Hôtel de Ville - Place
du 8 mai 1945 – 30600 Vauvert. Elles
seront transmises sous pli cacheté portant les mentions:
« Porte automatique à la salle
Bizet – Ne pas ouvrir », par pli postal ou remises contre récépissé.
- Pièces prévues aux articles R.
324-4 ou R. 324-7 du code du travail;
- DC 7 ou documents équivalents en cas
de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à
l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Instance
chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes.
Précisions
concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours
: recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la publication ou
de la notification de la décision attaquée, référé précontractuel antérieur
à la date de signature du marché (art. L.551-1 du c. De justice administrative
et art. 80 du c. Des marchés publics), recours pour excès de pouvoir dans un délai
de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision
ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du c. De justice administrative), recours de
plein contentieux par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à
compter de la publicité de l'attribution du marché, référé contractuel : en
l'absence d'avis d'intention de conclure, dans un délai de 6 mois après
signature du contrat ou dans un délai de 31 jours après publication d'un avis
d'attribution.
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Avis d’appel public
à la concurrence
Nom
et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune
de Vauvert.
Correspondant : M. le
maire, place de la Libération et du 8 mai 1945 - B.P. 19, 30600 Vauvert.
Objet
du marché : fourniture
de mobilier destiné à la bibliothèque pour adultes de Vauvert.
Caractéristiques principales : conception de l'aménagement de la bibliothèque, fourniture et installation de mobilier. En option : démontage d’éléments de mobilier.
Cautionnement
et garanties exigés : en
cas d'avance forfaitaire, une garantie à première demande est exigée pour en
garantir le remboursement.
Modalités essentielles de financement et
de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement
dans les délais maximaux fixés par l'article 98 du CMP. Financement : fonds
propres de la commune, subvention de la DRAC.
Forme juridique que devra revêtir le
groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en
cas de groupement, attribution à un groupement avec mandataire solidaire.
Les
candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française
ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le
candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration appropriée de banques ou
preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel
et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de
marchés de même nature;
- DC 4 (Lettre de candidature et
d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse
suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible
à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
- Moyens en matériel et en personnel.
Documents à produire dans tous les cas au
stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5
ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Attestations et certificats délivrés par
les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a
satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en
cas de candidat étranger.
Critères
d'attribution :
Offre économiquement
la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
avec leur pondération.
- prix : 50 %;
- qualités techniques et esthétiques : 30
%;
- durée de garantie et qualité du service
après-vente : 20 %.
Délai minimum de validité des offres : 90
jours à compter de la date limite de réception des offres.
Délai
d'exécution : 14
semaines maximum.
Visite
obligatoire.
Type de procédure : procédure adaptée (suivant article 5 du règlement intérieur visé par délibération du Conseil municipal du 22 janvier 2009).
Instance
chargée des procédures de recours
: Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes.
Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours : recours gracieux dans un délai de deux mois à
compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, référé
précontractuel antérieur à la date de signature du marché (art. L.551-1 du
c. De justice administrative et art. 80 du c. Des marchés publics), recours
pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication
ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du c.
De justice administrative), recours de plein contentieux par tout candidat évincé
dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du
marché, référé contractuel : en l'absence d'avis d'intention de conclure,
dans un délai de 6 mois après signature du contrat ou dans un délai de 31
jours après publication d'un avis d'attribution.
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques et garanties financières.
Adresse
auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Commune
de Vauvert. Correspondant : Claire
Boulicault, médiathèque Jean Jaurès - place des Halles, 30600 Vauvert,
tél. : 04-66-73-17-31, télécopieur : 04-66-73-10-32.
Adresse auprès de laquelle des
renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Commune
de Vauvert. Correspondant : Sylvie
Haro, service juridique - place de la Libération et du 8 mai 1945, 30600 Vauvert,
tél : 04-66-73-10-93, télécopieur : 04-66-73-10-88.
Liste des marchés conclus en 2009 de prix supérieur à 20 000 euros H.T.
MARCHES DE FOURNITURES
|
TRANCHE
(HT en euro) |
MONTANT |
INTITULE
DU MARCHE |
N°
|
INTITULE |
TITULAIRE |
CODE |
DATE
DE |
|
50
000,00 à 89 999,99 |
68
000,00 |
Autocar
destiné au transport scolaire |
|
|
GABY
CHARIOTS |
26100 |
04/02/2009 |
MARCHES DE SERVICES
|
TRANCHE
(HT en euro) |
MONTANT |
INTITULE
DU MARCHE |
N°
|
INTITULE |
TITULAIRE |
CODE |
DATE
DE |
|
20
000,00 à 49 999,99 |
25
680,00 |
Vérifications
périodiques règlementaires des bâtiments communaux et aires de jeux
ouverts au public, matériels de levage et équipements techniques |
1 |
Vérifications
périodiques des |
SOCOTEC |
30900 |
26/01/2009 |
|
20 000,00 à 49 999,99 |
20 736,00 |
Maintenance des ascenseurs et des protes automatiques | OTIS |
34070 |
13/07/2009 |
||
|
50
000,00 à 89 999,99 |
61
000,00 |
Assistance
à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet d'aménagements du Moulin
de l'Aure |
|
|
BOTTRAUD,
BARBAROUX |
34160 |
02/02/2009 |
|
125
000,00 à 192 999,99 |
153
383,60 |
Maintenance
des installations d'éclairage public et des feux tricolores dans le cades
d'un groupement de commandes entre la commune de Vauvert et la communauté
des communes de Petite Camargue |
1 |
Entretien
et maintenance des foyers relevant des compétences de la commune de
Vauvert et feux tricolores |
SEGEP
(mandataire) et |
30600 |
17/06/2009 |
|
125 000,00 à 192 999,99 |
205 000,00 |
Entretien des espaces verts 2009-2013 | CLEMENCON FRERES |
30580 |
08/07/2009 | ||
| 125 000,00 à 192 999,99 |
200 000, 00 |
Maîtrise d'œuvre à bons de commande pour des travaux sur les ouvrages d'assainissement, des eaux usées et des eaux pluviales et d'adduction d'eau potable | CEREG INGENIEURS CONSEIL |
30660 |
02/11/2009 | ||
|
MARCHES DE TRAVAUX |
|
|
|
|
|
|
|
|
TRANCHE
(HT en euro) |
MONTANT |
INTITULE
DU MARCHE |
N°
|
INTITULE |
TITULAIRE |
CODE |
DATE
DE |
|
20
000,00 à 49 999,99 |
36
296,00 |
Amélioration
du niveau de sécurité et d'accessibilité aux handicapés du CSRG |
2 |
Cloison
et plafond suspendu |
CMN |
30800 |
07/04/2009 |
|
20
000,00 à 49 999,99 |
28
455,59 |
Amélioration
du niveau de sécurité et d'accessibilité aux handicapés du CSRG |
5 |
Menuiserie
intérieure |
JLS |
30320 |
07/04/2009 |
|
20
000,00 à 49 999,99 |
27
483,38 |
Amélioration
du niveau de sécurité et d'accessibilité aux handicapés du CSRG |
8 |
Serrurerie
|
RSF |
13160 |
07/04/2009 |
|
20
000,00 à 49 999,99 |
27
361,57 |
Amélioration
du niveau de sécurité et d'accessibilité aux handicapés du CSRG |
9 |
Peinture
et revêtement de sol |
SUD
DECO 30 |
30300 |
07/04/2009 |
|
90
000,00 à 124 999,99 |
98
630,00 |
Amélioration
du niveau de sécurité et d'accessibilité aux handicapés du CSRG |
1 |
Gros
œuvre |
CMN |
30800 |
07/04/2009 |
|
193
000,00 à 999 999,99 |
360
000,00 |
EU,
AEP, pluvial : travaux de renouvellement et entretien |
|
|
CISE
TP SUD EST |
30936 |
20/04/2009 |
|
193
000,00 à 999 999,99 |
840
000,00 |
Rénovation
ou entretien voirie |
|
|
EIFFAGE
APPIA GARD |
30034 |
30/04/2009 |